-
Cote : 3449W 1-3449W28Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
…EAU POTABLE…
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
-
Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
…EAU POTABLE…
-
Cote : 2011W 1-2011W110Période : 1859 - 1974Extrait de la notice :
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
…EAU POTABLE…
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
-
Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
-
Cote : 1635W 1-1635W932Période : 1849 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
…EAU POTABLE…
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
-
Cote : 930W 1-930W15Période : 1951 - 1966Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
-
Cote : 1442W 1-1442W27Période : 1962 - 1982Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
-
Cote : EDEPOT71/90Période : 1924 - 1932Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
-
Cote : EDEPOT180/72Période : 1947 - 1959Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
-
Cote : EDEPOT164/86Période : 1954 - 1968Fonds : EDEPOT164 - Commune de RanchalExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
-
Cote : EDEPOT68/139Période : 1929 - 1933Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable.…
…Adduction d’eau potable.…
-
Cote : EDEPOT54/53Période : 1936 - 1945Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.…
…Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance.…
-
Cote : EDEPOT22/44Période : 1905 - 1959Fonds : EDEPOT22 - Commune de BibostExtrait de la notice :
…Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance : résultats d’analyse, correspondance (1954-1959).…
…Adduction d’eau potable, analyse bactériologique de surveillance : résultats d’analyse, correspondance (1954-1959).…
-
Cote : EDEPOT239/122Période : 1894 - 1964Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT138/170-EDEPOT138/171Période : 1870 - 1988Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT96/191Période : 1913 - 1976Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT96/287-EDEPOT96/288Période : 1902 - 1940Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT132/149Période : 1958 - 1971Fonds : EDEPOT132 - Commune de Meys.Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT122/130Période : 1936 - 1974Fonds : EDEPOT122 - Commune de LucenayExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT90/93-EDEPOT90/94Période : 1855 - 1936Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT18/558Période : 1896 - 1938Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT2/67Période : 1911 - 1911Fonds : EDEPOT2 - Commune d'AigueperseExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT247/123Période : 1938 - 1965Fonds : EDEPOT247 - Commune de ThelExtrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Eau potable.…
…Eau potable.…
-
Cote : EDEPOT235/156-EDEPOT235/157Période : 1899 - 1972Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable.…
…Distribution d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT253/91Période : 1938 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT71/90-EDEPOT71/91Période : 1924 - 1980Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT306/71Période : 1948 - 1951Fonds : EDEPOT306 - Commune de DuretteExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT88/81Période : 1899 - 1949Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable.…
…Distribution d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT215/99Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT209/172Période : 1922 - 1933Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT151/141Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable.…
…Distribution d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT216/155Période : 1935 - 1947Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT162/176Période : 1923 - 1924Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT252/77Période : 1898 - 1934Fonds : EDEPOT252 - Commune de TrèvesExtrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT54/94-EDEPOT54/95Période : 1927 - 1963Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT203/163Période : 1936 - 1964Extrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT167/86Période : 1870 - 1909Fonds : EDEPOT167 - Commune de RivoletExtrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT107/239Période : 1929 - 1962Extrait de la notice :
…Distribution d'eau potable.…
…Distribution d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT113/147Période : 1900 - 1979Fonds : EDEPOT113 - Commune de LétraExtrait de la notice :
….) ; projet d'alimentation collective en eau potable et constitution d'un syndicat intercommunal : plans, mémoires, devis, arrêtés, règlements, conventions…
…Distribution d'eau potable.…
….) ; projet d'alimentation collective en eau potable et constitution d'un syndicat intercommunal : plans, mémoires, devis, arrêtés, règlements, conventions…
-
Cote : EDEPOT111/130Période : 1936 - 1962Fonds : EDEPOT111 - Commune de LégnyExtrait de la notice :
…Réseau d'eau potable.…
…Réseau d'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT104/115Période : 1902 - 1981Fonds : EDEPOT104 - Commune de JulliéExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable.…
…Adduction d'eau potable.…
-
Cote : 266J49-266J59Période : 1946 - 1994Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
-
Cote : 5494W200-211Période : 1966 - 1985Extrait de la notice :
…Protection de l'eau potable.…
…Protection de l'eau potable.…
-
Cote : EDEPOT293/250Période : 1861 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
-
Cote : EDEPOT143/426Période : 1842 - 1936Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
-
Cote : EDEPOT280/74Période : 1908 - 1959Fonds : EDEPOT280 - Commune de JonsExtrait de la notice :
…Réseau municipal d'eau potable.…
…Réseau municipal d'eau potable.…
-
Cote : 297J221-297J222Période : 1997 - 2010Extrait de la notice :
…Captage de l'eau potable, proposition.…
…Captage de l'eau potable, proposition.…
-
Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
…Adduction d'eau potable et assainissement.…
-
Cote : EDEPOT78/113Période : 1910 - 1910Fonds : EDEPOT78 - Commune de DuerneExtrait de la notice :
…Biens communaux, adduction d'eau potable.…
…Biens communaux, adduction d'eau potable.…