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Cote : 1 U 26Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Canalisation, mise en place.…
…Canalisation, mise en place.…
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Cote : 56 J 7Période : 1898 - 1904Extrait de la notice :
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
…du mur de quai du Champs de Mars et la prise d'eau (1899), décompte de frais attachés au document précédent (1900), facture pour l'installation de la canalisation…
…La papeterie disposait d'une canalisation amenant directement l'eau du lac d'Annecy à l'usine de Cran.…
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Cote : 56 J 8Période : 1913 - 1914Extrait de la notice :
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
…Pompe sur la canalisation du lac. – Proposition Worthington : devis, dessins cotés, correspondance.…
…La canalisation avait été installée entre 1898 et 1900.…
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Cote : 2606 W 418Période : 1964 - 1973Extrait de la notice :
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
…Ruisseau du Jallan, canalisation : actes d'acquisition.…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
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Cote : 7 M supplt715Extrait de la notice :
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
…Installation de l'usine électrique du Borne : préjudice à la pisciculture, prise d'eau et canalisation. Rapports, plans, correspondance,…
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Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
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Cote : E DEPOT 312/3 N 1Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
…Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral…
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Cote : 1 O 1Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
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Cote : 107 J 52Période : 1979 - 1979Fonds : Fonds Pierre Broise 107 JExtrait de la notice :
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
…Vétraz-Monthoux : fiche signalétique, toponymie, bibliographie, inventaire archéologique, note archéologique, photographies de canalisation, correspondance…
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Cote : E DEPOT 206/3 O 2Période : 1889 - 1890Extrait de la notice :
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
…. – Rejet du projet de nouvelle canalisation du ruisseau de Charmoisy : délibération (1889).…
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Cote : 151 J 412Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
…Passage de la canalisation d'eau sous la voie ferrée : plan, autorisation de la S.N.C.F., correspondance.…
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Cote : E DEPOT 132/1 0/11Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
…Passage d'une canalisation d'évacuation des eaux usées de la fosse septique de la mairie-école : procès-verbal d'expertise des dommages.…
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Cote : 2007 W 8Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par un défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) route départementale n° 40 à Habère-Poche, recours intenté suite…
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Cote : 2007 W 11Période : 1997 - 2003Extrait de la notice :
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
…Dégât des eaux occasionné par défaut d'entretien d'un ouvrage public (canalisation) sur la route départementale n° 18 à Feigères, recours intenté suite…
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Cote : 2 O 1496Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
…Canalisation d'eau sur terrain communal. – Demande d'autorisation de la Société fruitière : extrait du registre des délibérations du conseil municipal,…
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Cote : E DEPOT 27/3 N 1Période : 1838 - 1907Extrait de la notice :
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
…Charvex, construction : requête, acte de soumission, notes, correspondance (1861-1889) ; projet de canalisation : plan (1883).…
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Cote : 156 J 2109Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
…Études du projet d'exécution : plan de niveau, plan de détail, coupes, profils, plan de canalisation, élévation.…
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Cote : 26 J 40Période : 1880 - 1896Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
…Travaux de canalisation de l'eau potable (1895-1896).…
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Cote : E DEPOT 85/1 O 1Période : 1905 - 1920Extrait de la notice :
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
…. – Canalisation des pâturages d'Armancette au Chef-lieu, établissement : plan, extrait du registre des délibérations (1905-1920).…
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Cote : E DEPOT 27/1 O 2Période : 1863 - 1905Extrait de la notice :
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
…. – Travaux de canalisation au hameau de Charvex et des quartiers de la Durasse et du Crettet : plan, profil en long, extrait du registre des arrêtés du…
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Cote : 2 O 910Période : 1906 - 1933Fonds : 2 O 865-919 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Arâches (1860-1940)Extrait de la notice :
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
…bactériologiques, plans, coupe, devis estimatif, cahier des charges, notice à l'appui du projet, état des propriétaires de terrains traversés par la canalisation…
…. – Canalisation de l'école des Carroz, réparations : délibération du conseil municipal (1906).…
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Cote : 2 O 1581Période : 1902 - 1908Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
…Canalisation d'eau potable au chef-lieu. – Réparations : décompte définitif, certificat de paiement, extraits du registre des délibérations du conseil…
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Cote : 2 O 2342Période : 1862 - 1913Extrait de la notice :
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
…Construction d'une canalisation d'eau, d'un hangard de pompes et d'un préau : devis, dessins, bordereau de prix (1911-1913).…
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Cote : S 3854Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…