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Cote : 8 PV 809-207Période : 1937 - 1937Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Canalisation se déversant dans l'égout collecteur.…
…Canalisation…
…Présentation du contenu Canalisation se déversant dans l'égout collecteur.…
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Cote : 8 PV 1336Période : 1949 - 1949Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Canalisation…
…Canalisation…
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Cote : 8 PV 3061Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Enceinte ouest : canalisation nord…
…Enceinte ouest : canalisation nord…
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Cote : 3 U 1091Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
…Baraquements d'Offemont : établissement d'une canalisation.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 1261 W 157Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
…Canalisation de gaz Andelnans-Bavilliers.…
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Cote : 28 Ed 3 O 4Période : 1966 - 1971Fonds : 28 E dépôt - CourtelevantExtrait de la notice :
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
…Construction d’une station de pompage, d’un réservoir et de canalisation.…
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Cote : 1 PV/1771Fonds : Fonds Capitan, LouisExtrait de la notice :
…Pérou, Cuzco (région de) : canalisation / égout antique, maison traditionnelle…
…Pérou, Cuzco (région de) : canalisation / égout antique, maison traditionnelle…
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Cote : 8 PV 3034-3035Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Tranchée est : anciennes fouilles (1961) - canalisation en terre cuite…
…Tranchée est : anciennes fouilles (1961) - canalisation en terre cuite…
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Cote : 56 Ed 3 O 1Période : 1929 - 1957Fonds : 56 E dépôt - JonchereyExtrait de la notice :
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
…Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).…
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Cote : 1C756/4Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan des terrains…
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Cote : 1583 W 22-23Période : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
…Renforcement de la canalisation de gaz Dambenois-Andelnans : Enquêtes, mise en compatibilité, conventions, DUP, PLU.…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 1344 W 10-11Période : 1979 - 1984Extrait de la notice :
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
…Syndicat de Rougemont-le-Château, (renforcement canalisation, ressources en eau, réservoir).…
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Cote : 1029 W 51-52Période : 1970 - 1980Extrait de la notice :
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
…Servitudes pour canalisation : de gaz, de pipeline SUD-Européen, du Feeder.…
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Cote : 1583 W18-21Période : 1997 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
…Canalisation de transport de gaz : artère des Marches du Nord Est, enquête publique, convention, rapport et conclusion, DUP, POS.…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 8 S 145Période : 1926 - 1926Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
…Banvillars, traversée du chemin de fer Dijon-Belfort par une canalisation aérienne : arrêté…
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Cote : 5 K 44/47Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
…Litige entre la commune de Châtenois et François Laurent : canalisation de la source de la commune.…
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Cote : 1C756/22Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
…Projet de canalisation du cours de la Hotoie : plan d'expropriation des terrains de l'abbaye prémontré du Petit-saint-Jean…
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Cote : 1402 W 94Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
…Canalisation de transport de gaz naturel (1997-1998).…
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Cote : 5 S 364Période : 1913 - 1914Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
…Etablissement d'une fosse de désinfection et d'une canalisation d'eau : correspondance, rapport du subdivisionnaire, note…
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Cote : 5 S 120Période : 1935 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
…Section Belfort-Morvillars ; traversée de la ligne par une canalisation électrique : rapport de l'ingénieur, correspondance, plan…
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Cote : 5 S 445Période : 1936 - 1936Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
…Pose d'une canalisation électrique sous la voie à Belfort par la Compagnie du Gaz : rapport de l'ingénieur, arrêté préfectoral…
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Cote : 5 S 63Période : 1938 - 1938Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
…Construction d'une canalisation électrique au travers de la ligne de chemin de fer par la société des Forces Motrices de l'Est, commune de Delle : autorisation…
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Cote : 8 S 148Période : 1910 - 1936Fonds : 8 S - Mines et énergieExtrait de la notice :
…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…
…Belfort, électrification d'établissements privés et de quartiers : autorisation de canalisation, autorisation de traverser les chemins et chemins de fer…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 2010W/23Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
