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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Électrification et distribution de l’énergie électrique
    Cote : EAC6074O10
    Période : 1897 - 1905
    Fonds : Archives communales déposées de Montgesoye
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

  • Bandes planeurs et bandes avions, aménagement
    Cote : 1110 W 43
    Période : 1955 - 1963
    Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…

    …Présentation du contenu Plans des réseaux électriques, avis, marché d'installation de canalisation en eau potable, cahiers des prescriptions spéciales…

  • Servitudes
    Cote : 1110 W 138
    Période : 1967 - 1968
    Fonds : Direction départementale de l'Equipement, bases aériennes militaires d'Eure-et-Loir.
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…

    …Présentation du contenu Plans, états parcellaires, plans parcellaires, plans de sections, tracé de canalisation et refoulement, correspondance.…

  • Montbéliard à Roche-lez-Beaupré
    Cote : 1950W10
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

  • Routelle à Voujeaucourt
    Cote : 1950W11
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

  • Mandeure à Valentigney
    Cote : 1950W32
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

  • Abbenans à Passonfontaine
    Cote : 1950W35
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

    …- Passage de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

  • Canalisation de transport et poste de refoulement
    Cote : 2260W153
    Période : 2000 - 2003
    Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

  • Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
    Cote : 2442W113
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

  • Syndicat intercommunal du Pays de Quingey
    Cote : 2442W114
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

  • 2008
    Cote : 2442W115
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

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