Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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2O - Transports publics, mines et carrières

Cote : 2O1-28

Période : 1777 - 1996

Extrait de la notice :

…Ligne de Paris à Versailles Rive Gauche : C’est à partir de l’année 1831 que l’idée d’une ligne de chemin…

…Ligne d’Issy à Viroflay : L’idée de créer une nouvelle ligne de chemin de fer entre Paris et Versailles…

…Le tracé de la ligne est validé en 1837.…
3 E 90 - Etude Perrin

Extrait de la notice :

…Inventaire créé en septembre 2018 pour permettre la mise en ligne de l'inventaire aprè…
3Q - Etablissement hospitaliers

Cote : 3Q1-13

Période : 1854 - 1983

Extrait de la notice :

…sécurité sociale et une agence centrale sont créées d’après le site internet de l’assurance maladie en ligne…

…MEUDON.FR, Centre Médico-Psycho-Pédagogiques Alfred Binet (CMPP), Croix Rouge Française, [en ligne],…

…ACTION SOCIALE LE REGISTRE FRANÇAIS DU SOCIAL ET MEDICO SOCIAL, Institut Médico Educatif (IME), [en ligne…
Fonds Jean Benoist

Période : 1958 - 2024

Extrait de la notice :

…Spécialiste des sociétés créoles, son fonds d'archives renvoie vers ses recherches dont les ouvrages sont en ligne…
Actes paroissiaux et d'état civil d'Avignon

Période : 1401 - 2000

Extrait de la notice :

…L'état civil à partir de janvier 1793 est consultable en ligne sur le site internet des archives municipales…
Catalogue des plans des bâtiments départementaux

Cote : 4 N 8-254

Période : 1800 - 1931

Extrait de la notice :

…les plans numérisés des liens images permettent leur accès direct via l'instrument de recherche en ligne…
Cartes postales nivernaises du fonds Achille Millien (82 J)

Cote : 82 J

Extrait de la notice :

…En avril 2019, à l'occasion de la mise en ligne de cette correspondance numérisée, nous avons réalisé…
Collection communale des registres paroissiaux

Extrait de la notice :

…Le présent inventaire sert de support à la mise en ligne des images de la collection communale des registres…
Petites affiches de l'arrondissement de Coulommiers : journal d'annonces, réclames, insertions légales et judiciaires

Cote : PZ268

Période : 1892 - 1893

Extrait de la notice :

…des réclames commerciales dont certaines sont illustrées, les horaires des trains de la ligne…
Tableaux didactiques muraux de l'école primaire des Grands Cléments

Cote : 1

Extrait de la notice :

…les inventaires en ligne…

…les inventaires en ligne…
1K - Elections

Cote : 1K1-156

Période : 1800 - 2002

Extrait de la notice :

…ASSEMBLEE NATIONALE, Chronologie du droit de vote et d’éligibilité des femmes, [en ligne], disponible…

…VIE PUBLIQUE, Les étapes de la conquête du droit de vote, [en ligne], disponible sur Vie-publique …

…VIE PUBLIQUE, Qui a le droit de voter, [en ligne], disponible sur Vie-publique (consulté le 22/04/…
Fonds du Musée ethnologique de Salagon (2)

Extrait de la notice :

…ethnologique de Salagon pour la conservation des fichiers numériques, leur analyse et leur mise en ligne…
Fonds du Musée ethnologique de Salagon (1)

Extrait de la notice :

…ethnologique de Salagon pour la conservation des fichiers numériques, leur analyse et leur mise en ligne…
Fonds du Musée de Salagon (1)

Extrait de la notice :

…ethnologique de Salagon pour la conservation des fichiers numériques, leur analyse et leur mise en ligne…
Fonds du Musée ethnologique de Salagon (2)

Extrait de la notice :

…ethnologique de Salagon pour la conservation des fichiers numériques, leur analyse et leur mise en ligne…
1N - Bois communaux - concession de cimetière

Cote : 1N1-41

Période : 1795 - 1996

Extrait de la notice :

…, [en ligne], disponible sur Service-public (consulté le 05/05/2020).…

…MEUDON, Rechercher une tombe, [en ligne], disponible sur Meudon.fr (consulté le 06/05/2020).…

…COMITAM, Cimetière : un lieu d’histoire, [en ligne], disponible sur comitam (consulté le 05/05/2020…
Sabine NORMAND - Cévennes

Période : 1998 - 1999

Extrait de la notice :

…connaissance de l'existence d'un ensemble conséquent sur les Cévennes à travers la base de données en ligne…
Histoire généalogique et chronologique des sires d'Asnois

Cote : 1 J 720

Période : 1737 - 1737

Extrait de la notice :

…Les fiches décrivant les armoiries des familles ont été réalisées pour la mise en ligne des images du…
Hôpital et léproserie Saint-Lazare d'Avignon

Cote : H DEPOT SAINT-BENEZET G 1-14

Période : 1383 - 1733

Extrait de la notice :

