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Cote : OCEA 57Période : 1899 - 1901Fonds : Ministère des Colonies. OcéanieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
…Brevets d'invention ; pêche…
…Brevets d'invention. Pêches maritimes, chargements de morue (1901).…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
…Brevet d'invention…
…Brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.…
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Cote : RST NF 905 à 909, 911 à 915, 917 à 919, 922 à 924, 929 à 931, 933, 937 à 944, 948 à 951, 955 à 975, 978Période : 1917 - 1944Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…D. 685 Brevets d'invention…
…D. 685 Brevets d'invention…
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Période : 1869 - 2010Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Matériaux, invention et développement…
…Matériaux, invention et développement…
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Cote : 67 J 131Période : 1964 - 1965Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
…Brevet d'invention…
…Brevet d'invention, règlement d'annuités…
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Cote : 18J35Période : 1912 - 1924Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
…au brevet d'invention français et à celui-ci.…
…Notes, dessins et correspondance relatifs à l'obtention d'un brevet d'invention de chaudière dite « avec dérivation » en Allemagne (1913-1914), à des additions…
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Cote : 2 TP 232Période : 1941 - 1962Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique.Décrets sur les productions industrielles, 1950-1951.Brevets d'invention : arrêtés et décrets, 1951.Réglementation…
…des brevets d'invention : décret et correspondance, 1952-1955.Correspondance avec IGTP (4e bureau) au sujet des brevets d'invention, 1952-1954.Demandes…
…de brevets d'invention : correspondance, 1950-1959.Dépôts de marques de fabrique, 1950-1957.Propriété industrielle, adhésions :Afrique occidentale française…
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Cote : 78J350Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
…Brevets d'invention de déposants allemands.…
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Cote : AGEFOM 205Période : 1881 - 1953Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
…Brevets d'invention, marques de fabrique (1909-1932).…
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Cote : RST NF 930Période : 1926 - 1926Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Instructions sur les brevets d'invention…
…Instructions sur les brevets d'invention…
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Cote : 78J348Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
…Brevets d'invention de déposants français (A à K).…
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Cote : 78J349Période : 1905 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
…Brevets d'invention de déposants français (L à Z).…
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Cote : 80J238Période : 1885 - 1889Extrait de la notice :
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
…Machine à teinter les tissus par projection de liquides colorants : brevets d'invention ; certificat du ministère de l'agriculture, du commerce et de l'industrie…
…Le brevet d'invention a été délivré aux sieurs Henry Danzer, Adrien Simian et au comte de Marcieu.…
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Cote : GEN 61Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
…Législation des brevets d'invention dans les colonies françaises…
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Cote : GUY 68Période : 1818 - 1907Extrait de la notice :
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
…Commerce et industrie : brevets d'invention ; poids et mesures…
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Cote : 141J178 - 141J179Période : 1971 - 1998Extrait de la notice :
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
…Projet et politique : articles, notes (dont manuscrites), compte rendu d'une invention, revues, bulletins d'information, plans.…
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Cote : GEN 51Période : 1832 - 1868Extrait de la notice :
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
…Circulaires et documents divers relatifs aux brevets d'invention dans les colonies…
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Cote : GEN 51Période : 1865 - 1874Extrait de la notice :
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
…Pièces imprimées relatives à la législation des demandes de brevets d'invention…
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Cote : 73J237 - 73J239Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
…Dépôts de brevets d'invention : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, mémoires de demande de dépôt, notes techniques.…
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Cote : 9 M 38Période : 1806 - 1909Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Certificat de brevet d'invention de M.…
…Théophile Vallée, publicités (tableau des prix et notice sur la manufacture des toiles imperméables à l'eau et à l'air, des panémores et anémomètres de l'invention…
…Brevet d'invention…
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Cote : REU 404Période : 1839 - 1844Extrait de la notice :
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
…Brevet d'invention accordé à Duhamel Beaugendre, habitant à Saint-Benoît pour une mécanique à dévider les cocons (conseil privé du 4 mai 1839).Brevet d'invention…
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Cote : GUY 68Période : 1847 - 1847Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
…Demande de brevet d'invention présentée par Peyraud, pour la fabrication de vin d'ananas…
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Cote : GEN 51Période : 1849 - 1862Extrait de la notice :
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
…Projets de loi relatifs aux brevets d'invention postérieurs à la loi du 5 juillet 1844…
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Cote : GUY 68Période : 1861 - 1861Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
…Demande de brevet d'invention présentée par Rose pour un appareil à cuire le sucre…
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Cote : 73J607Période : 1957 - 1962Extrait de la notice :
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
…Exploitation des brevets "Ferrand" en Italie : correspondance avec le cabinet Bonnet-Thirion, demandes de brevet d'invention, notes de débit, quittances…
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Cote : REU 404Période : 1826 - 1865Extrait de la notice :
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
…Privilège accordé à Perichon de Sainte-Marie pour l'invention d'un croiseur compteur à brins simples et détachés.Arrêté local du 8 octobre 1844.…
