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Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet, rapport de l’agent voyer, correspondance.…
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Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges, arrêtés du préfet, délibération du conseil municipal…
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Cote : W 26593Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Réseaux d'eau potable : insuffisance de canalisation…
…Réseaux d'eau potable : insuffisance de canalisation…
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Cote : W 26593Période : 1968 - 1968Extrait de la notice :
…Réseaux d'eau potable : insuffisance de canalisation…
…Réseaux d'eau potable : insuffisance de canalisation…
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Cote : 2413 W 54Période : 1961 - 1966Extrait de la notice :
…Canalisation de l'étang de la Muette…
…Canalisation de l'étang de la Muette…
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Cote : W 26640Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement : busage des fossés pour canalisation…
…Travaux d'assainissement : busage des fossés pour canalisation…
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Cote : W 26640Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…Travaux d'assainissement : busage des fossés pour canalisation…
…Travaux d'assainissement : busage des fossés pour canalisation…
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Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes traversées, rapport, mémoire, cahier de charges…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 149 J 109Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans éléctricité et canalisation ; correspondance client ; dossier Citrem, électricité, téléphone, télévision ; sécurité, travaux…
…Présentation du contenu Plans éléctricité et canalisation ; correspondance client ; dossier Citrem, électricité, téléphone, télévision ; sécurité, travaux…
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Cote : 1977 W 222Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…. - Commune de Villers-la-Faye, abaissement de la canalisation d'alimentation en eau potable au carrefour RD8/RD115.…
…. - Commune de Villers-la-Faye, abaissement de la canalisation d'alimentation en eau potable au carrefour RD8/RD115.…
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Cote : 35 Fi 1/3039Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans les cultures, traces d'anciens fossés de limites cadastrales et/ou de canalisation des eaux de la Fontaine de Chavigné.…
…Présentation du contenu Dans les cultures, traces d'anciens fossés de limites cadastrales et/ou de canalisation des eaux de la Fontaine de Chavigné.…
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Cote : 35 Fi 1/3040Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans les cultures, traces d'anciens fossés de limites cadastrales et/ou de canalisation des eaux de la Fontaine de Chavigné.…
…Présentation du contenu Dans les cultures, traces d'anciens fossés de limites cadastrales et/ou de canalisation des eaux de la Fontaine de Chavigné.…
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Cote : 35 Fi 1/3041Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans les cultures, traces d'anciens fossés de limites cadastrales et/ou de canalisation des eaux de la Fontaine de Chavigné.…
…Présentation du contenu Dans les cultures, traces d'anciens fossés de limites cadastrales et/ou de canalisation des eaux de la Fontaine de Chavigné.…
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Cote : 45 F 74Période : 1862 - 1865Fonds : 45 F - Fonds de Bussy-RabutinExtrait de la notice :
…Canalisation de la Clauge et de la Loue : correspondance…
…Canalisation de la Clauge et de la Loue : correspondance…
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Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
…G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation, P.T.T. plans de situation, conduites existantes et conduites à construire, O.T.L. plans ville de…
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans…
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Période : 1644 - 1948Extrait de la notice :
…Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisation…
…Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisation…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 1977 W 110Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Commune de Nuits-Saint-Georges, construction d'une nouvelle canalisation de distribution d'eau potable et de défense incendie rue Corvée mère-grand…
…. - Commune de Nuits-Saint-Georges, construction d'une nouvelle canalisation de distribution d'eau potable et de défense incendie rue Corvée mère-grand…
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Cote : PM 1588/404-6Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire des plans modernesExtrait de la notice :
