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Cote : 2 O 962Période : 1858 - 1927Extrait de la notice :
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
…B Bâtiments scolaires, construction d'une canalisation d'eaux pluviales (1925-1926) ; réparations (1916-1927).…
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Cote : 2 O 239/256Période : 1846 - 1936Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
…contenu Alignement, acquisition et cession de terrains et d'immeubles, aménagement, pavage des chaussées et asphaltage des trottoirs, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2262Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
…Lavoir et abreuvoir du hameau de Saint-Sulpice, réfection de la canalisation d'eau non potable (1909-1911).…
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Cote : 2 O 800Période : 1875 - 1942Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
…Adduction d'eau potable, avant-projet (1905) ; projet (1928-1930) ; construction de canalisation et de puits de captage : contient des plans (1936-1942…
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Cote : 2 O 1262Période : 1856 - 1930Extrait de la notice :
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
…d'école, construction : à signaler 1 plan (1856-1872) ; reconstruction d'un mur du jardin : à signaler 1 plan (1874-1889) ; réparations (1880) ; clôture et canalisation…
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Cote : 2 O 1249Période : 1817 - 1936Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
…Travaux de canalisation au hameau de Rignieu-le-Désert (1928). Rivière d'Ain, abonnement pour la traversée en bac (1817).…
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Cote : 2 O 239/332Période : 1921 - 1940Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
…d'adjudication des travaux, clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs, convention avec l'administration militaire pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 767Période : 1842 - 1939Extrait de la notice :
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
…Horloge publique ; Place publique ; Fromagerie ; Hangar communal ; Canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse ; Station d'étalons ;…
…Réparations aux bâtiments communaux et travaux de canalisation d'eau aux quartiers du Pavillon et de la Pérouse (1926-1927).…
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Cote : 2 O 449Période : 1907 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
…Canalisation pour l'évacuation des eaux pluviales, construction (1938-1939).…
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Cote : 2 O 705Période : 1900 - 1936Extrait de la notice :
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
…Réfection de la canalisation de la source de la Chanaie et réparation de la fontaine publique (1909).…
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Cote : 2 O 38Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
…l'épuration biologique, acquisition de parcelles, construction d'un réseau complémentaire, travaux simultanés de pose de bordures de trottoirs et de caniveaux, canalisation…
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Cote : 2 O 2531Période : 1824 - 1936Extrait de la notice :
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
…amélioration des canalisations (1911-1914) ; alimentation (1920-1930) ; amélioration du régime des eaux du Burlandier (1930-1934) ; remplacement de la canalisation…
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Cote : 2 O 1916Période : 1812 - 1933Extrait de la notice :
…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…
…Canalisation d'eau potable au hameau de Miribel, construction (1910-1911). Réseau de distribution d'eau potable, réparations (1924-1926).…
…Réservoir de 500 mètres cubes et canalisation d'eau potable, construction (1907-1909).…
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Cote : 2 O 239/339Période : 1832 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
…le service militaire dans la source de Billenois, réparation du barrage de Bussy, acquisition de terrains, remplacement de l'aqueduc du Rosoir par une canalisation…
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Cote : 2 O 1593Période : 1912 - 1941Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
…Canalisation d'eau potable entre la source de Ballon et le lavoir des Ecluses, réfection (1912-1913).…
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Cote : 2 O 328Période : 1800 - 1937Extrait de la notice :
…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…
…Canalisation d'eaux usées, construction (1932-1933). Promenade publique, nivellement (an IX-1808).…
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Cote : 2 O 1453Période : 1836 - 1939Extrait de la notice :
…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…
…Travaux d'agrandissement et d'aménagement du captage des eaux et réfection de la canalisation des écoles (1939).…
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Cote : 2 O 715/31Période : 1892 - 1905Extrait de la notice :
