-
Cote : 343 W 12750Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
…Canalisation…
…Puy-Saint-Pierre : chapelle Sainte-Philomène ; chapelle Saint-Sixte ; mairie du Pinet ; église ; canalisation de la fontaine des Bérards ; matériel incendie…
-
Cote : 343 W 12747Période : 1946 - 1962Extrait de la notice :
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
…Canalisation…
…départemental de désinfection ; four de Pont-de-Cervières ; réseau d'eau potable des Sagnes ; égouts de Pont-de-Cervières ; accessoires du réseau d'eau ; canalisation…
-
Cote : 1 Edepot 16Période : 1868 - 1914Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
…CANALISATION…
…Canalisation des eaux, estimation du droit de servitude d'aqueduc à travers plusieurs propriétés : procès verbal d'expertise (1868).…
-
Cote : 1523W/1440Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…S12 et S7, fourniture et pose de glissières de sécurité : marché 75-153 avec Somaro (1976-1977) ; carrefour des voies S4, S9, S12, installation d'une canalisation…
…LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, construction d'une canalisation d'assainissement et d'une galerie technique sous la route nationale RN 446 :…
…canalisation…
-
Cote : 1523W/1451Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose d'une canalisation (diamètre 600) : marché 75-112 avec SAEC.…
…canalisation…
…EVRY : Voies S4 et S9, travaux de fourniture et pose d'une canalisation (diamètre 600) : marché 75-112 avec SAEC.…
-
Cote : 1523W/2210Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation…
…canalisation…
…SAPE/SACEP : marché 94-0032 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) ; quartier des Pyramides, travaux de déplacement d'une canalisation…
-
Cote : 1523W/1710Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…. - Station d'épuration des eaux usées, construction d'une canalisation de jonction : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-97 avec…
…canalisation…
…. - Station d'épuration des eaux usées, construction d'une canalisation de jonction : correspondance, notes, pièces jointes, situations, marché 76-97 avec…
-
Cote : 1523W/451Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…. - Quartiers du Bois Sauvage, des Champs Elysées et des Soixante Arpents, déviation de la canalisation d'eau potable (diamètre 300) : marché 72-72 avec…
…canalisation…
…. - Quartiers du Bois Sauvage, des Champs Elysées et des Soixante Arpents, déviation de la canalisation d'eau potable (diamètre 300) : marché 72-72 avec…
-
Cote : 1523W/1411Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau, travaux sur les collecteurs généraux d'assainissement et mise en place d'une canalisation eaux…
…canalisation…
…RIS-ORANGIS : Route nationale RN 7 et chemin de Trousseau, travaux sur les collecteurs généraux d'assainissement et mise en place d'une canalisation eaux…
-
Cote : 1523W/2311Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/2264Période : 1987 - 1995Extrait de la notice :
…procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation…
…canalisation…
…procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 93-0046 avec Saunier Duval, (1995) ; quartier des Malines, déplacement de la canalisation…
-
Cote : 1523W/454Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Quartier du Champtier du Coq, construction d'une oeuvre d'art allée Georges-Clemenceau : marché 72-73 avec Jean-Pierre Zvenigorosky ; déplacement de la canalisation…
…canalisation…
…Quartier du Champtier du Coq, construction d'une oeuvre d'art allée Georges-Clemenceau : marché 72-73 avec Jean-Pierre Zvenigorosky ; déplacement de la canalisation…
-
Cote : 782W/32Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 781W/211Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 781W/146Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1776W/55Période : 1966 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/437Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/2319Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/452Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/485Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/969Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/2199Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/2310Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/464Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/459Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/484Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/1039Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/458Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/970Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/469Période : 1973 - 1973Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Cote : 1523W/1197Période : 1982 - 1991Extrait de la notice :