…Projet d'adduction d'eau potable : profil en long de la canalisation…
…Projet d'adduction d'eau potable : profil en long de la canalisation…
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Cote : PM 1588/23-8Période : 1905 - 1905Fonds : Répertoire des plans modernesExtrait de la notice :
…Projet d'adduction d'eau potable : plan de la canalisation…
…Projet d'adduction d'eau potable : plan de la canalisation…
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Cote : 1707 W 5Période : 1945 - 1985Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et stérilisation : plans, devis, mémoire explicatif, prescription spéciale (1979).…
…. - AEP canalisation : procès-verbaux, documents comptables, délibérations, note, étude des travaux, arrêtés, marché (1976-1982).…
…. - AEP canalisation : délibération, documents comptables, rapport géologique, plan, analyses chimiques (1979-1985).…
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Cote : 1252 W 185Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Canalisation et mise hors d'eau (devis 16/74)…
…Canalisation et mise hors d'eau (devis 16/74)…
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Cote : W 27168Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…Réseaux d'eau potable : réparation de canalisation, acquisition de compteur d'eau, alimentation en eau potable, branchement…
…Réseaux d'eau potable : réparation de canalisation, acquisition de compteur d'eau, alimentation en eau potable, branchement…
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Cote : W 27168Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…Réseaux d'eau potable : réparation de canalisation, acquisition de compteur d'eau, alimentation en eau potable, branchement…
…Réseaux d'eau potable : réparation de canalisation, acquisition de compteur d'eau, alimentation en eau potable, branchement…
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Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours : arrêté préfectoral (1892).…
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Cote : 1707 W 20Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
…Commune d'ARCENANT. - AEP, canalisation - 1ère tranche : plan, dossiers techniques, devis, note de calcul (1974) ; 2e tranche : plan, dossiers techniques…
…. - AEP, canalisation : marché, procès-verbaux, ordre de service, documents comptables, arrêté, renseignements financiers, délibération, subvention, mémoire…
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Cote : 1707 W 210Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées : plan, mémoire, note de calcul, cahier des clauses, bordereau des prix, devis…
…(1985) ; mise en place d'un réseau séparatif de canalisation d'eaux usées-6e tranche : mémoire, devis, récapitulatif des dépenses, plan, acte d'engagement…
…, cahier des clauses, bordereau des prix (1990) ; lot canalisation, lot station d'épuration, lot amenée d'énergie électrique de la station-2e tranche :…
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Cote : W 27730Période : 1964 - 1968Extrait de la notice :
…contenu Travaux publics et voirie : travaux d'alignement (1967) Assainissement : aménagement urbain en bordure des chemins départementaux (1964-1966), canalisation…
…contenu Travaux publics et voirie : travaux d'alignement (1967) Assainissement : aménagement urbain en bordure des chemins départementaux (1964-1966), canalisation…
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Cote : W 27730Période : 1964 - 1968Extrait de la notice :
…contenu Travaux publics et voirie : travaux d'alignement (1967) Assainissement : aménagement urbain en bordure des chemins départementaux (1964-1966), canalisation…
…contenu Travaux publics et voirie : travaux d'alignement (1967) Assainissement : aménagement urbain en bordure des chemins départementaux (1964-1966), canalisation…
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Cote : W 27730Période : 1964 - 1968Extrait de la notice :
…contenu Travaux publics et voirie : travaux d'alignement (1967) Assainissement : aménagement urbain en bordure des chemins départementaux (1964-1966), canalisation…
…contenu Travaux publics et voirie : travaux d'alignement (1967) Assainissement : aménagement urbain en bordure des chemins départementaux (1964-1966), canalisation…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : IV N IV 132Période : 1862 - 1920Fonds : Répertoire méthodique 4 NExtrait de la notice :
…- Service des eaux : dossier de la concession, procès intenté au département par la ville, réfection de la canalisation, compteur.…
…- Service des eaux : dossier de la concession, procès intenté au département par la ville, réfection de la canalisation, compteur.…
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Cote : 1853 W 402Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…D., Longvic, rue Jules Guesde, 2e tranche : renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable.…
…D., Longvic, rue Jules Guesde, 2e tranche : renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation du gaz de Lacq.…
