Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Suisse

Source :

GeoNames : Confédération Suisse

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Mariage de Louis Charles Edouard de Lapasse, premier secrétaire d'ambassade en Suisse, avec Aimée Augusta Rose Blanche Hugues de La Garde, d...

Cote : MC/ET/XLVI/810

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès d'Aimée Augusta Rose Blanche Hugues de La Garde, épouse de Louis Charles Edouard de La Passe [Lapasse], premier secré...

Cote : MC/ET/XLVI/822

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Esprit Etienne Guigon, valet de chambre, à présent chez Guillaume Guigon, maître de danse, allée des Veuves aux Champs-Elysées, p...

Cote : MC/ET/XLVI/533

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Contrat de mariage d'Eric Magnus Stael de Holstein, chevalier de l'épée, chambellan de la reine de Suède, ambassadeur du roi de Suède en Fra...

Cote : MC/RS//1111

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques Michel MONY, 7 décembre 1771 - 1er décembre 1797 (étude L)
Liquidation de la succession de Mieceslas-Felix-Valérien comte de Komar. Eugénie-Ludmille-Alexandrine-Joséphine de Komar, princesse de Beauv...

Cote : MC/ET/CXV/1578

Période : 1880 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Suisse

Cote : 20110053/13

Période : 1956 - 1973

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Relations frontalières et organisation territoriale (1881-2006)
Dossier par pays : , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , pays arabes, . Israël Italie Japon Jordanie Liban Libye Maroc Mexique Nic...

Cote : 19900003/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de François Bujon de L'Estang, conseiller pour les affaires diplomatiques, la défense ...
AFFAIRES COMMUNES A LA POSTE ET AUX TELECOMMUNICATIONS | Rapports d'activité du ministère des PTT : exercices 1969-1979. | Principales alloc...

Cote : 19900135/1

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Conférences régionales des chefs de service des directions régionales des postes : procès-verbaux des séances. | (classement par région), 19...

Cote : 19900135/2

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
POSTE | Conférences régionales des chefs de service des directions régionales des Postes : | : 1985-1986 Nord-Pas-de-Calais | Séances des 12...

Cote : 19900135/3

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Journées d'études postales des chefs d'établissements des Directions régionales des Postes (classement par région), 1973-1985. | : Auvergne ...

Cote : 19900135/4

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
POSTE | Etudes et rapports : | Caisse nationale d'Epargne : rapports annuels 1971-1979. | Patrimoine immobilier : coût de la construction de...

Cote : 19900135/5

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Mise en place du système d'exploitation conteneurisé (tome I) par la DGP, 23 février 1976. | Etude de l'évolution des besoins en personnel i...

Cote : 19900135/6

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
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Cote : 19900135/7

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Statistiques : colis postaux, voies aériennes et de surface, 1974 à 1975. | : statistiques des années 1976 à 1977, 1979. La distribution en ...

Cote : 19900135/8

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
, 1976-1984 TELECOMMUNICATIONS | Etude sur le marché d'abonnements TELEX : synthèse des études menées par les directions régionales, par la ...

Cote : 19900135/9

Période : 1965 - 1988

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)
Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1965-1988)

Cote : 19900135/1-19900135/9

Période : 1965 - 1988
Autorisations d'exercice accordées à des étrangers en vertu de la loi du 13-7-1972

Cote : 19820579/1-19820579/8

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
dossiers des chirurgiens dentistes non autorisés au titre de l'Année 1977

Cote : 19820579/1-19820579/2

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
ANDR.-BICH

Cote : 19820579/1

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
NOSK.-YOZG

Cote : 19820579/2

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
Dossiers des medecins non autorisés au titre de l'année 1977

Cote : 19820579/2-19820579/7

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
ABDE.-BITA

Cote : 19820579/2

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
BOTT.-DOUA

Cote : 19820579/3

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
DURU.-KYBO

Cote : 19820579/4

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
LAMR.-PAPA

Cote : 19820579/5

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
PAPA.-TAMI

Cote : 19820579/6

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
TANC.-ZOUI

Cote : 19820579/7

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
Dossiers des sages-femmes non autorisées au titre de l'année 1977

Cote : 19820579/7-19820579/8

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
AGBO.-KASS

Cote : 19820579/7

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
KHEL.-VUOC

Cote : 19820579/8

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
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Cote : 19820579/9

Période : 1963 - 1980

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...
Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé ; Bureau de l'exercice des professions médicales (1963-1980...

Cote : 19820579/1-19820579/9

Période : 1963 - 1980
Sans titre

Cote : 19950185/1

Période : 1973 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1985 - 1985

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1985 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
-"C.R.C., chambres régionales des comptes 24/4/89 | Compétences : loi du 5/1/1988, correspondances : - lettre du 24/11/1987 du président de ...

Période : 1986 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1987 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
(suite) : Modification du décret du 16/11/1982, compte rendu de réunion interministérielle du secrétariat général du gouvernement le 17/10/1...

Période : 1987 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1987 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1985 - 1987

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1986 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1988 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1989 - 1989

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
: Questions parlementaires, dispositions relatives à l'information sur la gestion des collectivités territoriales, audience du président de ...

Période : 1985 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
Sans titre

Cote : 19950185/2

Période : 1973 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
: Acomptes et soldes, subventions exceptionnelles à diverses collectivités, action contre la délinquance préparation du rapport de la cour d...

Période : 1983 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
: Notes, correspondances, garanties d'emprunt, établissements financiers : caisse des dépôts et consignations, caisse d'épargne, procédure d...

Période : 1988 - 1990

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
: Subventions exceptionnelles, situations financières, pièces budgétaires, délibérations, correspondances : Metz (1985-1989), Lening (1987-1...

Période : 1973 - 1991

Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau affaires b...
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Période : 1973 - 1991

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