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Cote : B-0054390/1Période : 1871 - 1965Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Languedoc-Roussillon, aménagement du littoral : notes (1964-1965) ; Hérault : littoral d'Agde (1871-1912…
…), Littoral de Sète (1871-1884, 1931-1944).…
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Cote : B-0054470/1-B-0054472/1Période : 1878 - 1976Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…IIes du littoral, terrains militaires et casernements.…
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Cote : B-0071132/2 - B-0071133/2Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Compagnie Air Littoral (sans numéro), transport aérien, siège à Montpellier (Hérault).…
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Cote : 171 J 283Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Cassagnac à Antibes, angle du Crouton et Boulevard du littoral, villa : plans, devis, correspondance.…
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Cote : B-0016447/1 - B-0016449/1Période : 1962 - 1970Extrait de la notice :
…Documentation sur le tourisme et l'aménagement du littoral (1962-1970).…
…Mission interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral Languedoc-Roussillon (MIATLLR),…
…Fascicule « L'animation culturelle des stations touristiques du littoral du Languedoc-Roussillon » émanant…
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Cote : B-0054401/1-B-0054405/1Période : 1963 - 1981Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Création de ports de plaisance, concessions portuaires (pour chaque département, le classement suit le littoral…
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Cote : B-0052997/2Période : 1971 - 1978Extrait de la notice :
…nouvelles (1971-1975) ; zone d'aménagement différé (1972-1975) ; réserves foncières (1973-1975) ; espace littoral…
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Cote : B-0070516/1Période : 1986 - 1994Fonds : Secteur maritimeExtrait de la notice :
…Loi Littoral (1990-1992) ; schéma de mise en valeur de la mer (1986-1989) ; mise en place des unités…
…de surveillance du littoral, comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT) (1992-1994) ;…
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Cote : B-0069137/4Période : 1945 - 1957Extrait de la notice :
…Littoral méditerranéen à Port de Bouc, réorganisation suite à la suppression de la direction régionale…
…1952-1954), situation de trésorerie (1954-1957) ; délégations dépendant de la direction régional du Littoral…
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Cote : B-0062340/2Période : 1927 - 1974Extrait de la notice :
…suggestions, vœux (1952-1955) ; différents entre l'Automobile-club de l'Oranie et les Rapides du littoral…
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Cote : B-0054391/1Période : 1871 - 1961Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Hérault : plages de Palavas (1913-1955), étang de Capestang (1871 - 1885) ; Littoral de Loupian (1871…
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Cote : B-0054388/1Période : 1871 - 1974Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Nord, délimitation du rivage de la mer sur le littoral des communes de Dunkerque, Petite-Synthe, Grande-Synthe…
…, Etretat, concession, adjudication de droits d' exploitation sur la plage (1871-1915) ; Manche, littoral…
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Cote : B-0080191/1Période : 1973 - 1994Fonds : Fonds Dominique LewandowskiExtrait de la notice :
…Mission interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral Languedoc-Roussillon : correspondance…
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Cote : 5A-0000260/1Période : 1961 - 1980Fonds : Fonds Yves MalecotExtrait de la notice :
…faveur du tourisme, association française d'action touristique (1980) ; aménagement touristique du littoral…
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Cote : B-0015642/1Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Société Energie électrique du littoral méditerranéen, Société des excavateurs normands et d'Haille, Société…
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Cote : B-0065653/2Période : 1950 - 1982Extrait de la notice :
…Zone des cinquante pas géométriques dans les DOM, utilisation des terrains domaniaux du littoral (1963…
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Cote : B-0060438/1Période : 1941 - 1970Extrait de la notice :
…départements d'origine (1941-1948) ; réquisition de fonctionnaires (1941-1944) ; douaniers, retrait du littoral…
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Cote : B-0052832/2Période : 1955 - 1969Extrait de la notice :
…d'aménagement des Landes de Gascogne (1961-1965), canal de Provence (1962), liaisons fluviales (1963), littoral…
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Cote : B-0024839/2Période : 1959 - 1971Extrait de la notice :
…Société pétrolière de gérance), TRAPAL (Société pour le transport des hydrocarbures sahariens au littoral…
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Cote : B-0065552/1Période : 1961 - 1991Extrait de la notice :
…1978-1982) ; société sablière et travaux publics de Seine et Oise (1967-1969) ; société Provence littoral…
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Cote : B-0054470/1Période : 1905 - 1955Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…Réglementation du droit de propriété concernant les îles et îlots du littoral, loi du 29 août 1905 application…
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Cote : B-0072830/1Période : 1880 - 1959Extrait de la notice :
…, Henley's Télégraph Works Cy, Héraclée, Hellénique des vins et spiritueux, Les grands hôtels du littoral…
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Cote : B-0065382/1Période : 1930 - 1989Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Projet de création d'espace public sur le littoral méditerranéen (1959-1960) ; pourvoi au conseil d'État…
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Cote : 5A-0000275/1Période : 1954 - 1985Fonds : Fonds Jean FourastiéExtrait de la notice :
…) ; demande d'article pour la revue Diogène (1975) ; documentation sur la météo (1962-1966) ; le littoral…
