accord
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Cote : 2677 WPériode : 1981 - 2009Extrait de la notice :
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
…accord de travail…
…Dépôts d'actes : accords d'entreprises, réglements intérieurs, avenants, protocoles d'accord (2002-2004).…
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Cote : 2429 WPériode : 1978 - 2006Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2561 WPériode : 1978 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1970 WPériode : 1978 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3212 WPériode : 1978 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2601 W 1 à 76Période : 1985 - 2013Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 1963 WPériode : 1944 - 1995Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2279 WPériode : 1980 - 2005Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2857 WPériode : 1984 - 2010Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3242 WPériode : 1988 - 2009Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3304 WPériode : 1987 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3055 WPériode : 1979 - 2013Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 2773 WPériode : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3495 WPériode : 2006 - 2016Extrait de la notice :
…Classement à la date de clôture, soit par ordonnance mettant fin à la mission du mandataire ad hoc ou du conciliateur, soit de l’ordonnance constatant l’…
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Cote : 3443 WPériode : 1989 - 2016Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 3378 WPériode : 1957 - 2015Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : 8 HDEPOT 1 1-35Période : 1667 - 1839Extrait de la notice :
…rédigées pour la nomination d'un médecin (1770-1774), et aux bien matériels, parmi lesquels des requêtes auprès du parlement de Bretagne pour obtenir l'accord…
…rédigées pour la nomination d'un médecin (1770-1774), et aux bien matériels, parmi lesquels des requêtes auprès du parlement de Bretagne pour obtenir l'accord…
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Cote : 19 HDEPOT 1 1-6Période : 1724 - 1829Extrait de la notice :
…En 1979, les archives anciennes sont toujours conservées à la mairie mais un accord officiel pour leur dépôt aux Archives départementales est trouvé pour…
…En 1979, les archives anciennes sont toujours conservées à la mairie mais un accord officiel pour leur dépôt aux Archives départementales est trouvé pour…
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Cote : 370 EPériode : 1548 - 1899Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 113 ans.…
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 113 ans.…
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Cote : 364 EPériode : 1550 - 1912Extrait de la notice :
…Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.…
…Un accord avec cette étude de Marseille a fixé le délai de versement à 100 ans.…
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Cote : 355 EPériode : 1348 - 1940Extrait de la notice :
…En accord<br>avec l’office versant, les minutiers ont été versés jusqu’en 1940. </div></div>…
…En accord<br>avec l’office versant, les minutiers ont été versés jusqu’en 1940. </div></div>…
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Cote : 362 EPériode : 1547 - 1955Extrait de la notice :
…Un accord avec cette étude a permis à cet office de verser ses minutiers jusqu’en 1941. (1) Il s’agissait en fait, pour 1918, 1956 et 1968 de dépôts.…
…Un accord avec cette étude a permis à cet office de verser ses minutiers jusqu’en 1941. (1) Il s’agissait en fait, pour 1918, 1956 et 1968 de dépôts.…
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Cote : 382 EPériode : 1542 - 1924Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 101 ans pour le notariat d’Eyragues.…
…Toutefois, en accord avec le notaire versant, ce délai a été porté à 101 ans pour le notariat d’Eyragues.…
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Cote : 407 EPériode : 1392 - 1909Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec l’office notarial de Tarascon, les derniers minutiers versés datent de 1906.…
…Toutefois, en accord avec l’office notarial de Tarascon, les derniers minutiers versés datent de 1906.…
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Cote : 395 EPériode : 1233 - 1906Extrait de la notice :
…Toutefois, en accord avec l'étude notariale de Tarascon, les derniers minutiers versés sont de 1906.…
…Toutefois, en accord avec l'étude notariale de Tarascon, les derniers minutiers versés sont de 1906.…