accord
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Cote : 2677 WPériode : 1981 - 2009Extrait de la notice :
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
…accord de travail…
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
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Cote : 2429 WPériode : 1978 - 2006Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2561 WPériode : 1978 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1970 WPériode : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3212 WPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1963 WPériode : 1944 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2279 WPériode : 1980 - 2005Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2857 WPériode : 1984 - 2010Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3242 WPériode : 1988 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3304 WPériode : 1987 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3055 WPériode : 1979 - 2013Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2773 WPériode : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3495 WPériode : 2006 - 2016Extrait de la notice :
…Classement à la date de clôture, soit par ordonnance mettant fin à la mission du mandataire ad hoc ou du conciliateur, soit de l’ordonnance constatant l’…
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Cote : 3443 WPériode : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3378 WPériode : 1957 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 370 EPériode : 1548 - 1899Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 113 ans.…
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 113 ans.…
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Cote : 364 EPériode : 1550 - 1912Extrait de la notice :
…Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.…
…Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.…
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Cote : 355 EPériode : 1348 - 1940Extrait de la notice :
…En accord<br>avec l’office versant, les minutiers ont été versés jusqu’en 1940. </div></div>…
…En accord<br>avec l’office versant, les minutiers ont été versés jusqu’en 1940. </div></div>…
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Cote : 362 EPériode : 1547 - 1955Extrait de la notice :
…Un accord avec cette étude a permis à cet office de verser ses minutiers jusqu’en 1941. (1) Il s’agissait en fait, pour 1918, 1956 et 1968 de dépôts.…
…Un accord avec cette étude a permis à cet office de verser ses minutiers jusqu’en 1941. (1) Il s’agissait en fait, pour 1918, 1956 et 1968 de dépôts.…
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Cote : 382 EPériode : 1542 - 1924Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 101 ans pour le notariat d’Eyragues.…
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 101 ans pour le notariat d’Eyragues.…
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Cote : 407 EPériode : 1392 - 1909Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec l’office notarial de Tarascon, les derniers minutiers versés datent de 1906.…
…Toutefois, en accord avec l’office notarial de Tarascon, les derniers minutiers versés datent de 1906.…
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Cote : 395 EPériode : 1233 - 1906Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec l'étude notariale de Tarascon, les derniers minutiers versés sont de 1906.…
…Toutefois, en accord avec l'étude notariale de Tarascon, les derniers minutiers versés sont de 1906.…
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Cote : 417 EPériode : 1401 - 1929Extrait de la notice :
…Un accord avec l’étude de Lambesc a fixé le délai de versement à 100 ans.…
…Un accord avec l’étude de Lambesc a fixé le délai de versement à 100 ans.…
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Cote : 134 WPériode : 1907 - 1962Extrait de la notice :
…Une prospection a été faite et a permis de procéder à l’élimination totale ou partielle, après accord écrit du…
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Extrait de la notice :
…, la garde des clefs des archives et les modalités de rédaction de l'inventaire des archives figurent parmi les points abordés dans un accord…
…La revendication s'appuie sur accord passé entre l'abbé et les religieux de l'abbaye Saint-Marien et les pêcheurs d'Auxerre au sujet du…
…, la garde des clefs des archives et les modalités de rédaction de l'inventaire des archives figurent parmi les points abordés dans un accord…