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Cote : B-0065650/1Période : 1954 - 1991Extrait de la notice :
…en matière de pêche fluviale (1974-1975) ; droits de pêche aux inscrits dans les étangs privés du littoral…
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Période : 1841 - 1971Extrait du PDF d'origine
…Domaine maritime z divers 1968 1874 - 1956 Littoral d'Hendaye 1877 - 1923 Littoral de Saint-Jean…
…Littoral de Biarritz 1873 - 1920 Littoral d'Ariçlet 1871 - 1073 Le port de Bayonne 1873 - 1938…
…Port de Bordeaux 3891 - 1910 - 1879 - 1939 1949 - 1964 1872 - 1949 • Littoral 1893 -…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Service sanitaire du littoral : 5 M 12-13 Sucrerie: 5 M 46, 48. Tannerie: 5 M 46-49.…
…SM 3 Santé publique et hygiène SERVICES D'HYGIÈNE 5 M 10 Police sanitaire du littoral. an IX-1850…
…choléra (à compter du 3 mai 1886 sur la commune de Saint-Brieuc). 5 M 12 Service sanitaire du littoral…
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Cote : B-0066311/1Période : 1950 - 1984Fonds : Législation fiscaleExtrait de la notice :
…1972-1973), projet de loi portant création de l'établissement public dit Conservatoire de l'espace littoral…
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Période : 1872 - 1965Extrait du PDF d'origine
…14.161 A 1 14.163) 1950 - 1961 L.a bac du Couloubriar sur la rivière 1'Axgœns 1872 - 1879 L. littoral…
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Période : 1799 - 1944Extrait du PDF d'origine
…Comité linier du littoral des Côtes-du-Nord: 9 M 16. Commerce: 9 M 15.…
…Comité linier du littoral des Côtes~du-Nord : subventions et collection de produits présentés par le…
…maritime de Binic en 1909), revendications, plaintes et pétitions des habitants des communes du littoral…
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Période : 1973 - 1984Extrait du PDF d'origine
…CIQV (Comité Interministériel de la Qualité de la vie) 1981 - 1984 CEL (Conservatoire de l'Espace Littoral…
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Période : 1946 - 1967Extrait du PDF d'origine
…Djebel-Onk 15.02 •1960 au 28.01.1964 Trapal (socie të de Transport des Hydrocarbures sbaxiens au littoral…
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Cote : B-0054387/1Période : 1912 - 1976Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…circulaire du 3 janvier 1973, instruction du 4 août 1976 (1971-1976) ; conservatoire de l'espace littoral…
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Période : 1972 - 1988Extrait du PDF d'origine
…1983, 23 septembre 1983 et 9 janvier 1984 Constructions et installations élec1985-1986 triques du littoral…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Surveillance du littoral : 4 M 135. Surveillance légale: 4 M 329, 346-348.…
…survol, sécurité, programmes et correspondance. 1909-1939 Police maritime 4 M 135 Surveillance du littoral…
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Période : 1963 - 1976Extrait du PDF d'origine
…rémunération des collaborateurs de la mission interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral…
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Cote : 202 J 10001-10016Période : 1939 - 1996Fonds : État des fonds de la série JExtrait de la notice :
….- Action menée par quatre associations locales : Association des amoureux du littoral et des sites trébeurdanais…
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Période : 1945 - 1988Extrait du PDF d'origine
…internationale de la gestion des ressources en eau (E 240) CC.E.F.I.G.R.E) 1976 - 1986 - Politique du littoral…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…Trégastel : les roches du littoral (C, 2.05. 1927) (18); l'étang et le moulin à mer des Grands Traouiéros…
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Cote : B-0069102/1Période : 1985 - 1996Extrait de la notice :
…par voies terrestre et fluviale (SNIVTF), comité central des fabricants d'agglomérés de houille du Littoral…
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Cote : B-0071182/2Période : 1967 - 1999Extrait de la notice :
…radiation de la cote officielle des actions de la société (Constructions et installations électriques du littoral…
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Période : 1941 - 1980Extrait du PDF d'origine
…Décret du 18.06.1963 Création d'une mission intermnistérîelie pour l'aménagement touristique du littoral…
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Cote : B-0071445/1Période : 1983 - 1992Extrait de la notice :
…autoroutier de 1991 à 2015 par la société centrale d'équipement du territoire (1991) ; autoroute du littoral…
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Cote : B-0069779/1Période : 1949 - 1993Fonds : Fiscalité du travailExtrait de la notice :
…Situation de l'entente interdépartementale pour la démoustication du littoral méditerranéen : courrier…
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Période : 1956 - 1985Extrait du PDF d'origine
…·des limites·" (202/73) 1973 Création de l'établissement public dit "conservatoire de l'espace littoral…
…Intervention de Michel ROCARD,ministre, sur le projet de loi portant création du conservatoire de l'Espace littoral…
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Période : 1897 - 1984Extrait du PDF d'origine
…VlAN 1967 Projet Sands Notes Financement du projet hôtelier Projet d'aménagement touristique du littoral…
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Période : 1950 - 2002Extrait du PDF d'origine
…Infrastructures 10Fi-0000432 1 Digue de protection du littoral à Mata – Utu (1971) : 1 négatif.…
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Cote : B-0069784/1Période : 1949 - 1992Fonds : Fiscalité du travailExtrait de la notice :
…central d'hydraulique de France : courriers (1969) ; Entente départementale pour la démoustication du littoral…
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Date de modification : 13 avril 2024Extrait de la notice :
…presque symbolique de la Bretagne éternelle, qu’on pourrait croire ancrée depuis toujours sur le littoral…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Période : 1818 - 1940Extrait du PDF d'origine
…Notions historiques, géographiques, statistiques et agronomiques sur le littoral des Côtes-du-Nord :…