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
…Installation et réparation d'une conduite d'eau dans la forêt communale pour l'alimentation d'un abreuvoir et d'un lavoir public (1892-1901), réparation d'une canalisation…
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Cote : 2 O 221Période : 1872 - 1915Extrait de la notice :
…Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…
…Fontaines des Echeneaux, réfection de la canalisation (1913-1915).…
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Cote : 2 O 1979Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…
…Canalisation d'eau et lavoir-abreuvoir au hameau d'Asserans, réfection simultanée à la construction d'un aqueduc (1921-1922).…
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Cote : 2 O 1765Période : 1920 - 1943Extrait de la notice :
…Eau potable, établissement d'une canalisation simultané à la fourniture d'une borne-fontaine au chemin de Balan (1926-1927) ; travaux d'alimentation au…
…Eau potable, établissement d'une canalisation simultané à la fourniture d'une borne-fontaine au chemin de Balan (1926-1927) ; travaux d'alimentation au…
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Cote : 2 O 161/58Période : 1816 - 1926Extrait de la notice :
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
…Contention avec le duc de Raguse sur le rétablissement de chemins supprimés, alignement, élargissement, aliénation, concession, entretien, canalisation…
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Cote : 2 O 62/23Période : 1846 - 1905Extrait de la notice :
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
…fossés (dont contentieux entre la commune et le syndicat de Ruffey-lès-Échirey sur la dépense), construction d'aqueducs, pose d'une pompe à la fontaine, canalisation…
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Cote : 2 O 2130Période : 1822 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…
…Hospice de Tougin, travaux de canalisation d'eau potable (1901-1902). Règlement des eaux, modification (1902-1903, 1906).…
…Adduction d'eau, canalisation pour déversement du trop-plein du réservoir dans l'égout collecteur : à signaler 1 croquis (1896, 1899-1903).…
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Cote : 2 O 88Période : 1800 - 1932Extrait de la notice :
…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
…Prise d'eau, réclamation Fournier pour la prétention sur la canalisation d'une fontaine publique (1880).…
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Cote : 2 O 1272Période : 1905 - 1932Extrait de la notice :
…Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928). Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).…
…Chalet-fruitière, pose d'une canalisation d'eau (1927-1928). Réparations à la fruitière, au pont à bascule et à l'église (1929-1931).…
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Cote : 2 O 1404Période : 1903 - 1938Extrait de la notice :
…Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…
…Eau potable, travaux d'adduction et acquisition d'une moto-pompe (1926-1930) ; réparation d'une canalisation détruite par le gel (1932) ; amélioration…
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Cote : 2 O 1945Période : 1835 - 1936Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…
…Construction d'un réservoir, changement de place et modification de la canalisation des fontaines : à signaler 2 plans (1895-1906).…
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Cote : 10 M 236Période : 1912 - 1912Extrait de la notice :
…Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation pour…
…Balaruc-les-Bains, raffineurs de pétrole, (novembre) ; Bédarieux, usine Donadille (juillet) ; Béziers, foudriers, ouvriers occupés à la canalisation pour…
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Cote : 2 O 13/17Période : 1827 - 1938Extrait de la notice :
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
…conduites d'eau (1901-1933), drainage du cimetière (1903), réparations aux conduites d'eau (1905), adduction d'eau potable (1907-1911), passage d'une canalisation…
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Cote : 2 O 1100Période : 1886 - 1935Extrait de la notice :
…Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911).…
…Canalisation de la source Sous le Pis, réparation (1911).…
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Cote : 2 O 1368Période : 1824 - 1935Extrait de la notice :
…Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…
…Réservoir en béton avec canalisation en fonte, construction (1904-1908). Réservoir de compensation, construction (1928-1933).…
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Cote : 2 O 326Période : 1836 - 1935Extrait de la notice :
…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…
…Groupe scolaire, construction (1896-1905) ; réfection d'une canalisation et clôture de la cour (1913) ; remplacement de chéneaux, travaux simultanés aux…
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Cote : 2 O 1854Période : 1809 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…
