-
Cote : 15AL666 - 15AL668/1Période : 1870 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
…Canalisation de la Moselle.…
-
Cote : 15AL760 - 15AL772Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle.…
…Canalisation de la Moselle.…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : 15AL769 - 15AL770Période : 1894 - 1911Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de Metz à Sierck.…
…Projet de canalisation de Metz à Sierck.…
-
Cote : 15AL761 - 15AL768Période : 1869 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Partie en cours de canalisation (en amont de Metz).…
…Partie en cours de canalisation (en amont de Metz).…
-
Cote : 15AL657Période : 1901 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Association pour la canalisation de la Moselle et de la Sarre.…
…Association pour la canalisation de la Moselle et de la Sarre.…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : 355ED3O5Période : 1869 - 1930Extrait de la notice :
…Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux.…
…Canalisation de la Moselle : expropriations de terrains et travaux.…
-
Cote : 61J467G1F1Extrait de la notice :
…Correspondance (An3-1870) ; tramway (1878) ; canalisation des bâtiments (1907-1911).…
…Correspondance (An3-1870) ; tramway (1878) ; canalisation des bâtiments (1907-1911).…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : 15AL757Période : 1871 - 1918Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Projet technique présenté par le consortium pour la canalisation de la Moselle : conférences mixtes, notice descriptive sommaire.…
…Projet technique présenté par le consortium pour la canalisation de la Moselle : conférences mixtes, notice descriptive sommaire.…
-
Cote : 15AL770Période : 1902 - 1902Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Profils : profils en travers n° 168 à 312 pour le projet de canalisation de la Moselle à Sierck (s. d.) ; déviation Olgy-Argancy (1902).…
…Profils : profils en travers n° 168 à 312 pour le projet de canalisation de la Moselle à Sierck (s. d.) ; déviation Olgy-Argancy (1902).…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Cote : 15AL751Période : 1883 - 1917Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Holbach (Siersthal) : Kreis-Strasse n° 103 (1893-1895), canalisation le long de la Kreis-Strasse n° 103 (1910).…
…Holbach (Siersthal) : Kreis-Strasse n° 103 (1893-1895), canalisation le long de la Kreis-Strasse n° 103 (1910).…
-
Cote : 1331W78Extrait de la notice :
…Rapports divers du préfet de région : aménagement du lac de Madine, canalisation de la Moselle, programme finalisé de sécurité routière, fonctionnement…
…Rapports divers du préfet de région : aménagement du lac de Madine, canalisation de la Moselle, programme finalisé de sécurité routière, fonctionnement…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…