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Cote : 2732W/24-2732W/53Période : 1947 - 2012Extrait de la notice :
…Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de la Loue…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
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Cote : 2209W106Période : 1946 - 1975Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de saumure d'Etrez (Ain) à Poligny (décret 6/02/1975) : note générale, dossier…
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Cote : 2209W75Période : 1945 - 1972Extrait de la notice :
…industrielles, pollution (mesure de la), tests du pouvoir calorifique du gaz, installation et canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 105FI/457Extrait de la notice :
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 155FI/322-325Période : 1931 - 1931Extrait de la notice :
…sans numérotation. 155FI/322 : un groupe d'ouvriers pose pour le photographe à l'intérieur d'un canalisation…
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Cote : 105FI/458Extrait de la notice :
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Vues d'ensemble et de détails d'une canalisation…
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Cote : 2AV/2134Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…poteau en bordure de trottoir, rebouchent des trous et nids de poule avec du bitume, posent une canalisation…
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Cote : 2AV/179Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…suite du chantier d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
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Période : 1800 - 1960Extrait du PDF d'origine
…et pièces justificatives des rapports (agriculture, voirie, instruction publique, navigation (canalisation…
…rapports, rapports et pièces justificatives : travaux publics, agriculture, navigation (projet de canalisation…
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Cote : 105FI/615Extrait de la notice :
…vagues environnants (future zone industrielle de la Garenne et grande ceinture), installation de canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 2AV/176Période : 1982 - 1982Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…suite du chantier d'aménagement du LEP Frédéric Bartholdi, manœuvres avec de grosses sections de canalisation…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
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Période : 1892 - 1979Extrait du PDF d'origine
…n’y fera aucune fabrication ; - demande de permis de construire, - problème d’alignement et de canalisation…
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Période : 1968 - 1999Extrait du PDF d'origine
…. - Electricité EDF-GDF projet de canalisation collective électricité ; 17 plans de l’entreprise Nor-Electrique…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Période : 1801 - 1988Extrait du PDF d'origine
…. - Mémoire de travaux effectués dans la propriété Guillermin (canalisation, maçonnerie, serrurerie),…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation…