accord
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Cote : 2852 W 55Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Préparation de l'accord cadre : notes, correspondance, projet d'accord (2 décembre 1991 - 7 novembre…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1277 W 51Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Dossiers nominatifs de demandes de macaron (rejet, accord).…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…
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Cote : 1583CAITM28Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Protocole d'accord (1988). Convention provisoire (1988-1989).…
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Cote : 10 M 104Période : 1936 - 1936Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…. – Reprise du travail, transmission d'un accord à l'inspection du travail.…
…Accord, correspondance.…
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Cote : 2852 W 74Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord commun avec l'université de Grenoble et la ville de Valence :…
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Cote : 2543CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Vente des laboratoires HBL de Forbach à la société ATEST : protocole d'accord, actes de vente, conventions…
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Cote : 1583CAITM7Période : 2001 - 2002Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord. Pacte d'actionnaires. Vente. Rapport d'expertise (photographies, plans).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
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Cote : 3106 W 1 - 3106 W 3Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…d'autorisation de travail : bordereau d'envoi à l'Office des migrations internationales (OMI), décision d'accord…
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Cote : 3074 W 46Période : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…personnel, courriers délégués syndicaux, procès-verbaux délégation unique du personnel, protocole d'accord…
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Cote : 2852 W 128Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
….- Protocole d'accord entre l'Institut National de Polytechnique de Grenoble et la Chambre de Commerce…
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Cote : 2074CAITM102Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Protocoles d'accord (projets, 1994). Budget 1995. Contrat de fourniture (1994).…
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Cote : 791CAITM5Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…Tourbe rwandaise, cokéfaction : protocole d'accord (1981-1983), notes (1947-1984), budget (1974-1983)…
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Cote : 3074 W 63Période : 1995 - 2008Extrait de la notice :
…conditions de travail, durée du travail, procès verbaux élections comité d'entreprise, protocole accord…
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Cote : 3294 W 21Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…sur la gestion de l'emploi (2005-2007), accord sur les congés payés (2006), accord sur le régime de…
…des délégués syndicaux (2001-2005), accords d'entreprise : accords sur les salaires (2001-2005) accord…
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Cote : 3074 W 15Période : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…d'entreprise, procès-verbaux comité hygiène sécurité et conditions de travail, enquête accident du travail, accord…
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Cote : 2300CAITM4Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…: compromis de vente, actes notariés, état des valeurs vénales des biens immobiliers, protocole d'accord…
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Cote : 3074 W 59Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…règlement intérieur, courriers et désignation membres comité hygiène sécurité et conditions de travail, accord…
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Cote : 2304CAITM4Période : 1968 - 1990Extrait de la notice :
…personnel, dossier de mise à disposition d'un local, dossier de la médecine du travail, protocole d'accord…
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Cote : 3294 W 18Période : 2001 - 2008Extrait de la notice :
…Accord GPE (Gestion Prévisionnelle de l'Emploi (2005-2007), plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) : convention…
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Cote : 3085 W 10Période : 1990 - 2007Extrait de la notice :
…"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection…
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Cote : 3074 W 53Période : 1983 - 2009Extrait de la notice :
…représentants syndicaux au comité d'entreprise, courriers divers des institutions représentatives, protocole d'accord…
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Cote : 10 M 121Période : 1848 - 1851Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…ouvert au profit des associations ouvrières : actes notariés (acte de société et acte modificatif, accord…
…Actes notariés (acte de société et acte modificatif, accord ou convention), acte de prêt par l'État,…
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Cote : 476 W 11Période : 1947 - 1962Extrait de la notice :
…projet de remembrement amiable concernant la commune de Loriol-sur-Drôme : protocole d'accord…
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Cote : 2168 W 21Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…(1990) ; lettre circulaire FSE (Fonds social européen) (1989) ; avenant au protocole d'accord…
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Cote : 10 M 23Période : 1900 - 1935Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…Application dans les différents secteurs : rapports, accord, avis, procès-verbal de réunion, télégramme…
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Cote : 570CAITM21Période : 1947 - 1995Extrait de la notice :
…Groupe d'intérêt économique (GIE) : protocole d'accord, avenant (1980).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 3294 W 26Période : 1995 - 2008Extrait de la notice :
…Accord de négociation annuellle obligatoire (2004-2008), accord d'intéressement 1995 (Agrodis) et 2002…
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Cote : 3237W/44-3237W/48Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…Accord, rapports, budget, documents d'état civil, fiches de paie, devis, correspondance.…
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Cote : 3294 W 23Période : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…Avenant à l'accord d'intéressement 2008 obsolète, accord pour l'octroi d'une prime exceptionnelle 2008…
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Cote : 3204 W 2Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Accord réduction temps de travail.…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 3204 W 19Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Courrier syndicat, accord.…
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Cote : 268 W 104Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…accord entre la Croix-Rouge et la Direction des Réfugiés.…
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Cote : 3204 W 15Période : 2000 - 2007Extrait de la notice :
…Accord d'entreprise, décisions licenciement salariés protégés, procès-verbaux élections de délégués du…
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Cote : 3074 W 75Période : 1999 - 2012Extrait de la notice :
…Accord réduction temps de travail, courrier comité hygiène et sécurité et conditions de travail.…
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Cote : 3204 W 3Période : 2000 - 2006Extrait de la notice :
…Elections professionnelles de délégués du personnel, accord aménagement temps de travail, règlement intérieur…
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Cote : 3074 W 72Période : 1987 - 2001Extrait de la notice :
…Déclaration modification établissement, règlement intérieur, procès verbaux élections délégation unique, accord…
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Cote : 3204 W 14Période : 1998 - 2008Extrait de la notice :
…Règlement intérieur, accord réduction temps de travail, procès-verbaux élections de délégués du personnel…
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Cote : 568 W 4Période : 1963 - 1969Extrait de la notice :
…1969), concessions de cimetières (1963), frais de personnel (1963, 1966), accord…
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Cote : 2858 W 39Période : 2000 - 2002Fonds : 2858 W - Conseil General de la Drôme, Direction generale du développement : Service Education.Extrait de la notice :
…protocole d'accord entre l'Education nationale, le Département, la direction régionale des Affaires culturelles…
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Cote : 1535CAITM11Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…La SEE résulte d'un protocole d'accord entre les HBL, la société Lyonnaise des eaux et la société Norsolor…
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Cote : 306CAITM20Période : 1953 - 1965Extrait de la notice :
…L'IIB a été créé en 1949 en exécution d'un accord diplomatique signé à La Haye le 6 juin 1947.…