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Cote : 1 J 3Période : 1802 - 1811Autorités indexées
…Juge de paix…
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Cote : 3 J 2Période : 1794 - 1842Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Personnel : juge de paix, assesseur, greffier.…
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Cote : 3 J 2Période : 1790 - 1795Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…Nomination du juge de paix et des prudhommes, audiences : correspondance, procès-verbaux, déclarations…
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Cote : 3 J 4Période : 1801 - 1922Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Circonscription territoriale, élection, nomination et installation du juge de paix, mise à disposition…
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Cote : 3 P 1Période : 1792 - 1792Fonds : MonségurExtrait de la notice :
…Les actes de décès sont signés par le juge de paix du canton de Monségur.…
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Cote : 3 J 3Période : 1790 - 1813Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Nomination, élection, installation du juge de paix, assesseur, greffier, traitement, archives, circonscription…
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Cote : 3 J 2Période : 1795 - 1817Fonds : Archives communales de DamazanExtrait de la notice :
…répertoires : instruction, certificats, correspondance (an IV-an VIII) ; renseignements sur le juge de paix…
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Cote : 3 J 1Période : 1821 - 1821Fonds : Mas-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Vacance du poste de suppléant du juge de paix du canton du Mas-d'Agenais : correspondance.…
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Cote : 3 J 4Période : 1801 - 1922Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…juge de paix…
…juge de paix…
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Cote : 3 J 2Période : 1807 - 1863Fonds : Saint-Barthélemy-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Juge de paix : correspondance (1807-1848) ; extraits des minutes du greffe de la justice de paix des…