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Cote : 3 N 22Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…. - Location des plages, été 1943 : plan avec détails.…
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Cote : 72 S 119Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…MIPTV : catalogue, programme, correspondance, plan du palais des festivals avec organisation des stands…
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Cote : 1 N 19Période : 1907 - 1952Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…. : correspondance, rapport, délibérations, baux, notes, plan.…
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Cote : 72 S 5Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Rapport moral, note annexe, liste des membres, statuts, plan de réorganisation de l'association (…
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Cote : 1 N 18Période : 1904 - 1933Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…d'un terrain de la ville quartier du Devens pour son usage : correspondance, baux, délibérations, plan…
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Cote : 3 N 2Période : 1856 - 1857Extrait de la notice :
…Croisette : devis et détail estimatif, rapport sur la situation des travaux de terrassement, copie de plan…
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Cote : 72 S 47Période : 1974 - 1989Extrait de la notice :
…Festival international du film de Cannes, organisation : formulaire de demande d'accréditation, plan,…
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Cote : 4 N 5Période : 1828 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…, additifs ou avenants, approbation, mode de répartition du produit : textes officiels, règlement, plan…
…des caveaux-types et plan d'aménagement de la zone du Bas-Riou au Grand Jas, nombreuses délibérations…
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Cote : 12 S 6Période : 1961 - 1963Extrait de la notice :
…des commissions d'enquête : fixation des tarifs maxima de péage sur l'autoroute Estérel Côte d'Azur, plan…
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Cote : 3 F 23Période : 1805 - 1891Fonds : 3F - AgricultureExtrait de la notice :
…du Riou par le Sieur Bernard, du Cannet, <lb/>pour y établir un moulin à farine : trois lettres ; plan…
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Cote : 3 N 5Période : 1831 - 1868Extrait de la notice :
…copie de l'acte de cession, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, pétitions, plan…
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Cote : 12 S 2Période : 1941 - 1984Extrait de la notice :
…à l'emploi du personnel municipal en cas de calamité publique, correspondance avec les autorités, plan…
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Cote : 1 N 2Période : 1808 - 1900Fonds : 1N - Biens communauxExtrait de la notice :
…commerçants, de parcelles à jardiner à la Croisette : circulaire, baux, délibérations, correspondance, plan…
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Cote : 52 S 4Période : 1902 - 1958Fonds : 52S - Fonds GaléottiExtrait de la notice :
…notarié (1923) ; 32bis rue Perrissol, mitoyenneté : règlement, calque (1946) ; local de Galéotti : plan…
…la conservation des hypothèques de Grasse (1946) ; rue Georges Clemenceau et de la Tour, vente sur plan…
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Cote : CC 92Période : 1783 - 1785Extrait de la notice :
…. - Mandat de 71 l. 5 s., montant de la dépense faite pour la levée du plan du môle projeté, conformément…
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Cote : 2 N 3Période : 1882 - 1944Fonds : 2N - BoisExtrait de la notice :
…photocopie d'une brochure, imprimée par l'imprimerie Bernard jeune, Paris, pour lotir le bois, avec plan…
…enquête : note, correspondance, tableau parcellaire, métré et estimation, promesse de vente, décret, plan…
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Cote : CC 68Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…. - déchargement : payé 36 livres, pour la levée du plan figuratif de la plage de Cannes et de l'emplacement…
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Cote : DD 3Période : 1678 - 1776Extrait de la notice :
…mandats de payement ; procès-verbal de visite des travaux par Jacques Gazan et Pierre Allègre et un plan…
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Cote : 146 J 1-17Période : 1957 - 1997Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Archives du PSU des Côtes-du-Nord : dossiers opérationnels du parti sur le plan…
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Période : 1973Extrait du PDF d'origine
