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Canalisation

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data.culture.fr : canalisation

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  • Communaux de la vallée de Beaufort.
    Cote : E 4367
    Période : 1602 - 1770
    Fonds : Seigneurie, familles, communautés d'habitants, corporations
    Extrait de la notice :

    …1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…

    …1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…

  • Terrains.
    Cote : 4 N 225
    Période : 1852 - 1937
    Fonds : immeubles et bâtiments départementaux - Mobilier départemental - Service départemental d'architecture, 4 N
    Extrait de la notice :

    …Canalisation d'alimentation d'eau, autorisation de passage : correspondance (1926).…

    …Canalisation d'alimentation d'eau, autorisation de passage : correspondance (1926).…

  • Électrification et distribution de l’énergie électrique
    Cote : EAC6074O10
    Période : 1897 - 1905
    Fonds : Archives communales déposées de Montgesoye
    Extrait de la notice :

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

    …<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation &#xE9;lectrique [fin XIXe&#xA0;si&#xE8;cle…

  • Montbéliard à Roche-lez-Beaupré
    Cote : 1950W10
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 12/06/80).…

  • Routelle à Voujeaucourt
    Cote : 1950W11
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

    …Canalisation de transport de gaz : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/10/80).</div></div></div>…

  • Mandeure à Valentigney
    Cote : 1950W32
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

    …. - R&#xE9;alisation de la canalisation de transport de gaz naturel : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 05/11/84).…

  • Abbenans à Passonfontaine
    Cote : 1950W35
    Période : 1976 - 1987
    Fonds : 1950W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

    …- Passage de canalisation d&#x2019;assainissement : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…

    …- Pose de canalisation d&#x2019;assainissement impasse des Ranchots : &#xE9;tablissement de servitudes (arr&#xEA;t&#xE9; du 13/01/86).…

  • Canalisation de transport et poste de refoulement
    Cote : 2260W153
    Période : 2000 - 2003
    Fonds : 2260W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

    …Canalisation de transport et poste de refoulement…

  • Communauté de conmunes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
    Cote : 2442W113
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…

  • Syndicat intercommunal du Pays de Quingey
    Cote : 2442W114
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

    …Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…

  • 2008
    Cote : 2442W115
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

    …. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…

  • Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.
    Cote : 1 J 1597
    Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
    Extrait de la notice :

    …Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.…

    …Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.…

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