Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Communes S à T

Date : 1802 - 1809

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Ramonville (et traitement 1807), Rebigue, Renneville, Revel (et trois vicaires), Rieumajou, Rieumes, Rieux (et deux vicaires), Roques-sur-Garonne, Roquesérière, Roquettes , Rouffiac (logement du desservant 1807), Roumens (et traitement 1807). Sabonnères, Saint-Béat (et un vicaire), Saint-Cézert (et traitement impayé 1807), Saint-Clar, Saint-Elix, Sainte-Foy d'Aigrefeuille, Sainte-Foy-de-Peyrolières, Saint-Félix-de-Lauragais (et Graissens et Cadenac), Saint-Jean-Lherm , Saint-Genies (et traitement 1807), Saint-Hilaire (et pétition du desservant an XIV), Saint-Jory, Saint-Julia, Saint-Julien, Saint-Lys (et vicaire, pétition du maire 1806), Saint-Marcel (et Paulel an XII-1808), Saint-Martin-des-Pierres (et Saint-Jean-des-Pierres - communes réunies par ordonnance royale du 5 septembre 1847 pour former la commune de Saint-Pierre et 1807), Saint-Michel, Saint-Orens-de-Gameville (et logement 1806), Saint-Paul-sur-Save, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Rustice, Saint-Sauveur (et traitement 1806-1807), Saint-Sulpice (et 1807), Saint-Thomas, Salerm, Salies-du-Salat, Salles, Salvetat-Lauragais (La), Saman, Sana, Saubens, Saussens, Savères, Sayguède(et Bonrepos), Ségreville, Sénarens, Seyre, Seysses (et un vicaire).

Cote :

1 V 22

Inventaire d'archives :

Personnel du culte catholique

Lieux :

Saint-Sulpice-sur-Lèze (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Roumens (Haute-Garonne, France), Savères (Haute-Garonne, France), Saint-Rustice (Haute-Garonne, France), Grayssens (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France)], Sénarens (Haute-Garonne, France), Saint-Jean-des-Pierres (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)], Saint-Lys (Haute-Garonne, France), Rieumes (Haute-Garonne, France), Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne, France), Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France), Saint-Julia (Haute-Garonne, France), Saint-Élix-le-Château (Haute-Garonne, France), Ségreville (Haute-Garonne, France), Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France), Rouffiac-Tolosan (Haute-Garonne, France), Saint-Geniès-Bellevue (Haute-Garonne, France), Saint-Élix-Séglan (Haute-Garonne, France), Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France), Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France), Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (Haute-Garonne, France), Rieumajou (Haute-Garonne, France), Paulel (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France)], Saint-Jory (Haute-Garonne, France), Seyre (Haute-Garonne, France), Rebigue (Haute-Garonne, France), Renneville (Haute-Garonne, France), Saint-Pierre-de-Lages (Haute-Garonne, France), Saint-Michel (Haute-Garonne, France), Rieux-Volvestre (Haute-Garonne, France), Seysses (Haute-Garonne, France), Salies-du-Salat (Haute-Garonne, France), Saubens (Haute-Garonne, France), Saman (Haute-Garonne, France), Salerm (Haute-Garonne, France), Roquesérière (Haute-Garonne, France), Saint-Martin-des-Pierres (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)], Saint-Sauveur (Haute-Garonne, France), Saint-Cézert (Haute-Garonne, France), Saint-Béat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Béat-Lez (Haute-Garonne, France)], Saussens (Haute-Garonne, France), Roques (Haute-Garonne, France), La Salvetat-Lauragais (Haute-Garonne, France), Saint-Clar-de-Rivière (Haute-Garonne, France), Saint-Thomas (Haute-Garonne, France), Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France), Roquettes (Haute-Garonne, France), Saint-Pierre (Haute-Garonne, France), Saint-Hilaire (Haute-Garonne, France), Saint-Jean-Lherm (Haute-Garonne, France), Salles-sur-Garonne (Haute-Garonne, France), Sana (Haute-Garonne, France), Saint-Julien-sur-Garonne (Haute-Garonne, France), Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne, France), Sabonnères (Haute-Garonne, France), Cadenac (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France)], Saint-Paul-sur-Save (Haute-Garonne, France), Revel (Haute-Garonne, France), Bonrepos (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France)], Saiguède (Haute-Garonne, France), Graissens (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Saint-Félix-Lauragais (Haute-Garonne, France)]

Thèmes :

Régime concordataire. 1801-1905, allocation logement, clergé séculier, comptabilité publique, finances communales, personnel, rémunération, temporel ecclésiastique

Type de document :

Documents écrits

Partager :