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Cote : 1707 W 18Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
…. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).…
…. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968).…
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Cote : PM 1588/26-39Période : 1931 - 1931Fonds : Répertoire des plans modernesExtrait de la notice :
…Mise à l'enquête dans la commune de Thomirey : plan parcellaire (canalisation d'adduction)…
…Mise à l'enquête dans la commune de Thomirey : plan parcellaire (canalisation d'adduction)…
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Cote : PM 1588/26-42Période : 1931 - 1931Fonds : Répertoire des plans modernesExtrait de la notice :
…Mise à l'enquête dans la commune de Lacanche : plan parcellaire (canalisation principale d'adduction)…
…Mise à l'enquête dans la commune de Lacanche : plan parcellaire (canalisation principale d'adduction)…
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Cote : W 22066Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Raccordement du château et de la maison du concierge à la canalisation d'eau…
…Raccordement du château et de la maison du concierge à la canalisation d'eau…
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Cote : 1697 W 216Période : 1981 - 1989Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
…Syndicat intercommunal de l'Etang Rouge, canalisation de la raie de l'Etang Rouge à Lanthes : mémoire explicatif, plan, avant-métré, devis.…
…Syndicat intercommunal de la raie de l'Etang Rouge, canalisation à Lanthes : dossier technique, arrêtés, appel d'offre, marché, subventions, correspondance…
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Cote : 1707 W 229Période : 1985 - 1989Extrait de la notice :
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
…Syndicat d'IS-SUR-TILLE et de MARSILLY-SUR-TILLE. - Ass., canalisation d'eaux usées : mémoire, avant-projet, plan, marché, devis, avis de consultation,…
…. - Ass., construction d'une canalisation de transport de vapeur : procès-verbal, acte d'engagement, marché, projet, schéma, délibérations, plan, pièces…
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Cote : 1707 W 10Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
…Commune d'ANCEY. - Ass., canalisation et station d'épuration : situation des travaux, délibération, ordre de service, plans, documents comptables, marché…
…. - AEP, pompage - stérilisation - canalisation - forage et énergie électrique : plans, rapport de vérification d'installation électrique, procès-verbaux…
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Cote : 1852 W 546Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Syndicat mixte du Dijonnais, renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable, rue J. Guesde à Longvic.…
…Syndicat mixte du Dijonnais, renforcement de la canalisation d'alimentation en eau potable, rue J. Guesde à Longvic.…
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Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
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Cote : PM 1588/26-48Période : 1931 - 1931Fonds : Répertoire des plans modernesExtrait de la notice :
…Mise à l'enquête dans la commune d'Arnay-le-Duc : plan parcellaire (canalisation d'adduction du hameau de Chassenay)…
…Mise à l'enquête dans la commune d'Arnay-le-Duc : plan parcellaire (canalisation d'adduction du hameau de Chassenay)…
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Cote : 2008 W 221Période : 1959 - 1993Extrait de la notice :
…Travaux, construction d'une canalisation d'eau aux Laumes : dossier de projet (1959).…
…Travaux, construction d'une canalisation d'eau aux Laumes : dossier de projet (1959).…
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Cote : 1762 W 98Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Syndicat de Gemeaux : travaux d'assainissement (2ème et 3ème tranches), lots canalisation.…
…Syndicat de Gemeaux : travaux d'assainissement (2ème et 3ème tranches), lots canalisation.…
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Cote : 1847 W 78Période : 1991 - 1995Extrait de la notice :
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
…Commune de Venarey-lès-Laumes : canalisation, dévolution, 14e et 16e tranches.…
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Cote : W 351Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…. – terrassements, canalisation, robinetteries, ouvrages accessoires, conduites générales (28 plans).…
…. – terrassements, canalisation, robinetteries, ouvrages accessoires, conduites générales (28 plans).…
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Cote : 1707 W 9Période : 1958 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…
…. - AEP, canalisation et pompage : plan, rapport géologique, délibération, factures (1976-1983).…
…. - AEP, canalisation : plan, délibération, note de calcul, notice d'entretien électromécanique de station de pompage (1958-1964).…