Publication
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Cote : 1485 W 2Période : 1967 - 1972Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Consultation et publication.…
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Cote : U 223Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Publication de mariage…
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Cote : 4 S 1482Période : 1912 - 1914Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Publication d'un guide national.…
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Cote : 1485 W 10Période : 1964 - 1971Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de VannesExtrait de la notice :
…Consultation, publication, enquête publique et approbation.…
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Cote : U 9214Période : 1942 - 1953Extrait de la notice :
…Changements de noms, dispenses d’alliance, d’âge de publication de mariage…
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Cote : 5 ETP 425Période : 1954 - 1966Extrait de la notice :
…Participation à la publication de la Monographie du Morbihan et du journal Bretagne économique .…
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Cote : 26 HDEPOT 1 113Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Inauguration du centre : invitation, liste des invités, plan de table, menu, note de service, publication…
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Cote : U 9250Période : 1926 - 1927Extrait de la notice :
…Registre des actes de remise et publication des contrats de mariage et de jugement de séparation de biens…
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Cote : B 3146Période : 1679 - 1680Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…Procès entre messire Julien Le Marouil recteur de Melrand et Me Tanguy Liboureau, relativement à la publication…
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Cote : 4 S 1711Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…Chaussées, avis de l'inspecteur départemental d'Hygiène, procès-verbal d'enquête, certificats de publication…
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Cote : B 3169Période : 1716 - 1717Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…Publication d'un extrait des registres de la Chambre de Justice en date du 30 avril 1716, par lequel…
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Cote : 3 ES 165 478Période : 1636 - 1790Extrait de la notice :
…, la composition de la compagnie de la milice bourgeoise, les réjouissances occasionnées par la publication…
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Cote : 8 HDEPOT 1 8Période : 1740 - 1788Fonds : Hôpital de JosselinExtrait de la notice :
…; adjudications pour les années 1740, 1742, 1785, 1786 et 1788 : baux (1740-1788) ; lecture et publication…
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Cote : B 3183Période : 1730 - 1732Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…des dits domaines, défendant à tous sujets du roi, procureur et autres officiers, de faire aucune publication…
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Cote : 118 J 93Période : 1607 - 1607Extrait de la notice :
…Requête de Marie de La Haye, héritière d'Yves de La Haye, vivant seigneur de Corrolet, demandant la publication…
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Cote : 3 ES 240 9Période : 1676 - 1746Extrait de la notice :
…d'Anjou (1710), par les succès de l'armée française en Espagne (1710) et en Flandre (1712), par la publication…
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Cote : 3 ES 181 5Période : 1713 - 1791Extrait de la notice :
…accouchement de la reine, la naissance du dauphin, les avantages remportés sur les Anglais en Amérique, la publication…
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Cote : 3 ES 124 4Période : 1697 - 1791Extrait de la notice :
…succès de l'armée française au pays de Hesse, par la défaite des Anglais à Belle-Île-en-Mer, par la publication…
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Cote : B 3160Période : 1691 - 1691Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…Acte de la publication faite en la cour de Ploërmel de la déclaration du Roi portant réformation des…
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Cote : B 3132Période : 1673 - 1674Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…Attestation de la lecture et publication de la sentence par laquelle Me Mathurin Flohic a été reçu avocat…
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Cote : 240 J 107Période : 1708 - 1708Extrait de la notice :
…Ouverture d'une information et publication de monitoires : requête de Jeanne-Laurence Ernault, veuve…
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Cote : 3 ES 240 11Période : 1676 - 1746Extrait de la notice :
…réduction de Philippsbourg et autres avantages remportés en Allemagne et en Italie (1734), par la publication…
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Cote : 125 J 100Période : 1821 - 1860Extrait de la notice :
…futur époux ; déclaration de consentement au mariage par la comtesse de Talhouët ; certificat de publication…
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Cote : 3 ES 124 5Période : 1697 - 1791Extrait de la notice :
…les Anglais aux colonies, par la naissance du dauphin, par les succès obtenus en Amérique, par la publication…
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Cote : B 3172Période : 1718 - 1719Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…Lecture et publication d'un arrêt du parlement de Bretagne du 9 janvier précédent, faisant définitivement…
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Cote : B 3208Période : 1784 - 1790Fonds : Sénéchaussée de PloërmelExtrait de la notice :
…protestations du siège de Ploërmel, qui renouvelle "son opposition formelle à tout enregistrement et publication…