Décret
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Cote : 1 J 104Période : 1791 - 1810Extrait de la notice :
…Décret…
…Décret impérial autorisant le maire de Valence-d'Agen à aliéner des terrains et une vieille bâtisse,…
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Cote : 2 R 112Période : 1924 - 1927Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance (1924-1938), note (s. d.), listes des membres (s. d.), instruction ministérielle (1917), décret…
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Cote : 2 R 189Période : 1939 - 1940Extrait de la notice :
…décret…
…Présentation du contenu Correspondance (1939-1940), décret (s. d.), extrait du Journal officiel (1939…
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Cote : 2 R 59Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…décret…
…correspondance, délibérations de conseils municipaux, télégramme, notes, instructions ministérielles, décret…
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Cote : 2 L 1Période : 1883 - 1886Fonds : Archives communales de TonneinsExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
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Cote : BAS 6Période : 1874 - 1910Fonds : Montpezat-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
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Cote : BAS 1Période : 1834 - 1893Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…Correspondance, décret présidentiel.…
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Cote : 1 P 1Période : 1861 - 1861Fonds : Commune de MontetonExtrait de la notice :
…Traitement : décret impérial.…
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Cote : 2 J 3Période : 1800 - 1809Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, décret impérial.…
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Cote : 2 L 1Période : 1868 - 1869Fonds : Commune de FieuxExtrait de la notice :
…Décret impérial, contrat, correspondance.…
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Cote : BAS 7Période : 1802 - 1840Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, arrêté ministériel, décret impérial.…
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Cote : 1 P 8Période : 1803 - 1825Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Arrêté préfectoral, décret impérial, instruction.…
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Cote : 1 J 7Période : 1803 - 1805Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Réglementation : décret impérial, circulaires préfectorales.…
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Cote : BAS 4Période : 1803 - 1809Fonds : Tournon-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Nomination, renouvellement : arrêté préfectoral, correspondance, décret impérial.…
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Cote : 2 L 1Période : 1861 - 1920Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…Correspondance, déclarations de versement, décret présidentiel, traités.…
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Cote : 1 K 11Période : 1803 - 1870Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…Instructions, correspondance, décret, loi, procès-verbaux d'élection.…
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Cote : 2 L 2Période : 1812 - 1895Fonds : Saint-Barthélemy-d'AgenaisExtrait de la notice :
…Correspondance, instructions, décret du Président de la République.…
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Cote : 1 J 14Période : 1928 - 1940Fonds : Commune de ClairacExtrait de la notice :
…Surveillance, demandes d'emplacements : correspondance, décret, instructions, arrêté préfectoral.…
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Cote : 2 Q 1Période : 1812 - 1812Fonds : Commune de Monsempron-LibosExtrait de la notice :
…Distribution et répartition : décret impérial, arrêté préfectoral, instruction, correspondance.…
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Cote : 1 P 2Période : 1900 - 1900Fonds : Saint-Étienne-de-FougèresExtrait de la notice :
…Don d'une somme d'argent à la fabrique : décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 933Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Décret impérial du 30 décembre 1809 concernant les fabriques.…
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Cote : BAS 13Période : 1793 - 1841Fonds : Commune de MoncrabeauExtrait de la notice :
…Correspondance, déclarations de créances, états et tableaux numériques, décret impérial.…
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Cote : 2 L 1Période : 1882 - 1908Fonds : Commune de La RéunionExtrait de la notice :
…Décret présidentiel, correspondance, contrats, extrait de délibération du conseil municipal.…
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Période : 1848 - 1851Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Fermes-écoles (décret du 3 octobre 1848) : projet de création.…