accord
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Cote : 1 J 649Période : 1639 - 1651Extrait de la notice :
…Contrat d'accord entre François de Durfort, chevalier, seigneur de Bajamont et Serenne de Durfort, comtesse de Laugnac, concernant le rachat des terres…
…de Gimat et Esparsac, détenus par les dames et sieur de Caminade (1639) suivi d'une analyse d'un autre accord sur le même sujet (1651).…
…Contrat d'accord entre François de Durfort, chevalier, seigneur de Bajamont et Serenne de Durfort, comtesse de Laugnac, concernant le rachat des terres…
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Cote : long-syr-006Fonds : Fonds Élisabeth LonguenesseExtrait de la notice :
…L’informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord entre Elf Aquitaine et le gouvernement syrien…
…L’informateur revient sur l’arrivée de la société Andersen en Syrie, pour étudier les conditions de l’accord entre Elf Aquitaine et le gouvernement syrien…
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Cote : MMSH-PH-2406Période : 1984 - 1984Fonds : Fonds Catherine MillerExtrait de la notice :
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
…Les juges ne sont pas d’accord sur la procédure à suivre et le procès est désordonné.…
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Cote : 1 J 548Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord entre le curé et le seigneur d'une part et François Pezat, maître-charpentier de Monclar et Géraud Barbal, maître-maçon…
…Présentation du contenu Accord entre le curé et le seigneur d'une part et François Pezat, maître-charpentier de Monclar et Géraud Barbal, maître-maçon…
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Période : 1965 - 2018Fonds : Fonds Jean-Marie GourreauExtrait de la notice :
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
…Fabrice Dugied - Compagnie de l'Accord ; Groupe Fabrice Dugied danse - « Dérive de nuit » - Centre de la danse Francis Héranger (Paris)…
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Cote : 5 J 493Période : 1729 - 1758Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Saint-Martin-Curton : plainte en justice d'André Labardin, laboureur ; accord, famille Lamothe (1729-1758).…
…Saint-Martin-Curton : plainte en justice d'André Labardin, laboureur ; accord, famille Lamothe (1729-1758).…
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Cote : 22 CHIL 2/1045Période : 1980 - 1981Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
…Correspondance, contrat, article de presse américaine, programme concernant la résidence, le workshop et les représentations de la compagnie au YWCA sous l'accord…
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Cote : 22 CHIL 5/1144Période : 1984 - 1986Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, fiches de budget, articles de presse américaine, contrat et accord concernant la pièce…
…Présentation du contenu Correspondance, fiches de budget, articles de presse américaine, contrat et accord concernant la pièce…
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Cote : MMSH-PH-7801Période : 1992 - 1992Fonds : Fonds Eric RouleauExtrait de la notice :
…, représentant de l' Organisation de libération de la Palestine , et Zvi Epeleg , ancien gouverneur militaire de Cisjordanie , échangent à propos de l’…
…, représentant de l' Organisation de libération de la Palestine , et Zvi Epeleg , ancien gouverneur militaire de Cisjordanie , échangent à propos de l’…
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Cote : 5 J 122Période : 1662 - 1800Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Accord entre Catherine Grimard, veuve Rance, de Saint-Médard, canton de Prayssas, et Antoine Crespy cadet, cultivateur, habitant Agen (an VIII).…
…Accord entre Catherine Grimard, veuve Rance, de Saint-Médard, canton de Prayssas, et Antoine Crespy cadet, cultivateur, habitant Agen (an VIII).…
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Cote : B 1337Période : 1768 - 1768Extrait de la notice :
…diocèse et devis des réparations à faire, arrêtés par Augustin Candellon, expert nommé par le présidial et par Jean Louis d'Usson de Bonnac, évêque d'Agen, d'accord…
…diocèse et devis des réparations à faire, arrêtés par Augustin Candellon, expert nommé par le présidial et par Jean Louis d'Usson de Bonnac, évêque d'Agen, d'accord…
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Cote : 21 CHIL 18/903Période : 1978 - 1978Fonds : Fonds Lucinda ChildsExtrait de la notice :
…Présentant la compagnie (10 f.), exemplaire de l'accord signé entre les deux parties et sa copie (10 f.).…
…Présentant la compagnie (10 f.), exemplaire de l'accord signé entre les deux parties et sa copie (10 f.).…
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Cote : AMM 57Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…A ce dossier, sont joints deux DVD : enseignement et transmission de l'exercice des « frappés » puis des danses « Balle » et « D'accord » par Suzanne Bodak…
