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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 199 EHE 1199Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Questionnaire vierge, tiré-à-part de « L’invention du cadre commercial : 1881-1914 » par Henri Le More…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1 ARCH 727Période : 1975 - 1975Fonds : Fonds Pierre BourdieuExtrait de la notice :
…"L'invention de la vie d'artiste", Actes de la Recherche en Science Sociale , n°2, 1975…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
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Cote : 32CPCOM/1032Période : 1934 - 1939Extrait de la notice :
…Invention d'un procédé de fabrication d'essence végétale par un chinois de Canton (transmission au ministère…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974).…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
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Cote : 1 ARCH 121Période : 1970 - 1991Fonds : Fonds Pierre BourdieuExtrait de la notice :
…Notes intitulées "L'invention du public : comme monnaie de l'absolu(tisme)" et "notes des cours 4 à 7…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
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Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Le congrès de Vienne ou l'invention d'une nouvelle Europe…
Lieu de conservation : Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères - Direction des archives -
Cote : 1 ARCH 807-13Période : 1973 - 1985Fonds : Fonds Pierre BourdieuExtrait de la notice :
…Poetics, 1985<br>The genesis of the concept of habitus and of field, Sociocriticism, 1985<br>The invention…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951…
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Cote : 294PO/A/7Période : 1846 - 1913Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Chapelle de l'Invention de la Croix (1870-1910) :<br> - Vente de cierges indûment pratiquée…
…les Arméniens, le jour de leur fête de l'Exaltation de la Croix, dans la chapelle de l'Invention…
…première marche de l'escalier qui va de la chapelle Sainte- Hélène à celle de l'Invention…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Selle-en-Coglès) et, tout d’un coup, il innove : il importe en Bretagne un style romano-byzantin de son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales d’Ille-et-Vilaine -
Cote : 396PO/B/559Période : 1936 - 1939Fonds : MADRID (ambassade)Extrait de la notice :
…Beaux-arts, propriété artistique et littéraire, brevets d'invention (24 mai-11 novembre 1938).…
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Cote : 1 ARCH 781Période : 1959 - 2014Fonds : Fonds Pierre BourdieuExtrait de la notice :
…historical genesis of a pure Aesthetic", The journal of aesthhetics and art criticism<br>1987, "The invention…
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Cote : 1 ARCH 777Période : 1959 - 2014Fonds : Fonds Pierre BourdieuExtrait de la notice :
…, Lire, mai 1983<br>1983, "Sartre ou l'invention de l'intellectuel total", Libération, 31 mars 1983…
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Cote : 294PO/A/33-33/BISPériode : 1885 - 1904Fonds : JERUSALEM (consulat général)Extrait de la notice :
…Fête latine de l'Invention de la Croix le 3 mai (3-8 mai 1903).…
…<br> - Fête arménienne de l'Invention de la Croix le 8 novembre (8 novembre 1903).…
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Cote : 201PAAPPériode : 1866 - 1941Extrait de la notice :
…diplomates français dans l'entre-deux-guerres » dans Laurence Badel et al., Écrivains et diplomates, l'invention…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
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Cote : CAK Koyré AP c. 1 d. 4Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…in the intellectual, social and technical conditions for scientific discovery and technical invention…
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Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…
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Cote : EHESS 106 EHE 45Période : 1973 - 1975Fonds : Fonds Philippe ArièsExtrait de la notice :
…. - Claude Mettra, « L'invention de l'enfance », Nouvelles Littéraires, 24 décembre 1973, p. 11. - Pierrette…
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Période : 1930 - 1982Extrait de la notice :
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Cote : CAK Koyré AP c. 16Période : 1912 - 1965Extrait de la notice :
…studies in the intellectual, social and technical conditions for scientific discovery and technical invention…
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Période : 1920 - 1964Extrait de la notice :
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
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Période : 1939 - 1981Extrait de la notice :
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…