…Reconstruction en urgence de la canalisation de vidange du lac du Malsaucy / RD 24, Evette-Salbert - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 08.01.77 adopté…
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Cote : 1 CDF 48-3Période : 1931 - 1934Fonds : Locaux du Collège de FranceExtrait de la notice :
…- 44 a-b- De Delépine à Bédier : au sujet du mauvais emplacement d'une canalisation de gaz (6 mars 1934) ; Transmission à Guilbert (7 mars 1934).…
…- 44 a-b- De Delépine à Bédier : au sujet du mauvais emplacement d'une canalisation de gaz (6 mars 1934) ; Transmission à Guilbert (7 mars 1934).…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…saisie de poissons : JEANNOT (mareyeur) contre SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…contre la Commune de Montfort-l'Amaury, dossier n°277, (plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 34 CDF 565-1 à 3Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…vers l'Ouest, vue vers l'Est 34 CDF 565-1f - Film 6 (douze photographies) tranchée sud - détail puits à margelle terre cuite salle 235 "casemates" canalisation…
…Est-ouest "casemates Ouest Palais Sud - canalisation Est-Ouest "casemates" à l'Ouest du Palais Sud - au Nord (au fond) la cage de l'escalier "casemates…
…- détail architecture "casemates" - canalisation Nord-Sud "casemates" à l'Ouest du Palais Sud - chambre Nord avec départ escalier en pierre vue de…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…(ingénieur civil) contre la Commune de Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
…Commune de Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
…permis de chasse et travaux exécutés au cimetière : Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 34 CDF 807-1 à 5Période : 1966 - 1970Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…. - tombe pillée et canalisation ; tombe pillée et ornières sur le rocher ; tombe pillée - dalle de fermeture] chantier 2 W.…
…. - tombe pillée et canalisation ; tombe pillée et ornières sur le rocher ; tombe pillée - dalle de fermeture] chantier 2 W.…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
…Représentant alors un volume d'environ 180ml, ces archives ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 3 Fi 124-a-sPériode : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…-d- Mars 1938 - Découverte d'une canalisation gallo-romaine, présence de M.Périn, président de la 2de sous-commission du Vieux Paris, et de M.Grimault,…
…-d- Mars 1938 - Découverte d'une canalisation gallo-romaine, présence de M.Périn, président de la 2de sous-commission du Vieux Paris, et de M.Grimault,…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
…propriétaire) contre la Commune de Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 34 CDF 746-1 à 7Période : 1966 - 1966Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Lagarce film 38 - rempart + (film 45) [rempart vers l'Ouest ; continuation vers le Nord] film 39 [anciennes fouilles ; canalisation] film 40 [tombe] film…
…Lagarce film 38 - rempart + (film 45) [rempart vers l'Ouest ; continuation vers le Nord] film 39 [anciennes fouilles ; canalisation] film 40 [tombe] film…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
…Commune de VILLIERS-SUR-MARNE Villiers / Marne, dossier n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
…DESTORET (entrepreneur), dossier n°1, 1873 Demande en règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 34 CDF 457-1 à 3Période : 1929 - 1943Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…légendées Début de la construction en encorbellement de la chambre funéraire de la tombe mycénienne VIII (XIIIes). 34 CDF 457-2c - Acropole, tombe VI et canalisation…
…légendées Début de la construction en encorbellement de la chambre funéraire de la tombe mycénienne VIII (XIIIes). 34 CDF 457-2c - Acropole, tombe VI et canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
…eaux de Boissy-St-Léger contre la Commune de Mandres, dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 34 CDF 743Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…collées sur support cartonné) secteur 626 Est - coupe stratigraphique pt. 1379 secteur 627 Est - pt 1386 - margelle avec encoches bac à décantation avec canalisation…
…d'évacuation détail canalisation Cent-quatre-vingt-seize négatifs des tirages collés sur les planches d'identification Vingt-quatre photographies non…
…collées sur support cartonné) secteur 626 Est - coupe stratigraphique pt. 1379 secteur 627 Est - pt 1386 - margelle avec encoches bac à décantation avec canalisation…
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Cote : 34 CDF 672-1 à 4Période : 1962 - 1964Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…de campagne 1962 grande tranchée Sud Acropole côté Ouest région Nord-Est de la grande tranchée vue générale de la partie Nord de la grande tranchée canalisation…
…Palais Sud - divers salle n°222 - pt. 4555 (baignoire in situ, dégagement baignoire, baignoire + écoulement dans un égoût) installation sanitaire canalisation…
…de campagne 1962 grande tranchée Sud Acropole côté Ouest région Nord-Est de la grande tranchée vue générale de la partie Nord de la grande tranchée canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
…la Bièvre : VERDELLET contre l'Administration, dossier n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
…d'Epinay-sur-Orge, dossier n°2076, 1883-1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
…, 1885-1886 Demande en dommages et intérêts pour préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation : COUDERC contre l'Etat et ville de Limay, (…