…A ce dossier, sont joints deux DVD : enseignement et transmission de l'exercice des « frappés » puis des danses « Balle » et « D'accord » par Suzanne Bodak…
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Cote : 4Période : 1574 - 1791Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…Accord entre Vidault Barestequin, laboureur, et Pierre Bureau, maçon, afin de résoudre un procès qui les oppose et qui se solde par un échange de terres…
…Accord entre Vidault Barestequin, laboureur, et Pierre Bureau, maçon, afin de résoudre un procès qui les oppose et qui se solde par un échange de terres…
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Cote : 5 J 363Période : 1744 - 1747Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord sous seings privés entre Charles Masparrault, seigneur de Ferrassou et Jean-Joseph Boucher pour la levée de rentes dues…
…Présentation du contenu Accord sous seings privés entre Charles Masparrault, seigneur de Ferrassou et Jean-Joseph Boucher pour la levée de rentes dues…
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Cote : MMSH-PH-5126Fonds : Fonds INAMA/ENSA-MExtrait de la notice :
…architectes à l’origine du bâtiment avec les nouvelles normes et exigences en matière de construction, notamment dans le domaine scolaire qui nécessite l’…
…architectes à l’origine du bâtiment avec les nouvelles normes et exigences en matière de construction, notamment dans le domaine scolaire qui nécessite l’…
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Cote : 151 J 5Période : 1962 - 1972Extrait de la notice :
…la pruniculture, proposition des groupements de producteurs, démarche effectuée auprès du préfet de Lot-et-Garonne par les pruniculteurs, avant-projet d'accord…
…la pruniculture, proposition des groupements de producteurs, démarche effectuée auprès du préfet de Lot-et-Garonne par les pruniculteurs, avant-projet d'accord…
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Cote : 5 J 267Période : 1648 - 1890Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord entre François Jeyan, conseiller en l'élection d'Agen et Jean Amblard, procureur au présidial, tous deux d'Agen, au sujet…
…Présentation du contenu Accord entre François Jeyan, conseiller en l'élection d'Agen et Jean Amblard, procureur au présidial, tous deux d'Agen, au sujet…
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Cote : 5 J 121Période : 1537 - 1906Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord entre Bernard de Cours, écuyer, seigneur de Fontirou, comme père de Guillaume de Cours, qu'il a marié avec Catherine de…
…Présentation du contenu Accord entre Bernard de Cours, écuyer, seigneur de Fontirou, comme père de Guillaume de Cours, qu'il a marié avec Catherine de…
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Cote : 5 AIX 515Période : 2004 - 2004Fonds : Fonds Danse à AixExtrait de la notice :
…Programme de l'édition (brochure et dépliant), dossier de presse, treize programmes de soirées, documents concernant l'occupation du parc Jourdan, protocole d'accord…
…Programme de l'édition (brochure et dépliant), dossier de presse, treize programmes de soirées, documents concernant l'occupation du parc Jourdan, protocole d'accord…
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Cote : 5 J 126Période : 1677 - 1790Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…à Nérac : brouillon de devis pour la réparation d'une maison, rue Bourbonnette ; quittances du recteur ou du syndic du collège de Nérac (1677-1790) ; accord…
…à Nérac : brouillon de devis pour la réparation d'une maison, rue Bourbonnette ; quittances du recteur ou du syndic du collège de Nérac (1677-1790) ; accord…
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Cote : 5 J 175Période : 1600 - 1670Fonds : 5 JFonds DuboisExtrait de la notice :
…Gaussen, marchand flamand qui en avait entrepris l'assèchement ; transaction entre le duc d'Epernon et Marguerite Bonneau, veuve du sieur de Beringhem ; accord…
…Gaussen, marchand flamand qui en avait entrepris l'assèchement ; transaction entre le duc d'Epernon et Marguerite Bonneau, veuve du sieur de Beringhem ; accord…
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Cote : F3702Période : 1984 - 1984Fonds : Fonds Roche-TarangerExtrait de la notice :
…Parmi eux, certains essayaient de réaliser des films critiques, qui ont été censurés, d’autres réalisaient des films avec l’accord des autorités de la…
…Parmi eux, certains essayaient de réaliser des films critiques, qui ont été censurés, d’autres réalisaient des films avec l’accord des autorités de la…
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Cote : 1 J 810Période : 1330 - 1642Extrait de la notice :
…Transaction et accord fait entre François de Gironde, sieur de Montela (?) et Bertrand de Toujouze.…
…Transaction et accord fait entre François de Gironde, sieur de Montela (?) et Bertrand de Toujouze.…