-
Cote : 2S/628Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
…Traversée du pont de Beaulieu par une canalisation d'eau (1924-1927).…
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
-
Cote : 2S/184Période : 1840 - 1939Extrait de la notice :
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
-
Cote : 5S/169Période : 1858 - 1939Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
-
Cote : EDEP/272/619Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
-
Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
-
Cote : EDEP/272/706Période : 1828 - 1924Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
-
Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
-
Cote : EDEP/151/O/1Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
-
Cote : 3S/8Période : 1810 - 1818Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
-
Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
-
Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
-
Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
-
Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
-
Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
-
Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
-
Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
-
Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
-
Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
-
Cote : 1638 W 139Période : 1970 - 1970Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : long du chemin départemental n° 325 Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : création…
…Lieu : long du chemin départemental n° 325 Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : création…
-
Cote : 1638 W 59Période : 1974 - 1974Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : rue du Bas Sous-thèmes, objet : Voirie, canalisation d'égout, bordures de trottoirs et chaussées Action : construction et réfection…
…Lieu : rue du Bas Sous-thèmes, objet : Voirie, canalisation d'égout, bordures de trottoirs et chaussées Action : construction et réfection…
-
Cote : 1638 W 78Période : 1989 - 1989Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : voie communale, trottoirs, place publique, allées du cimetière de Buxières-les-Froncles Sous-thèmes, objet : Voirie, trottoirs et canalisation Action…
…Lieu : voie communale, trottoirs, place publique, allées du cimetière de Buxières-les-Froncles Sous-thèmes, objet : Voirie, trottoirs et canalisation Action…
-
Cote : 1638 W 105Période : 1971 - 1971Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : chemin départemental n° 17 Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation de décharge Action : construction…
…Lieu : chemin départemental n° 17 Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation de décharge Action : construction…
-
Cote : 1638 W 64Période : 1973 - 1973Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : agglomération Sous-thèmes, objet : Voirie, trottoirs et canalisation Action : aménagement…
…Lieu : agglomération Sous-thèmes, objet : Voirie, trottoirs et canalisation Action : aménagement…
-
Cote : 1638 W 193Période : 1968 - 1968Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : ruisseau de l'Abbaye Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : aménagement…
…Lieu : ruisseau de l'Abbaye Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : aménagement…
-
Cote : 1638 W 193Période : 1969 - 1969Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : ruisseau du Wangion Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : aménagement…
…Lieu : ruisseau du Wangion Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : aménagement…
-
Cote : 1638 W 15Période : 1972 - 1972Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : lotissement Clos Fleuri Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : aménagement…
…Lieu : lotissement Clos Fleuri Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : aménagement…
-
Cote : 1638 W 42Période : 1981 - 1981Fonds : 1638 W - Subdivision de BologneExtrait de la notice :
…Lieu : lotissement du Clos Sous-thèmes, objet : Lotissement, terrassement, canalisation d'eaux usées et réseau électrique Action : aménagement…
…Lieu : lotissement du Clos Sous-thèmes, objet : Lotissement, terrassement, canalisation d'eaux usées et réseau électrique Action : aménagement…
-
Cote : 1642 W 230Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Sous-thème, objet : Assainissement, canalisation Action : construction…
…Sous-thème, objet : Assainissement, canalisation Action : construction…
-
Cote : 1732 W 159Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 1ère tranche…
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 1ère tranche…
-
Cote : 1732 W 159Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 1ère tranche…
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 1ère tranche…
-
Cote : 1732 W 159Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 2ème tranche…
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 2ème tranche…
-
Cote : 1732 W 159Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 2ème tranche…
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : complément de canalisation du ruisseau du Rû, 2ème tranche…
-
Cote : 1732 W 165Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : ruisseau du Rû Action : canalisation…
…Commune : Villiers-en-Lieu Sous-thème, objet : ruisseau du Rû Action : canalisation…
-
Cote : 1862 W 251Période : 1961 - 1980Extrait de la notice :
…LECOMTE (1968) ; liquidation des comptes de construction (1967-1968) ; canalisation d'eau potable (1967), marché LAPORTE pour collecteur d'évacuation (…
…LECOMTE (1968) ; liquidation des comptes de construction (1967-1968) ; canalisation d'eau potable (1967), marché LAPORTE pour collecteur d'évacuation (…
-
Période : 1 - 1979Fonds : Archives communales de PratzExtrait de la notice :
…Eau potable (chaâteau d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (chaâteau d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Période : 1519 - 2000Extrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Cote : 1643 W 95Période : 1955 - 1959Fonds : 1643 W - Marchés publicsExtrait de la notice :
…Construction de bordures de trottoirs et d'une canalisation d'égout avenue de la République…
…Construction de bordures de trottoirs et d'une canalisation d'égout avenue de la République…
-
Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Période : 1203 - 1960Extrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captage, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captage, forage, canalisation)…
-
Période : 1354 - 1978Fonds : Archives communales de BieslesExtrait de la notice :
…Eau potable, (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable, (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Période : 1 - 1989Fonds : Archives communales de LongchampExtrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Cote : 1642 W 577Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : déclaration d'intention de commencement des travaux, plan et…
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : déclaration d'intention de commencement des travaux, plan et…
-
Cote : 1642 W 577Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : note, plan et profil, correspondance…
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : note, plan et profil, correspondance…
-
Cote : 1642 W 577Période : 1987 - 1991Extrait de la notice :
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : déclaration d'intention de commencement des travaux, plan et…
…Thèmes : Sous-thème : Canalisation téléphonique souterraine, pose Présentation du contenu : déclaration d'intention de commencement des travaux, plan et…
-
Période : 1700 - 1989Extrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Eau potable (châeau d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (châeau d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Cote : E dépôt 25539Période : 1912 - 1913Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Arrêté d'autorisation d'une canalisation d'eau potable sous la rue Masson.…
…Arrêté d'autorisation d'une canalisation d'eau potable sous la rue Masson.…
-
Période : 1701 - 2000Extrait de la notice :
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
…Eau potable (château d'eau, captation, forage, canalisation)…
-
Cote : E dépôt 33579Période : 1920 - 1920Fonds : A vérifierExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau pluviale le long du chemin vicinal de Thivet à Rolampont, branchement : arrêté.…
…Canalisation d'eau pluviale le long du chemin vicinal de Thivet à Rolampont, branchement : arrêté.…
-
Cote : 1646 W 103Période : 1978 - 1978Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Lieu : ruisseau de Flornoy Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : exécution…
…Lieu : ruisseau de Flornoy Sous-thèmes, objet : Assainissement, canalisation Action : exécution…