-
Cote : 1280 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation…
…Préfecture - Direction de la réglementation…
-
Cote : 1281 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
…Préfecture - Direction de la réglementation - affaires militaires…
-
Cote : 1259 WExtrait de la notice :
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
…Préfecture - Direction de la réglementation et de l'environnement - établissements classés…
-
Cote : 8 HDEPOT 4 1 à 8Période : 1979 - 2008Extrait de la notice :…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
-
Cote : 12 HDEPOT 3 1 à 8Période : 1995 - 2007Extrait de la notice :
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
…Conformément à la réglementation en vigueur, un échantillon de 1 dossier sur 10 a été réalisé.…
-
Cote : 1447 W 1-302Période : 1933 - 2000Extrait de la notice :
…de la réglementation, aux élections, à l'environnement et à l'urbanisme.…
…Les dossiers du bureau de la réglementation et des règles de vie sont des documents relatifs au contrôle…
-
Cote : 53 W 1-16Période : 1940 - 1956Extrait de la notice :
…Ce versement comporte de la réglementation, de la correspondance ainsi que divers rapports sur l'industrie…
-
Cote : 51 W 1-18Période : 1939 - 1951Extrait de la notice :
…Ce versement comporte des dossiers relatifs à la réglementation (arrêtés, circulaires, instructions..…
-
Cote : 2577 W 1 à 27Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers classées sans suite ne relevant pas des affaires…
-
Cote : 2 O 121 1-129Période : 1791 - 1948Extrait de la notice :
…est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation…
-
Cote : 4 M 1- 747Période : 1793 - 1968Extrait de la notice :
…Ce fonds regroupe les documents produits par les services de la préfecture gérant la réglementation…
-
Cote : 2 O 186 1 à 62Période : 1795 - 1957Extrait de la notice :
…est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation…
-
Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation…
-
Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…Les dossiers concernant la réglementation des moulins constituent une part importante de ces fonds.…
…Les typologies des dossiers de réglementation administrative sont les suivantes : pétition du demandeur…
…Les documents concernent la réglementation, la surveillance et les différentes espèces de poissons qui…
-
Cote : 6 R 1-27Période : 1821 - 1942Extrait de la notice :
…Ils ont pour objet la réglementation et l'administration des corps, en particulier leur réorganisation…
…Conformément à la règlementation en vigueur, la sous-série est close à la date du 10 juillet 1940.…
-
Cote : 10 RPériode : 1914 - 1940Extrait de la notice :
…Les premiers documents sont consacrés à la réglementation du bureau.…
…La première partie des documents est consacrée à la réglementation du service et à sa mise en œuvre au…
…Dans ce chapitre, apparaissent en premier les papiers portant sur la réglementation des commissions d'évaluation…
-
Cote : 5 KPériode : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Conformément à la règlementation en vigueur, la sous-série est close à la date du 10 juillet 1940.…
-
Cote : 1992 8 1 à 290Période : 1930 - 1993Extrait de la notice :
…pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
-
Cote : 2893 W 1 - 355Période : 1875 - 2014Extrait de la notice :
…La réglementation générale, les doublons, les brouillons et notes manuscrites, les pièces comptables…
-
Cote : 1988 6 1 à 786Période : 1910 - 1987Extrait de la notice :
…travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
-
Cote : V-1VExtrait de la notice :
…Conformément à la règlementation en vigueur, la sous-série est close à la date du 10 juillet 1940.…
-
Cote : 2 W 15597-15975Période : 1878 - 1972Extrait de la notice :
…essentiellement composés de documents généraux produits par la préfecture quelle que soit l'époque : réglementation…
-
Cote : 1430 W 1-808Période : 194 - 1959Extrait de la notice :
…Ces documents donnent un aperçu significatif de la complexité de la réglementation relative au ravitaillement…
-
Cote : 3 K 1 à 80Période : 1816 - 1940Extrait de la notice :
…Conformément à la règlementation en vigueur, la sous-série est close à la date du 10 juillet 1940 (à…
-
Cote : 3 R 1 à 869Période : 1787 - 2006Extrait de la notice :
…Le fonds comprend également quelques documents sur les emplois réservés : réglementation, demandes et…
…Le fonds comprend tout d'abord deux dossiers d'affaires générales relatifs à la réglementation adoptée…
…Le fonds comprend ainsi deux dossiers relatifs à la réglementation et au placement des anciens militaires…
-
Cote : 1 R 1 à 1627Période : 1797 - 1941Extrait de la notice :
…Ils ont pour objet la réglementation, notamment la répartition du contingent dans le département, les…
…Les dossiers conservés ont pour objet la réglementation (1 R 649-650, 660), les modalités et le contrôle…
…Pour la période du Consulat et de l’Empire, le fonds ne comporte qu’un dossier constitué de réglementation…
-
Cote : 4 S 1-1585, 1745-1752Période : 1765 - 1960Extrait de la notice :
…des occupations temporaires.Enfin, l'exploitation du rivage est également bien représentée : réglementation…
-
Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2Période : 1838 - 1968Extrait de la notice :
…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur…
-
Cote : 8 S 1 - 726Période : 1796 - 1971Extrait de la notice :
…On trouvera, pour commencer, des dossiers généraux de réglementation et d'organisation du service (Préfecture…
-
Cote : 7 M 1 - 859Période : 1799 - 1969Extrait de la notice :
…Le fonds ouvre sur des dossiers d'ensemble sur la politique agricole (études, enquêtes, règlementation…