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Cote : GUY 68Période : 1859 - 1859Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
…Demande de brevet d'invention présentée par Lebreton, pour une machine à extraire les filaments des végétaux…
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Cote : 18J27Période : 1924 - 1930Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
…Correspondance et notes relatives aux difficultés d'exploitation d'un brevet d'invention de mototreuil par la société Campa et à l'obtention d'un brevet…
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Cote : 18J34Période : 1914 - 1934Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
…Brevets d'invention d'une grille tournante automatique (« système Romanet ») valables pour la France et l'Angleterre ; additions à ce brevet ; documentation…
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Cote : COL E 328BISPériode : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
…Paris, veuve, habitante de la Guadeloupe, sollicite un privilège pour la vente en France d'un vulnéraire de son invention…
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Cote : 81 F 2052Période : 1949 - 1960Extrait de la notice :
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
…Concerne notamment les marques de fabrique, les brevets d'invention et les licences spéciales (1945-1960), les marques de fabrique sous séquestre comme…
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Cote : 912 522Période : 1896 - 1911Extrait de la notice :
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
…Recherche d'ouvrages hydrauliques romains, découvertes archéologiques, monuments commémoratifs, brevets d'invention : correspondance…
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Cote : GUY 68Période : 1875 - 1903Extrait de la notice :
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
…Demandes de brevets d'invention : Brousseau et Rey pour le lavage des sables aurifères ; Castex et Marchenay, pour un appareil de propulsion pour cycles…
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Cote : 18J26Période : 1922 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
…Correspondance, relative à un brevet d'invention de mototreuil avec commande à distance délivré aux Etablissements Joya, échangée notamment avec le cabinet…
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Cote : GEN 51Période : 1843 - 1843Extrait de la notice :
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
…Projets de loi qui ont précédé l'adoption de la loi du 5 janvier 1844 sur les brevets d'invention (10 janvier, 20 mars, 5 juillet 1843)…
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Cote : 9 M 39Période : 1810 - 1859Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 9 M 40Période : 1859 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 74J1068Période : 1954 - 1969Fonds : Fonds de la Société dauphinoise d'Etudes et de Montages (SDEM), équipements hydro-électriquesExtrait de la notice :
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
…aux redevances italiennes sur les brevets Georges Ferrand dans le cadre des nouvelles dispositions (30 avril 1959), certificats d'additions à un brevet d'invention…
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Période : 1791 - 1963Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 73J606Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
…, additif au brevet, correspondance Bonnet-Thirion, versement d'annuité de brevet d'invention (1966-1972).…
…semi-métalliques, suivi du brevet français du 6 février 1968, suivi du brevet français n°1563016 en date du 6 février 1968 : mémoire descriptif, brevet d'invention…
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Cote : 78J347Période : 1901 - 1909Extrait de la notice :
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
…Brevets de Gustave-Henri Gin et Société des procédés Gin pour la métallurgie électrique : brevets d'inventions, additions aux brevets d'invention, croquis…
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Cote : 9 M 37Période : 1791 - 1815Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…Brevet d'invention…
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Cote : 18J39Période : 1914 - 1950Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
…Joya relatifs à l'exploitation des brevets d'invention de Romanet ; brevets, dessins et correspondance relatifs à diverses inventions (joint entre parties…
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Cote : GGA 3F 60Extrait de la notice :
…Promulgation en Algérie, de la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. N° 1989.…
…Promulgation en Algérie, de la loi du 31 mai 1856, modificative de l'article 32 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention. N° 1989.…
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Cote : 18J38Période : 1897 - 1927Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
…Bergès (Lyon, 1897) ; correspondance, notes, dessins relatifs au brevet d'invention d'un robinet-vanne à passage direct (« système Romanet ») et à son…
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Cote : 93502 32Période : 1937 - 1956Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition des arts indigènes, objets de fabrication…
…Brevets d'invention, concours du meilleur artisan algérien, exposition artisanale de Constantine, exposition des arts indigènes, objets de fabrication…
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Cote : 1 LEG 23Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…d'accorder un passage gratuit pour l'île Bourbon à Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
…d'accorder un passage gratuit pour l'île Bourbon à Montclar, créole de cette colonie, venu en France pour y faire construire diverses machines de son invention…
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Cote : 202 MIOM 10Période : 1706 - 1706Extrait de la notice :
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux, pour les navires qu'il arme au Havre, à Dunkerque…
…Thomas « qui fait les grenades de la nouvelle invention » lui en délivre 500, plus 500 boulets creux, pour les navires qu'il arme au Havre, à Dunkerque…
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Cote : 18J33Période : 1899 - 1926Fonds : Fonds Emile RomanetExtrait de la notice :
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
…Brevet d'invention d'un foyer à grille aquatubulaire et à flamme renversées délivré à Romanet (1917) ; description de chaudière multitubulaire à retour…
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Cote : 9 M 36Période : 1800 - 1922Fonds : 9 M : industrie et artisanatExtrait de la notice :
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…
…Brevet d'invention…
…de Chartres du 30 août 1884, communiqués de presse, affiches, tableaux, recueil réglementaire, formulaires, procès-verbal vierge de cession de brevet d'invention…