…sans dat-e 1 plan " plan 1 plan 1 plan 2 plans H " tl n " " " 1 plan " 3 plans " ~1…
…Plan par masse 1806 3 P Plans, carton 1 Plan par masse 1827 3P Plans, carton 1 Plan cadastral…
…DE Plan 1 .•.…
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Période : 1790 - 1949Extrait du PDF d'origine
…1836, 1 plan 1876) presbytère (1 (1 1920) 1924) plan plan Bâtiments divers : remises pour…
…1934, 1 plan 1936, 1 plan 1938, 1 plan 1939) -Travaux à caractère sanitaire 1912 ... 1934 1855, 1934…
…1922) des postes (1 plan s.d…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…d'ensemble cadastral de la commune d'Yvias et plan d'assemblage de la commune d'Yvias ( 1841-1860).…
…de fusion avec Mantallot, plan des conununcs de Mantallot et de Berhet (1825-1829). l3inic, érection…
…Kerfot, érection en commune à partir d'une section détachée d'Yvias par la loi du 31mars 1859 : plan…
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Période : 1551 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Plan du parc du château de Bouges dressé par M. Page.…
…[fin XIXe-début XXe s.] 103 J 98 Plan du territoire de chasse de M.…
…Lacune (manque la partie droite du plan). Section C dite des Vignes. s. d.…
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Période : 1886 - 1958Extrait du PDF d'origine
…Le plan de classement adopté rend compte des différentes activités de l'entreprise.…
…Cotton : réalisation de diverses pièces mécaniques (ne contient qu’un plan, s. d.).…
…Peyrot : installation d’une mouture par cylindres (ne contient qu’un plan, 1910-1911).…
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Période : 1958 - 2005Extrait du PDF d'origine
…Rallycross : plan du circuit de Marville 16 (1984), programme officiel du Championnat de France (2005…
…obstacles, avantprojet – 4 plans, projet – 5 plans, convention d'utilisation du terrain municipal, plan…
…prospectus, programmes, manuel du commissaire, cartes de coureurs vierges, feuilles de départ, un plan…
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Période : 1766 - 1851Extrait du PDF d'origine
…Q 111 Collégiale Saint-Guillaume de Saint-Brieuc (suite) : rente en argent ; documents divers (1 plan…
…de (1790-an III) 1790-1814 16 pièces, 1 plan 1 Q 135 Dominicains'. de Sainte-Anne de Guingamp :…
…des bâtiments et du jardin de l'évêché) (1789-1808) 115 pièces, 1 pLan 1790-an XII 1 Q 143 (suite…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…an X-1940) an IX-1940 x 47 Biens : mobilier (an IX-1940) ; travaux (an X-1899) (5 plans 1819, 1 plan…
…an VIII-1939) comptabilité (1839-1935) ; biens (an IX-1858) an VIII -1939 travaux (an IX-1940) (1 plan…
…1904). 2 x 12 Dinan (an IV-1937) (l plan 1911). 2 x 13 Duault (1911-1938) ; Erêac (1889-1932)…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…du monastère Saint-Joseph de Guingamp (1934) et plan de la communauté de Guingamp (1928). 1928, 1934…
…Commissariat Spécial de la Police des chemins de fer, de l'Etat et des ports de Saint-Brieuc. 1924 Plan…
…marchandises et circulation des individus en temps de guerre : autorisations, correspondance relative au plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(vers 1936). (11) Site inscrit le 06.04. 1945. ( 12) A noter : 2 plans. (13) A noter : 1 plan. (14)…
…(4) A noter : 1 plan. (5) A noter : 6 plans. (6) A noter : 2 plans (communes de Dinan el de Lanvallay…
…A noter: un plan de l'édifice. (26) Monument classé le 25.07.1902. (27) Monument classé le 29.02. 1888…
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Période : 1923 - 2001Extrait du PDF d'origine
…normes archivistique était nécessaire, car l’organisation du fonds était difficilement lisible, le plan…
…20dournes%7C2&refreshFilters=true&refreshModePreview=true Page consultée en juillet 2022. 22 9 PLAN…
…115, notes et brouillons sur les akhan, liste de transcriptions, timbres (collés sur une feuille), plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…s: mesures prises contre l'incendie (1859) ; aménagement des archives dans le bâtiment central (2 plan…
…Prigent d'un terrain (1 plan d'ensemble) (1891), aménagement en jardin public (1922), pose d'une canalisation…
…divers d'aménagement (1905-1920) ; électrification (1912-1913) ; projet de reconstruction sans suite (8 plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Voici ce plan tel qu'il apparaît dans le répertoire soumis à l'approbation du ministre le 13 septembre…
…Le plan suivi pour le classement et le répertoire effectués en 1852 et 1859 a été respecté autant qu'il…
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Période : 1800 - 1960Extrait du PDF d'origine
…[révisé en 2019] 1 Plan de classement CONSEIL GÉNÉRAL Administration générale Sessions Conseil général…
…d'impôts par les habitants de Châtillon - Demandes d'arrondissements décentralisés au niveau du canton - Plan…
…Septembre 1835 Instructions et correspondance Pièces justificatives des rapports (sur le plan financier…
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Période : 999 - 1897Extrait du PDF d'origine
…Plan d’une partie de la forêt de Châteauroux (s.d.). Plan d’Ardentes. Constitution de M.…
…Plan de l’ancienne église de Déols et de sa circonscription (1828, calque Murrisson).…
…Fonds Pêcherat F 933 Notes sur l’histoire de Levroux prises dans le fonds Lemaigre. s. d. 5 Plan…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(an IX-1902) (dossiers de plan ''spécimen'' pour servir à la construction des prisons départementales…
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Période : 1290 - 1792Extrait du PDF d'origine
…Plan de la dîme du marquisat de Vatan et de celle du chapitre.…
…Plan de deux coupes de bois taillis dépendant du comté de Villedieu. 1E2 Ajasson.…
…Plan d’une partie des terres de Villeneuve-sous-Barillon. Divers plans de prés et de bois.…
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Période : 1860 - 2020Extrait du PDF d'origine
…Coyos, plan photocopié ; carte du diocèse d’Andong. 1966 5C-CO/071 Daegu. – P.…
…Ce travail de reconnaissance une fois achevé, nous avons entrepris d’expliciter le plan de classement…
…Nous avons seulement reconditionné et recoté ces documents, détaillé leur analyse et explicité leur plan…
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Cote : 3 N 32Période : 1923 - 1942Extrait de la notice :
…Alpes-Maritimes, puis occupation par une auberge de jeunesse : brochure, délibérations, correspondance, notes, plan…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…1848); dépôts de demandes de brevets d'invention : tableaux, acte notarié, accusés de réception, un plan…
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Date de modification : 7 juillet 2023Extrait de la notice :
…Sur ces affiches de la Belle Époque, les personnages, en premier plan, sont richement vêtus.…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Période : 1995Extrait du PDF d'origine
…Pour faciliter cette double démarche sources, un plan de classement presque spécificités de chaque…
…A. 10 décembre 1802 - Plan d'études : "les classes remplacent les cours", choix entre la philosophie…
…Enfin, en application du décret du 3 mai 1923, relatif à la réforme du plan d'études de l'enseignement…
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Période : 1966Extrait du PDF d'origine
…carnets à souches de certificats d'admission, 1927-1933 231- Préventorium de Saint-Laurent (PLERIN) : plan…
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Période : 1865 - 2021Extrait du PDF d'origine
…dans les fonds, voir le guide en Annexe II. 5 CADRE DE CLASSEMENT RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ PLAN…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…villes entre 1816 et 1862 : instructions, correspondance et tableaux statistiques. 6 M 859 1911-1938 Plan…
…établissement et organisation [circulaires, instructions, correspondance] (1929-1937). 6 M 860 1938-1939 Plan…
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Période : 1884 - 1930Extrait du PDF d'origine
…Plan d'organisation du bureau des 1918-1923 charbons (Délégation de Saint-Brieuc).…
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Période : 1844 - 1974Extrait du PDF d'origine
…PLAN DE CLASSEMENT 1B : SUPÉRIEUR GÉNÉRAL ..........................................................…
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Cote : BB 3Période : 1765 - 1770Extrait de la notice :
…pour obtenir l'autorisation d'une battue aux sangliers et aux loups, qui infestent le quartier du Plan…
…Vente des terres communales de Pauruchon et de La Chapelanie, cette dernière située au quartier du Plan…
…boucherie (15 juin 1766). - Visite et vérification de la forêt des Ribbes ; plaintes des habitants du Plan…
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Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et…
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Période : 1660 - 2020Extrait du PDF d'origine
…Le présent inventaire ne fait qu'expliciter leur plan de classement, tout en s'alignant sur le nouveau…
…Dozance [3665] : 2 lettres ; projet de construction d'une maison à Dong Ha : plan dessiné ; comptes :…
…de la Providence dans la Bataille de Hué", in "Sud-Est asiatique" n° 8, décembre 1950, p. 66-73 ; plan…