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Cote : 1375 W 420Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1972).…
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Cote : 1331 W 245Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 1331 W 246Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…eau et assainissement ; travaux : cimetière, aménagement de deux gites communaux, canalisation…
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Cote : 728 W 10Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…, création vestiaires et sanitaires hall des sports, fournitures pour travaux de canalisation…
…vestiaires et sanitaires au terrain de camping, concessions au cimetière, canalisation…
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Cote : 2093 W 175Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; travaux : de chemins communaux, de canalisation…
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Cote : 5 K 214Période : 1909 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Travaux de canalisation…
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Cote : 873 W 459Période : 1970 - 1971Extrait de la notice :
…Compte de gestion, travaux de canalisation (1971).…
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Cote : 2113 W 85Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…branchement eau, adduction, assainissement, construction d'une station d'épuration, canalisation…
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Cote : 568 W 778Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…Travaux électriques (1964) ; canalisation et génie civil (1564, 1967) ; pièces annexes…
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Cote : 5 K 196Période : 1899 - 1921Extrait de la notice :
…Canalisation des égouts…
…Dommages causés par la canalisation des égouts…
…Canalisation de conduite de gaz : refus d'établissement…
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Cote : 1694 W 35Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Projet d'établissement d'une canalisation de gaz naturel entre Etrez (département de l'Ain…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
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Cote : 2065 W 30Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : canalisation pour eau…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 2065 W 23Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…, lotissement, traitement platanes, réparation moteur de piscine, horlogerie tour, canalisation…
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Cote : 1143 W 879Période : 2009 - 2009Fonds : 1143WExtrait de la notice :
…Prise d'eau de Saint-Louis (Saint-Laurent), déplacement à Saint-Jean, et mise en place d'une canalisation…
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Cote : 568 W 82Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Travaux d' A.E.P. , de canalisation, de puits de captage (1963-1967), aménagement du…
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Cote : 1375 W 271Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…station de pompage, électrification rurale, construction pont sur Eygues, réservation canalisation…
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Cote : 568 W 380Période : 1961 - 1967Extrait de la notice :
…départementale scolaire (1961-1962), marché de gré à gré pour achat d'une cureuse de canalisation…
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Cote : 568 W 235Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…travaux à l'école, éclairage municipal, travaux pour remplacement de canalisation…
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Cote : 1134 W 9Période : 1985 - 1992Fonds : 1134WExtrait de la notice :
…- RN1, pose d’une canalisation diamètre 200 de carrefour Madeleine à la clinique Saint-Paul : marché…
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Cote : 3132 W 56Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
….- Canalisation de transport de gaz sous la direction de Christine Ronco.…
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Cote : 2893 W 243Période : 1994 - 2007Extrait de la notice :
…arrêtés, comptes-rendus de réunions, correspondance (1999-2002) ; travaux de prolongation de la canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 2868 W 73Période : 1979 - 1990Extrait de la notice :
…Travaux : concession de passage et travaux de réfection de la canalisation d'eau potable (1986-1990),…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 192Période : 1869 - 1904Extrait de la notice :
…Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE…
…Eaux -- Sources -- Canalisation d'une source (1904-1911)…
…Canalisation d'une source : requête TOURNYAIRE…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 213Période : 1894 - 1911Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 195Période : 1869 - 1895Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des eaux…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Travaux de canalisation des eaux…
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Cote : 5 K 210Période : 1879 - 1923Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane…
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Cote : 5 K 217Période : 1865 - 1924Extrait de la notice :
…Route impériale/nationale n° 7 : canalisation des fontaines…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…BRESSON, entrepreneur des travaux de canalisation des fontaines, de…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 212Période : 1873 - 1893Extrait de la notice :
…Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation…
…Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 202Période : 1882 - 1892Extrait de la notice :
…Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers…
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Cote : 5 K 216Période : 1866 - 1910Extrait de la notice :
…Canalisation rompue des égouts de fontaines…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Canalisation rompue des égouts de fontaines…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 187Période : 1866 - 1917Extrait de la notice :
…Fontaine de Gervans : travaux de canalisation…
…Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers…
…Fontaine de Gervans : travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1867 - 1907Extrait de la notice :
…Droit de canalisation…
…Droit de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 178Période : 1868 - 1924Extrait de la notice :
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899…
…Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Canalisation (1872-1899…
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Cote : 5 K 188Période : 1868 - 1922Extrait de la notice :
…VENDRE (Jules), constructeur de canalisation d'eau et de gaz à Grenoble…
…VENDRE (Jules), constructeur de canalisation d'eau et de gaz à Grenoble…