Pension
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Cote : 392H1Période : 1784 - 1784Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Reçu par la soeur Destouches des arrérages de sa pension.…
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Cote : 22G37Période : 1660 - 1666Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…Procurations pour prises de possession, suppressions ou réductions de pension.…
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Cote : 3R5Période : 1852 - 1860Extrait de la notice :
…Secours aux anciens soldats, recensement et contrôle des droits à pension : états nominatifs…
…viagers, état nominatif des anciens militaires qui ont adressé des demandes de pension…
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Cote : 359H4Période : 1654 - 1654Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Quittances des religieuses de sommes versées pour la pension de la soeur de Vaugrol.…
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Cote : 332H80Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Quittance de la pension de Mademoiselle de Montauban.…
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Cote : 370H4Période : 1752 - 1752Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Reçu par la soeur Blanchet, des arrérages de la pension que lui a léguée l'abbé de Bissy.…
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Cote : 10HDT/M446Fonds : Hôpital de ProvinsExtrait de la notice :
…Cahais à l'économe au sujet de la pension annuelle de son frère qu'il ne peut plus payer.…
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Cote : H620Période : 1784 - 1790Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Bernier de La Martinière, pour 9 mois de la pension de mademoiselle sa fille, 187 livres 10 sous ; -…
…de madame la marquise de Vadal, sa fille et sa femme de chambre, pour 3 mois de pension, 300francs ;…
…. - Recettes des dames et de petites pensionnaires : - de madame Seneuse, pour 6 mois de sa pension 200…
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Cote : H863Période : 1789 - 1789Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Copie d'un brevet de pension, sur l'abbaye de Rebais, pour le sieur de Vernejoul. - « Aujourd'hui, 11e…
…d'accorder au sieur de Penguilhem de l'Arboust, conseiller d'État, de la somme de 4, 000 livres de pension…
…Pension accordée par le roi sur les revenus de l'abbaye au sieur de Vernejoul.…
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Cote : 347H1Période : 1693 - 1693Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…État des sommes dues au prieuré par le comte du Marais pour la pension de Mère Saint-André, sa fille.…
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Cote : 311EDT4Q2Période : 1948 - 1949Fonds : Commune de VilleparisisExtrait de la notice :
…Retraite et pension civile, administration générale de l'Assistance Publique : registre…
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Cote : 4R2Période : 1803 - 1812Extrait de la notice :
…paiement (classement par arme) : instructions, états (nominatifs avec situation de pension…
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Cote : 101H4Période : 1755 - 1757Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Constitution de pension en faveur de ce même religieux ; ratification par François Trouvé, abbé de Citeaux…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…Déclarations de résidence, comptes de traitement ou pension, actes de naissance,…
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Cote : L441Extrait de la notice :
…états nominatifs par districts des invalides retirés dans le département avec pension…
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Cote : 320J9Période : 1842 - 1866Fonds : Fonds du Général DurosnelExtrait de la notice :
…de service du Comte Durosnel entre 1783 et 1832 pour attribution d'une pension militaire…
…Dossier de demande de pension et rente en tant que veuve de général : attestations et états…
…avec 6 000 francs prolongée au profit de sa veuve (26 avril 1849), notification de pension…
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Cote : 3R11Période : 1870 - 1872Extrait de la notice :
…anciens militaires, recensement des anciens militaires et envoi des brevets de pension…
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Cote : L2163Extrait de la notice :
…Pension du sieur Augustin Joseph d'Houdain, professeur au collège royal et militaire…
…de la ville de Rebais : attestation de délivrance de la pension des administrateurs…
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Période : 1234 - 1791Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…lettres de prêtrise, prises de possession et résignation de bénéfices, titres de pension…
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Cote : 4R1Période : 1801 - 1810Extrait de la notice :
…réserve, actes d'engagement volontaire, avis de mutation, demandes de recouvrement de pension…
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Cote : 428EDT4Q2Période : 1921 - 1929Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…Soins médicaux et attribution de pension aux mutilés et réformés de la guerre : listes…
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Cote : L1219Extrait de la notice :
…ecclésiastiques des deux sexes, domiciliés dans le canton et du montant annuel de la pension…
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Cote : L1132Extrait de la notice :
…ou secours sur la caisse du district, du montant annuel de leur pension et ce…
…#xE9;culiers que réguliers de l'un et l'autre sexe, ayant droit à pension…
…#xE9;culiers que réguliers de l'un et l'autre sexe, ayant droit à pension…
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Cote : 318EDT4Q7Période : 1816 - 1954Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Secours aux indigents : extraits du registre de délibérations, questionnaires, demandes de pension et…
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Cote : L1133-L1134Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…dans l'étendue de l'administration municipale du canton, et le montant de la pension…
