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Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1-2, Arch. comm. Grambois 3 O 4-7Période : 1811 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E DEPOT MODENE 3 O 1Période : 1812 - 1889Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 5Période : 1908 - 1908Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E DEPOT MODENE 2 MN 6Période : 1812 - 1857Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 4Période : 1897 - 1904Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 6Période : 1929 - 1981Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 O 18Période : 1905 - 1979Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 7Période : 1947 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 O 1Période : 1811 - 1899Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 27Période : 1601 - 1784Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt Saint-Marcellin-lès-Vaison 1 O 5Période : 1828 - 1937Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E-dépôt Grambois 3 O 2Période : 1867 - 1879Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : Arch. comm. Saint-Saturnin-lès-Apt DD 23Période : 1653 - 1785Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : 7 M 364Période : 1848 - 1936Extrait de la notice :
…canalisation…
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 O 1Période : 1881 - 1915Extrait de la notice :
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
…Réparation de la canalisation de la fontaine publique : devis, extrait de délibération, facture (1915).…
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Cote : Arch. comm. Courthézon 2 O 1Période : 1846 - 1959Extrait de la notice :
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
…fonctionnement, horaires, gardes de nuits des passages à niveaux, travaux, modification de passage à niveau, éclairage de la gare, abaissement des ponts, canalisation…
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Cote : Arch. comm. Grambois 4 D 3Période : 1905 - 1984Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
…Benedetti pour l'enlèvement de sa batteuse (1905), contre le même pour remise de droits de sceaux (1928), contre Victor Panciatici pour rupture d'une canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
…fixation des alignements dans la traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier de serrage (modèle, plan, descriptif…
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Cote : E DEPOT VIENS 3 O 4Période : 1919 - 1929Fonds : Commune de ViensExtrait de la notice :
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
…Gérance du service électrique par un facteur-receveur (1919), demande de passage de canalisation électrique (1929)…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des eaux : PORTHAUX contre la Commune de Dourdan, dossier…
…n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation : SAUMON contre GOFFINON et la ville…
…de Beaumont, dossier n°113 bis, 1902-1903 Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : 515 W 9Période : 1929 - 1965Extrait de la notice :
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
…Gaîté Montparnasse, 24 rue de la Gaité, 14e arrondissement : sapeurs pompiers, direction, canalisation d'incendie, visites inopinées, plaintes / incidents…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 O 23Période : 1967 - 1971Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
…Contenu Canalisation de gaz d'éthylène « Lavera-Berre-St-Auban » de la société Trans-éthylène et pipeline de transport d'hydrocarbures « Manosque-Lavera-La…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…contre la Commune de Pierrelaye, dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
…propriétaire d'une carrière) contre la Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…