…Toutefois, pour la mise en ligne, le partir pris a été celui de maintenir une distinction entre les deux…
Fonds Bernard Meyran

Cote : 37 FI 1

Période : 1970 - 2022

Extrait de la notice :

…lot de photographies n'est pas identifié : il a été proposé à une identification collaborative en ligne…
2Q - Oeuvres charitables et institutions diverses d'aide sociale

Cote : 2Q1-7

Période : 1835 - 1983

Extrait de la notice :

…SEINE-SAINT-DENIS TOURISME, Les grandes dates qui ont fait l’histoire du logement social, [en ligne],…

…CHEVANDIER Christian, Loi Bonnevay instituant les HBM, [en ligne], disponible sur https://francearchives.fr…
Recensements de population

Cote : 10M

Période : 1794 - 1975

Extrait de la notice :

…<br><br> Ce sont ces listes qui sont mises en ligne aujourd’hui. </div></div></div>…
Herbier d'Achille Millien

Cote : 2 Num 1-2 Num 5

Période : 1854 - 1856

Extrait de la notice :

…La mise en ligne permet de feuilleter les cinq volumes dans leur intégralité ou de rechercher dans la…
Fonds Paroles Vives

Extrait de la notice :

…Ils sont en ligne et consultables sur les sites de la phonothèque de la MMSH et aux Archives Départementales…
Collection Henri Bonnot

Cote : 4 FiNum 1-83

Période : 1914 - 1918

Extrait de la notice :

…(Arcis-sur-Aube 1899 - Angers 1981) a vécu la Première Guerre mondiale en première ligne…
Notariat de Sorgues

Cote : 3 E 1/384 ; 3 E 5/565-1878 ; 3 E 6/503-546 ; 3 E 8/362 ; 3 E 18/588 ; 3 E 26/2623 ; 3 E 28/854 ; 3 E 34/2-202 ; 3 E 50/266-269 ; 3 E 67/176-543 ; 3 E 9 - 1/636-661

Période : 1487 - 1912

Extrait de la notice :

…présent répertoire qui se présente désormais sous une forme méthodique permettant son interrogation en ligne…

…présent répertoire qui se présente désormais sous une forme méthodique permettant son interrogation en ligne…
Hôpital-hospice de Méthamis

Période : 1634 - 1869

Extrait de la notice :

…retraitement en 2020 (mise aux normes de l'ISAD'G, précisions sur les anciennes cotes), pour sa mise en ligne…

…retraitement en 2020 (mise aux normes de l'ISAD'G, précisions sur les anciennes cotes), pour sa mise en ligne…
Fabrique de berlingots Eysséric

Cote : 74 J 1-64

Période : 1845 - 2000

Extrait de la notice :

…(74 J 13 et 74 J 14), dans la droite ligne du slogan "les joyaux de la confiserie française" (74 J 2)…
Commune de Savoillans

Extrait de la notice :

…Le classement a été entièrement revu, le présent inventaire réalisé en vue de la mise en ligne sur le…

…Le classement a été entièrement revu, le présent inventaire réalisé en vue de la mise en ligne sur le…
Fonds Jean-Pierre Olivier de Sardan

Période : 1965 - 2008

Extrait de la notice :

…La documentation du fonds est accessible en ligne sur la plateforme Calames et disponible à la bibliothèque…
Société nivernaise des lettres, sciences et arts - Collection de Soultrait

Cote : 147 J 1-147 J 1116

Période : 1901 - 2000

Extrait de la notice :

…Tous les documents sont numérisés et disponibles en ligne. …
Fonds Francine Lancelot

Période : 1830 - 2003

Extrait de la notice :

…phonothèque a réalisé un entretien avec Francine Lancelot quelques mois après son dépôt ( enq. 1170 , en ligne…
Fonds Francine Lancelot

Période : 1830 - 2003

Extrait de la notice :

…phonothèque a réalisé un entretien avec Francine Lancelot quelques mois après son dépôt ( enq. 1170 , en ligne…
Henri Gamard

Cote : 1 J 796/1-1 J 796/22

Extrait de la notice :

…Avant la Grande Guerre, il devient membre du Comité central de la Ligne des Droits de l'Homme.…
3R - Sports et tourisme

Cote : 3R1-54

Période : 1881 - 1999

Extrait de la notice :

…CHAZE, Jean-Pierre. « Les évolutions du management du sport municipal », Corps et culture [En ligne],…

…1995, Numéro 1, [en ligne], disponible sur http://journals.openedition.org/corpsetculture/219 (consulté…
5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Cote : 5Q1-39

Période : 1793 - 1992

Extrait de la notice :

…ARCHIVES DE PARIS, Enfants assistés, [en ligne], disponible sur archives de Paris (consulté le 14/…

…Atelier du samedi 12 octobre 2013, [en ligne], disponible sur archives départementales Indre et Loire…

