-
Date de modification : 10 juin 2024Extrait de la notice :
…S’est mis en place un cadre juridique (la réglementation de la circulation, la création de papiers mais…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence -
Cote : 12 LA 344Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Région européenne , réglementation : texte du règlement intérieur validé à la 5e session mondiale de…
-
Cote : 4 F 6Période : 1897 - 1973Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Commerces de détail : réglementation des prix et de la vente, notes, correspondance (1926-1973).…
…Règlementation générale : instructions, notes, correspondance (1938 - 1948).…
…Magasins témoins, adhésion : listes, notes (1947) ; règlementation : notes, correspondance (1946-1948…
-
Période : 1957 - 2011Extrait de la notice :
…Bordereau de versement de la direction de la règlementation et des libertés publiques de la Préfecture…
-
Cote : 3 Q 4Période : 1971 - 1981Fonds : 3Q - Etablissement hospitaliersExtrait de la notice :
…Réglementation sur l'entrée des enfants : questionnaires, circulaires, règlementation, arrêté (1960-1972…
-
Cote : 4 F 7Période : 1794 - 1986Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Boulangerie, réglementation de la vente du pain : procès-verbaux, notes, correspondance (1794-1858) ;…
…Débits de boisson, réglementation : arrêtés, délibérations, baux commerciaux, correspondance (1970-1972…
-
Cote : 4 F 1Période : 1883 - 1985Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Réglementation : arrêtés, rapports, tableaux de prix, règlements, délibérations, comptes rendus, correspondance…
-
Cote : 4 F 8Période : 1933 - 1977Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Charcuteries, ordonnances : notes, arrêtés, correspondance (1913 - 1977) ; réglementation (1938 - 1964…
-
Cote : 9 LA 227Période : 1932 - 1977Extrait de la notice :
…Réglementation et statistiques, dossiers documentaires thématiques : correspondance, rapports, extraits…
-
Cote : 2 O 5Période : 1852 - 1939Extrait de la notice :
…Réglementation relative aux passages à niveaux : affiches, documentation, correspondance (1888-1929).…
-
Cote : 2 O 25Période : 1917 - 1991Extrait de la notice :
…Urbanisme commercial, réglementation : documentation réglementaire (1971-1991).…
-
Cote : 12 LA 74Période : 1933 - 1964Extrait de la notice :
…reçues, circulaires des secrétariats généraux de la JEC et de la JECF ; documentation sur la réglementation…
-
Cote : 3 O 1Période : 1795 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation sur la circulation des bateaux à vapeur sur la Seine : documentation réglementaire (1835…
-
Cote : 4 F 5Période : 1869 - 1991Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…Ancien marché, concession : affiche, plan; réglementation : arrêtés, correspondance ; organisation :…
-
Cote : 3R1-54Période : 1881 - 1999Extrait de la notice :
…transmettent les besoins de la commune au commissariat général et contrôlent l’application de la réglementation…
-
Cote : 1K1-156Période : 1800 - 2002Extrait de la notice :
…La règlementation impose également la conservation des bulletins nuls pour les élections présidentielles…
-
Période : 1319 - 1995Extrait de la notice :
…Rapport du garde général des Eaux et Forêts sur la réglementation des pâturages communaux (1899). 1812…
…Véhicules automobiles, circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation : souches…
…Extraits du registre des délibérations du conseil municipal portant réglementation des pâturages communaux…
-
Période : 1657 - 1970Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
…contagieuses, vaccinations, épandage de produits antiparasitaires, campagnes de désinfection et réglementation…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, statistiques, sensibilisation aux risques…
-
Période : 1584 - 1978Extrait de la notice :
…(1925), sur l’exploitation de bois communaux non soumis au régime forestier (1929), et sur la réglementation…
…Règlementation de l’état civil : correspondance et arrêtés (1896-1974).…
…Demande d’obtention de règlementation d’un barrage de prise d’eau sur la rivière de l’Ivoire, au quartier…
-
Période : 1356 - 1975Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, code de la route, accidents, statistiques, sensibilisation…
…Règlementation de l’heure : circulaire (1922).…
…Police locale E DEP 008/1 I 01 Règlementation et répression de la prostitution, des « filles de mauvaise…
-
Cote : 2 O 24Période : 1885 - 1971Extrait de la notice :
…officiel des maires du département de Seine-et-Oise, page 112 Carrières - Accidents - Rappel de la réglementation…
-
Période : 1733 - 1990Extrait de la notice :
…Circulation automobile, règlementation : délibérations municipales, arrêtés préfectoraux, circulaires…
…Police de la pêche : arrêté préfectoral de règlementation (1956) ; avis annuel des périodes d’interdiction…
…Police de la chasse : arrêté ministériel de règlementation (1956) ; délibérations municipales, correspondance…
-
Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…nomination de jurés, de commissaires de police, de gardeschampêtre, surveillance de la boucherie, réglementation…
…Agriculture, industrie, commerce E DEP 019/HH 01 Prix des denrées, règlementation (1704, 1732).…
…I 02 Ouverture et fermeture de cafés et d'auberges, autorisation de jeu de table tournante : règlementation…
-
Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, signalisation routière : exemplaire…
…Sport et tourisme E DEP 032/3 R 01 Contrôle du tourisme et règlementation pour les hôtelierslogeurs…
…Circulation de véhicules automobiles, réglementation, accidents, signalisation routière : exemplaire…
-
Période : 1444 - 1976Extrait de la notice :
…Circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation pour les véhicules automobiles…
…. – Règlementation des prises d’eau de la Durance : projet de loi, correspondance (1887).…
…Circulation, réglementation, accidents, statistiques et sensibilisation pour les véhicules automobiles…
-
Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…de 1920-1939 1 Z 31 Cinéma. – Réglementation sur la projection publique de films, sécurité du public…
…Réglementation des pâturages : liste des communes assujetties, instructions, correspondance (1923-1939…
…voie (1940, 1941). 1887-1946 Circulation 1 Z 163 Coordination de la circulation automobile : réglementation…
-
Période : 1802 - 1979Extrait de la notice :
…RECHERCHE Fonds de la préfecture Fonctionnement de l’administration 1 Y 001-002 Législation, règlementation…
…RECHERCHE Fonds de la préfecture Fonctionnement de l’administration 1 Y 001-002 Législation, règlementation…
-
Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation…
…fonds est librement communicable et peut être librement réutilisé, suivant la législation et la réglementation…
-
Période : 1583 - 1983Extrait de la notice :
…seigle (1948) ; déclaration d’emblavures 3 (1939) ; bordereau de production de blé (19441945) ; règlementation…
…seigle (1948) ; déclaration d’emblavures 3 (1939) ; bordereau de production de blé (19441945) ; règlementation…
-
Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…
…bouchers d’Issoudun d’une part, et les bouchers et charcutiers, d’autre part, au sujet de la réglementation…
-
Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles…
…Les anciennes juridictions avaient un pouvoir d’administration et de réglementation plus étendu que celles…