…dans l'étendue de l'administration municipale du canton, et le montant de la pension…
…ecclésiastiques des deux sexes, domiciliés dans ces cantons et du montant annuel de la pension…
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Cote : 5MP231Période : 1840 - 1936Extrait de la notice :
…Pension canine (1936).…
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Cote : H818Période : 1724 - 1724Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Brevets de pension concédés par le roi sur les revenus de l'abbaye.…
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Cote : L1137Extrait de la notice :
…curés, vicaires, religieux et religieuses, jouissant d'un secours ou d'une pension…
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Cote : 316J5Période : 1577 - 1583Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Claude du Roux , chevalier de l'ordre de saint Jean de Jérusalem : constitution de pension…
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Cote : L1128-L1129Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…autres bénéficiers, religieux et religieuses, jouissant d'un secours ou d'une pension…
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Période : 1797 - 1866Fonds : Fonds du Général DurosnelExtrait de la notice :
…documents que la Comtesse a rassemblés afin de constituer un dossier d'attribution de pension…
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Cote : L1806Extrait de la notice :
…ci-devant religieux des deux sexes et ecclésiastiques, jouissant d'un secours ou pension…
…ecclésiastiques des deux sexes, domiciliés dans ces cantons et du montant annuel de la pension…
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Cote : G105Période : 1789 - 1790Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…vin, des revenus dudit séminaire, ainsi que des recettes et dépenses concernant la pension…
…et pensionnaires : - reçu du sieur Jacques-Sébastien Dusommerard, pour 6 mois de pension…
…- du sieur de La Guillaumye, pour 12 mois, 365 livres. - Dépenses, à cause de la pension…
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Cote : L1141Extrait de la notice :
…bénéficiers divers, religieux et religieuses, jouissant d'un secours ou d'une pension…
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Cote : 317J3Période : 1867 - 1927Fonds : Familles Camus et MarchandExtrait de la notice :
…nomination comme instituteur dans différents villages de Seine-et-Marne (1878-1895), notification de pension…
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Cote : 352H16Période : 1578 - 1763Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Antoinette de Siougeat (1763) ; lettre et quittance de l'abbesse Claire-Cécile Colbert relative à la pension…
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Cote : L2250Extrait de la notice :
…cantons des pensionnaires ecclésiastiques qui ont touchés les arrérages de leur pension…
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Cote : L2255Extrait de la notice :
…cantons des pensionnaires ecclésiastiques qui ont touchés les arrérages de leur pension…
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Période : 1783 - 1811Extrait de la notice :
…ecclésiastiques (religieux, religieuses, laïques) pour servir à l'établissement de leur pension…
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Cote : 316J286Période : 1793 - 1838Fonds : Fonds de SigyExtrait de la notice :
…Gyé-sur-Seine où réside Mélanie, comptes de tutelles, quittances dont quittances pour sa pension…
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Cote : L2254Extrait de la notice :
…cantons des pensionnaires ecclésiastiques qui ont touchés les arrérages de leur pension…
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Cote : G38Période : 1540 - 1540Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…Marne ; le perthuis près ledict molin, » moyennant 30 livres de rente ou annuelle pension…
…contraincte, recongneut et confessa avoir prins et retenu à tiltre de rente ou annuelle pension…
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Cote : L1250Extrait de la notice :
…l'établissement des sourds-muets et des aveugles nés (1791), prospectus de la pension…
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Cote : H886Période : 1783 - 1783Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Règlement des affaires du prieuré de Torcy et de la pension des religieuses existant encore, dans la…
…pas suffisantes pour les faire subsister, vu leur grand âge et leurs infirmités, « ordonne que la pension…
…Arrêt du Grand Conseil et pièces diverses contenant le règlement des affaires du prieuré et de la pension…
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Cote : L1144Extrait de la notice :
…siastiques des deux sexes, domiciliés dans le canton et du montant annuel de la pension…
…siastiques des deux sexes, domiciliés dans le canton et du montant annuel de la pension…
…siastiques des deux sexes, domiciliés dans le canton et du montant annuel de la pension…
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Cote : E414Période : 1676 - 1787Extrait de la notice :
…Quittances de la pension de mademoiselle Anne-Louise Delamartelière de…
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Cote : 324J8Période : 1876 - 1938Extrait de la notice :
…quittances, livret de consommation d'électricité, attribution de médaille militaire et notification de pension…
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Cote : L1136Extrait de la notice :
…religieux et religieuses, avec indication du montant de leur traitement ou pension…
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Cote : 35C87Période : 1787 - 1789Extrait de la notice :
…secrétaire du Roi, maison, couronne de France et de ses finances ; - du brevet de pension…
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Cote : 428EDT2H7Période : 1823 - 1919Fonds : Commune de GuignesExtrait de la notice :
…déclarés soutiens indispensables de famille, correspondance (1880-1916) ; Demande de pension…