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Cote : 1707 W 23Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
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Cote : 1707 W 462Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
…Syndicat de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., commune CORCELLES-LES-CITEAUX : plans, cartes (1989) ; commune de FENAY, 9e tranche : canalisation, financement …
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Cote : 1257 W 27Période : 1978 - 1986Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 32Période : 1978 - 1980Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 34Période : 1978 - 1978Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 7Période : 1978 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
…. - AEP, réservoir d'eau - canalisation : plans, devis, délibération, mémoire explicatif (1984-1988).…
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Cote : 1707 W 22Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
…. - Ass., canalisation : plans, devis, relevé de branchements (1978-1981) ; canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1981) ; canalisation : plan…
…. - Ass., canalisation : dossiers techniques, plan, devis (1979).…
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Cote : 1707 W 181Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
…. - AEP, canalisation - 2e tranche : plans, dossier technique, devis, marché, ordre de service, dossier comptable (1979) ; ouvrage d'art - 2e tranche :…
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Cote : 1707 W 273Période : 1977 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
…. - AEP, canalisation et traitement des eaux : devis, mémoire, bordereau des prix, plans, cahiers des charges et prescriptions (1977) ; canalisations -…
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Cote : 1707 W 441Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
…Commune de SALIVES - AEP 1ère et 2e tranche, renforcement extension : projets, plans, devis, cartes, canalisation, ouvrage d'art, appareillage (1977-1979…
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Cote : 1707 W 205Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
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Cote : 1707 W 448Période : 1976 - 1985Extrait de la notice :
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
…Commune de SANTENAY - AEP : procès-verbaux, essais de pompage, extrait, avenant, canalisation (1976-1979) ; équipement station de pompage : réunion de…
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Cote : 1257 W 5Période : 1976 - 1985Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 33Période : 1976 - 1977Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 38Période : 1976 - 1976Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 46Période : 1976 - 1981Extrait de la notice :
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
…AEP, jonction CHAMPAGNE-SUR-VINGEANNE - LOEUILLEY, canalisation : autorisation de passage, convention, renseignements techniques, procès-verbaux, documents…
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Cote : 1707 W 47Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
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Cote : 1707 W 189Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 335Période : 1974 - 1986Extrait de la notice :
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
…adduction et distribution d'eau potable : 1ère et 3e tranche : dossier technique, plan, dossier financier (1974-1976) Commune de MOSSON - Assainissement, lot canalisation…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 190Période : 1973 - 1980Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
…. - AEP, extension du réseau par pose de canalisation : délibération, marché, procès-verbal de réception (1973-1975) ; renforcement du réseau par nouvelles…
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Cote : 1707 W 422Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
…Commune de SAINT-REMY - AEP canalisation de la station d'épuration, procès-verbaux, ouvrages d'art, comptabilité, plans (1974-1984).…
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Cote : 1707 W 559Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
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Cote : 1707 W 19Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
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Cote : 1707 W 31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
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Cote : 1707 W 79Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
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Cote : 1707 W 119Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
…. - AEP, construction d'une station de pompage, de canalisation et d'un puits de captage : autorisation, marchés, procès-verbal de réception (1971-1973…
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Cote : 1707 W 184Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
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Cote : 1707 W 195Période : 1971 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
…, arrêtés, subventions, mémoire, devis estimatif (1984-1985) ; canalisation - 3e tranche : arrêtés, subventions, décomptes, plans, marché (1985-1986).…
…. - Ass., création du hameau : plans, enquête publique (1971-1982) ; canalisation - équipement électromécanique - 2nde tranche : compte-rendu, plans, délibérations…
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Cote : 1707 W 437Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - Ass. 1ère à 6e tranches, lot canalisation (1971-1981).…
…Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - Ass. 1ère à 6e tranches, lot canalisation (1971-1981).…
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Cote : 1707 W 207Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
…AEP, canalisation-7e tranche : procès-verbal, plan, devis, bordereau des prix (1976-1980).…
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
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Cote : 1707 W 503Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
…-canalisation, robinetterie, fontainerie, ouvrage d'art, sondage de reconnaissance, réservoir sur tour (1970-1976).…
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Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 29Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
…. - AEP, extension du réseau - 11e tranche : lots canalisation, robinetterie, fontainerie, génie civil (1970-1972).…
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Cote : 1707 W 548Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
…AEP : plans, correspondance, attestation, état des travaux, attachement, avis de redevance, dossier techniques, certificats, tests sur les tronçons de canalisation…
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Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1969 - 1972Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 1Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
…Syndicat d'AISEREY, commune d'AISEREY. - AEP, canalisation : documents comptables, délibérations, procès-verbaux, marché, arrêtes, plans, bordereau des…
…. - AEP, canalisation : certificat de paiement, compte administratif, délibérations, marché, situation des dépenses engagées, plans, procès-verbaux, correspondance…
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Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1257 W 42Période : 1968 - 1978Fonds : 1257 W - Travaux publicsExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1969Extrait de la notice :
…canalisation…
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Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…canalisation…