…Canalisation électrique aérienne à forte tension, indemnité demandée à la société de l'Union Electrique (1899).…
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Cote : 2 O 1717Période : 1873 - 1945Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…
…Canalisation d'eau au quartier de Pérouses, installation (1928-1929). Eclairage public au gaz, installation (1881).…
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Cote : 2 O 1350Période : 1809 - 1932Extrait de la notice :
…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…
…Fontaine du hameau de Coligny-le-Bas, remplacement des gargouilles par une canalisation en ciment (1924-1926).…
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Cote : 2 O 137Période : 1913 - 1940Extrait de la notice :
…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
…rases en béton aux abords des bâtiments communaux (1933) ; construction de rases en béton à la Gottetaz et au Petit-Vallon, bordures au Grand-Vallon et canalisation…
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Cote : 2 O 183Période : 1823 - 1938Extrait de la notice :
…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
…Construction d'un réseau de canalisation : contient des plans (1898-1935). Conduite d'eau complémentaire, travaux à exécuter (1898-1900).…
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Cote : 2 O 1263Période : 1845 - 1933Extrait de la notice :
…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
…Canalisation du bief de Montarfier, réclamation d'un riverain (1886). Fontaine du quartier d'En-bas de La Balme, aliénation du trop-plein (1902).…
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Cote : 20160475/977Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
…accidents sur la RN415 et sur la route du col du Haut Jacques. 1992-0092-01 : Réclamation de la compagnie générale des eaux concernant le déplacement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 1090Période : 1813 - 1933Extrait de la notice :
…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
…Lavoir, réservoir, canalisation en fonte, bornes fontaines et bacs-abreuvoirs, construction : à signaler 1 plan (1923-1926).…
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Cote : 2 O 74/47Période : 1806 - 1936Fonds : Administration communale : BèzeExtrait de la notice :
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
…la rue de la Fontenelle (1887-1888), construction d'aqueducs et de caniveaux (1892-1895), projet d'un particulier d'établir sous la voie publique une canalisation…
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Cote : 2 O 1780Période : 1822 - 1926Extrait de la notice :
…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
…Villard, réparations (1876-1877) ; projet de construction (1896) ; vente du trop-plein (1902) ; demande de concession d'un droit de prise d'eau sur la canalisation…
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Cote : 8 M 43Période : 1873 - 1901Fonds : Commerce et tourisme (an V-1948)Extrait de la notice :
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
….) ; réponse au questionnaire sur le projet de canalisation des voies d'eau reliant la Manche à la Méditerranée, 1876, 28 février (impr.) ; opposition…
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Cote : 20160475/463Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
…N° 00-7269-01 : Projet concernant l'Artère du Perche, canalisation de transport de gaz allant de Cherré (Sarthe) à Saint-Arnoult-des-Bois (Eure et Loir…
…N° 00-7187-01 : La canalisation de transport d'hydrocarbures liquides du Service National d'Oléoducs Interalliés (SNOI), du futur terminal Oil Tanking…
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Extrait de la notice :
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
…tendant à obtenir une indemnité de 8 000 francs pour les dommages causés à ses moulins de Malestroit, sur la rivière d'Oust, par suite des travaux de canalisation…
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Cote : 147AP/5/APériode : 1601 - 1900Extrait de la notice :
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
…Imprimés relatifs à la fondation d'une société pour la canalisation de l'Orne à la mer et la fonction de l'Orne à la Loire. 2 pièces. 1824.…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
…Département de la Manche. « Avant-projet de canalisation de la rivière la Sienne, entre le pont de Gavray et celui de la Roque, et d'amélioration de son…
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Cote : F/14/17791Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
…Entre les travaux de redressement, de canalisation et de creusement des lits de la Marne et de la Seine ainsi que les protections des infrastructures…
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Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…
…Département de Meurthe-et-Moselle. « Avant projet des travaux de canalisation de la Moselle entre Toul et Flavigny . » Avis rendu le 4 janvier 1872 par…
…Département du Gers. « Projet de construction de cales à Beaucaire, à Bonas et à Saint-Jean -Poutge, sur la Baïse, pour le prolongement de la canalisation…