…canalisation…
-
Période : 1906 - 1906Extrait de la notice :
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
…Projet de canalisation pour refoulement au réservoir de Mondésir." Avis rendu en commission des vacations, le 17 août 1906.…
-
Cote : 5 K 291Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
…. ; demande d'indemnité, canalisation des eaux. Camplong : demande de dommages et intérêts et intérêts, empiétement sur la voie publique.…
-
Cote : 5 K 482Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
…Montpellier : demande en paiement des travaux supplémentaires d'installation d'une canalisation d'eau ; désignation d'experts suite aux dégâts subis lors…
-
Cote : 5 K 259Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
…Nizas : paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Pézenas : indemnité, préjudice subi par un immeuble suite à la construction des bassins réservoirs ; dommages causés à une propriété suite aux travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 441Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
…Nîmes : demande de constat d'urgence suite à la rupture de canalisation de gaz ; opposition à un arrêté et demande de restitution de fonds bloqués ; demande…
-
Cote : 781W/87Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement de l'Ecoute-s'il-pleut à la traversée d'Evry IV - assainissement primaire - programme 1978 : plans des travaux, du tracé et de détails d'une canalisation…
…Aménagement de l'Ecoute-s'il-pleut à la traversée d'Evry IV - assainissement primaire - programme 1978 : plans des travaux, du tracé et de détails d'une canalisation…
-
Cote : 781W/157Extrait de la notice :
…. - Voie S 1 - assainissement et eau : plans topographique, de profil en long du réseau d'eau potable, courbes de niveau avec tracé d'une canalisation…
…. - Voie S 1 - assainissement et eau : plans topographique, de profil en long du réseau d'eau potable, courbes de niveau avec tracé d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 306Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
…Montpellier : préjudice causé pour non respect d'adjudication d'un étal au marché aux fleurs ; action contre l'ingénieur des travaux de la nouvelle canalisation…
…Montpellier : dommages causés à un immeuble suite aux travaux de canalisation ; préjudice subi suite aux travaux de construction d'un égout.…
-
Cote : 781W/174Période : 1974 - 1980Extrait de la notice :
…- aménagement : plans de situation, d'implantation, de recolement, de nivellement, d'éclairage, des terrasses, d'assainissement, de terrassement, de canalisation…
…- aménagement : plans de situation, d'implantation, de recolement, de nivellement, d'éclairage, des terrasses, d'assainissement, de terrassement, de canalisation…
-
Cote : 5 K 435Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
…demande de constat d'urgence ; demande en paiement de travaux ; demande de dommages et intérêts suite à l'accident mortel provoqué par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 312Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
…Méze : demande en paiement de la construction d'un kiosque à musique ; demande en règlement d'entreprise de la canalisation des eaux.…
…Grabels : demande en règlement des travaux de canalisation.…
-
Cote : 5 K 271Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
…Pézenas : demande en résiliation d'entreprise pour les travaux de construction d'un refuge et de canalisation de la Gourgue de Conas.…
-
Cote : 5 K 308Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
…Puechabon : demande d'indemnité par l'entrepreneur de la canalisation d'eau et de gaz.…
-
Cote : 5 K 313Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
…Saint-Geniès-des-Mourgues : demande en paiement des travaux de canalisation.…
…Saint-Clément : demande en paiement des travaux de canalisation d'eau.…
-
Cote : 5 K 433Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
…Uzès : demande de dommages et intérêts suite à l'éboulement d'immeubles par infiltration d'eau d'une canalisation municipale ; demande en paiement de salaires…
-
Cote : 5 K 467Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
…Béziers : demande de dommages et intérêts suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation d'eau ; demande de nullité de préavis lors du rachat…
-
Cote : 5 K 311Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
…Mèze : demande en remboursement de la contribution au syndicat du Sesquier ; interprétation du cahier des charges concernant les travaux de canalisation…
-
Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 267Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…
…Cabrières : demande de règlement de travaux ; demande de déchéance de l'entreprise des travaux de réfection de la canalisation des eaux.…