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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
…et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet d'invention, imprimé (s. d.).…
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur…
…, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention…
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Cote : 1338 W 139Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…. - Église de l'Invention de la Sainte-Croix.…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine…
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Cote : 155 J 150Période : 1983 - 1983Fonds : Syndicats de gemmeurs (155 J)Extrait de la notice :
…Projet Lafon, nouveau carburant : copie du brevet d'invention, correspondance.…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 13 M S 151Période : 1935 - 1960Fonds : TravailExtrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
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Cote : 2 Z 45Période : 1875 - 1920Extrait de la notice :
…Instructions, réglementation, correspondance : brevet d'invention (1875,1915) ; organisation du crédit…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1 Z 118Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Instructions et correspondance : poids et mesures, vente des chandelles et des bougies, fraudes, brevets d'invention…
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Date de modification : 9 juillet 2021Extrait de la notice :
…Une formidable invention à hauts risques : l’automobile dans les Alpes-Maritimes…
…C’est à ce voyage dans l’histoire d’une invention majeure par ses répercussions sur notre temps et qui…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Cote : 328 W 119Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Brevets d'invention déposés n° 268 à 283 de la zone occupée des Landes et des Basses-Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…établissement précédemment exploité ; date de commencement d'exploitation du fonds artisanal ; brevets d'invention…
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Période : 1799 - 1965Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Période : 1910 - 1959Extrait de la notice :
…par les actionnaires ou commanditaires ; nature de l'entreprise, commencement et fin ; brevets d'invention…
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Cote : 151 J 113Période : 1923 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Affaire Jeantelot : brevets d'invention pour le traitement des revêtements et…
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Cote : 1 J 1417Période : 1939 - 1966Extrait de la notice :
…- Copie photographique du brevet pour l'invention du pot à résine Hugues (1945).…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1799 - 1944Extrait de la notice :
…La liasse d'archives cotée 9 M 17 concerne la réglementation des brevets d'invention dont un registre…
…Invention : 9 M 17. JERNSTED, Pierre (inventeur): 9 M 17. Jury: 9 M 31. Kérity, pêcherie : 9 M 20.…
…Incitation à l'amélioration des techniques et à l'invention des nouveaux procédés, attribution de prix…
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Cote : 149 J 3Période : 1893 - 1969Extrait de la notice :
…banquet de l'Amicale des anciens élèves du Lycée Victor Duruy illustré par Gaston Rémy (1930), brevet d'invention…
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Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : 3 K 67 (desc. libre).…
…Brevets d'invention expirés : 3 K 6, 8, 12, 16-17, 24, 28 (desc. libre).…
…Brevets d'invention : 3 K 1, 7, 9-10, 13-14,2 1-22,27,29,61-62,85,87 (desc. libre).…