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Cote : 3384W/9Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
…Vacheux<br> IFS : La Haie Liénard<br> ST-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE : Parcelle AI 502, structure multi-activités<br> MONDEVILLE-OUISTREHAM : Canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 3HDT/1441Période : 1980 - 1985Extrait de la notice :
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
…notes de renseignements, estimation des domaines, projet d'aménagement de la région, suivi des travaux effectués par la région, servitude de passage de canalisation…
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Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…prestations dues pour les travaux dissociables : 1986 1.44 RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
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Cote : 3HDT/1419Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
…Parcelles cadastrées A n°39 et 46 pour travaux de canalisation d'alimentation en eau potable par l'entreprise SOGEA (1977) : rapport de visite, plan, correspondance…
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Cote : 3094W/18Période : 1976 - 2000Extrait de la notice :
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
…; 1 - 1997<br>225 : Autoroute Alençon Pont Aval - 1976-1982<br>166 : Sées, sud de la cathédrale - 1996<br>145 : Saint-Ouen-de-la-Cour, canalisation…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 3252W/11Période : 1965 - 1982Fonds : Reconstruction de l'UniversitéExtrait de la notice :
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
…Campus 1 et 2 : réseaux de canalisation des eaux…
…Réseaux de canalisation des eaux usées (E.U.) et des eaux pluviales (E.P.) : plans, fiches de prélèvement et d'analyse des eaux résiduaires, note…
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Cote : 826EDT/32/15Période : 1963 - 1963Fonds : Archives communales de MeuvainesExtrait de la notice :
…Canalisation…
…Canalisation…
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Cote : 388EDT/22/7Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques…
…Installation d’une canalisation d’eau, plan d’aménagements hydrauliques…
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Cote : 42J/671Période : 1954 - 1975Extrait de la notice :
…Projet d'implantation d'un bâtiment industriel : ensemble (2), avec position de la canalisation de Moulines ; bâtiment et installations industrielles ;…
…Projet d'implantation d'un bâtiment industriel : ensemble (2), avec position de la canalisation de Moulines ; bâtiment et installations industrielles ;…
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Cote : 3282W83Période : 1953 - 1966Extrait de la notice :
…Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.…
…Concerne d'anciens biens diocésains ; herbage "pré Nicolle" est acquis par la coopérative laitière d'Isigny pour le passage d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 699EDT/17/11Période : 1953 - 1953Fonds : Archives communales de FormentinExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation…
…Travaux de canalisation…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Territoire Belfort) DPH 101505 1965 Mairie de la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
…la ville de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…
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Cote : 67Fi/47Période : 1951 - 1951Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Creusement d'une tranchée de canalisation d'assainissement sur le côté ouest de la place Thiers.…
…Creusement d'une tranchée de canalisation d'assainissement sur le côté ouest de la place Thiers.…
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Cote : 67Fi/47Période : 1951 - 1951Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Événement non identifier (tranchée de canalisation).…
…Événement non identifier (tranchée de canalisation).…
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Cote : 67Fi/31Période : 1950 - 1950Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Travaux de canalisation sur le boulevard Jeanne-d'Arc.…
…Travaux de canalisation sur le boulevard Jeanne-d'Arc (photo n°768)…
…Travaux de canalisation sur le boulevard Jeanne-d'Arc.…
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Cote : 67Fi/20Période : 1949 - 1949Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Des travaux de canalisation des eaux pluviales sont effectués dans le chemin des Buissonnets.…
…Des travaux de canalisation dans le chemin des Buissonnets (photo n°483)…
…Des travaux de canalisation des eaux pluviales sont effectués dans le chemin des Buissonnets.…
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Cote : 67Fi/49Période : 1949 - 1949Fonds : 67FI - Fonds Alcide GoupilExtrait de la notice :
…Tranchée de canalisation de l'égout pluvial dans la rue de Caen à proximité du pont.…
…Tranchée de canalisation de l'égout pluvial dans la rue de Caen (photo n°1221)…
…Tranchée de canalisation de l'égout pluvial dans la rue de Caen à proximité du pont.…
![[juin - octobre 1951] (photo n°1167)](https://archives.calvados.fr/images/7cbcf467-08a8-4f1d-af65-50ab473207ec_img-notice.jpg)
