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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2732W/24-2732W/53Période : 1947 - 2012Extrait de la notice :
…Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de la Loue…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement…
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Cote : 5M105Période : 1901 - 1910Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Affaires Desmoutiez ; électrolyse de la canalisation des eaux potables et de la Lys, compagnie des Tramways…
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Cote : 2209W106Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier…
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Cote : 2209W75Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
…industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation…
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Cote : 5M156Période : 1886 - 1941Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…. - prolongement du jardin Barbieux : plan à courbes de niveaux ; travaux de canalisation d'eau potable…
…et de fontainerie : devis et cahier des charges (1909) ; travaux de canalisation d'eau, fourniture de…
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Cote : 5M143Période : 1860 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…entretien des plantations, nomination d'un surveillant, réclamation de la ville de Croix, travaux de canalisation…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêt…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes…
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Cote : 5M131Période : 1908 - 1945Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…Canalisation électrique. - installation : correspondance, devis (1933).…
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Cote : 5M159Période : 1879 - 1922Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…novembre 1897. 12 - construction d'une bergerie 17 septembre 1898. 13 - plan général de la canalisation…
…état, plan papier) - sans date. 31 - plan général, canalisations d'eau - sans date. 32 - canalisation…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).…
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Cote : 5M9Période : 1880 - 1880Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…pièce fragile il s'agit d'un plan calque collé sur une feuille cartonnée). 21 - plan de la canalisation…
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Cote : 5M170Période : 1872 - 1929Fonds : 5M - Bâtiments communauxExtrait de la notice :
…<br> 140 salle de délibération, canalisation du gaz sans date.…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Réparations : canalisation. Correspondance, rapport, arrêté préfectoral, pétition.…
…Réparations : canalisation. Correspondance, rapport, arrêté préfectoral, pétition.…