…SENAT, Annexe 2, des sociétés de secours mutuels aux mutuelles du code de la mutualité244(*), [en ligne…
2R - Sciences, Lettres et Arts

Cote : 2R1-35

Période : 1858 - 1997

Extrait de la notice :

…MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DE LA VILLE DE MEUDON, Histoire, [en ligne], disponible sur http://musee.meudon.fr…
Maison professe de la Doctrine chrétienne d'Avignon

Période : 1350 - 1817

Extrait de la notice :

…du classement sur une trentaine d'articles, de normaliser les analyses en vue d'une publication en ligne…

…du classement sur une trentaine d'articles, de normaliser les analyses en vue d'une publication en ligne…
Hôpital-hospice de Visan

Cote : Arch. hosp. Visan K 9-28 ; H DEPOT VISAN J 1-3 ; H DEPOT VISAN K 1-34 ; H DEPOT VISAN L 1-22 ; H DEPOT VISAN M 1-39 ; H DEPOT VISAN N 1-8 ; H DEPOT VISAN O 1-14 ; H DEPOT VISAN P 1-10 ; H DEPOT VISAN Q 1-31 ; H DEPOT VISAN S 1 ; H DEPOT VISAN U 1 ; H DEPOT

Période : 1719 - 2004

Extrait de la notice :

…l'ISAD'G, création de nouveaux niveaux de titres, précisions sur les provenances), pour sa mise en ligne…

…l'ISAD'G, création de nouveaux niveaux de titres, précisions sur les provenances), pour sa mise en ligne…
Commune de Saint-Léger-du-Ventoux

Extrait de la notice :

…Le classement est alors entièrement revu et le présent inventaire réalisé en vue de la mise en ligne…

…Le classement est alors entièrement revu et le présent inventaire réalisé en vue de la mise en ligne…
1R - Instruction publique

Cote : 1R1-81

Période : 1818 - 1997

Extrait de la notice :

…BOSC, Marion, L'histoire des salles d'asile, [en ligne], disponible sur http://acmen.free.fr/wa_files…

…(HIS/013).LE TEMPS DES INSTITUTEURS, l’école maternelle, [en ligne], disponible sur http://www.le-temps-des-instituteurs.fr…
Tribunal criminel départemental puis Cour de justice criminelle (juridictions ordinaires et spéciales)

Période : 1791 - 1810

Extrait de la notice :

…du nom des accusés (voir sur le <a href="https://archives.seine-et-marne.fr/fr/inventaires-en-ligne…
État des fonds des notaires

Période : 1300 - 1976

Extrait de la notice :

…VERS LES INVENTAIRES Lorsque l'inventaire en ligne de la résidence est publié, un lien permet de s'y…
Hôpital-hospice du Thor

Cote : H DEPOT LE THOR A 1 ; H DEPOT LE THOR B 1-41 ; H DEPOT LE THOR D 1-2 ; H DEPOT LE THOR E 1-28 ; H DEPOT LE THOR F 1-2 ; H DEPOT LE THOR H 1-15 ; H DEPOT LE THOR J 1-2 ; H DEPOT LE THOR L 1-8 ; H DEPOT LE THOR M 1-14 ; H DEPOT LE THOR N 1-5 ; H DEPOT LE THO

Période : 1229 - 1970

Extrait de la notice :

…En 2022, deux documents repérés sur un site d'enchères en ligne peuvent être revendiqués afin d'être…

…1827-1828) En 2018, d'autres documents appartenant au fonds sont signalés sur un site d'enchères en ligne…
État des fonds des notaires

Période : 1300 - 1976

Extrait de la notice :

…VERS LES INVENTAIRES Lorsque l'inventaire en ligne de la résidence est publié, un lien permet de s'y…
Enseignement général

Cote : 1 T

Période : 1794 - 1988

Extrait de la notice :

…indexées à un seul nom, celui qui a servi à classer leur dossier, mais tous les noms apparaissent dans la ligne…

…indexées à un seul nom, celui qui a servi à classer leur dossier, mais tous les noms apparaissent dans la ligne…
Commune d'Ansouis

Période : 1501 - 1925

Extrait de la notice :

…l'ISAD'G, création de nouveaux niveaux de titres, précisions sur les provenances), pour sa mise en ligne…

…l'ISAD'G, création de nouveaux niveaux de titres, précisions sur les provenances), pour sa mise en ligne…
Collection des cartes, cartes postales, cartes d'invitation et cartes de vœux confédérales (CFTC-CFDT)

Cote : CFI/21/1-CFI/21/214

Période : 1919 - 2021

Extrait de la notice :

…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…

…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
Commune de Crillon-le-Brave

Extrait de la notice :

…retraitement en 2020 (mise aux nomes de l'ISAD'G, précisions sur les provenances), pour sa mise en ligne…

…retraitement en 2020 (mise aux nomes de l'ISAD'G, précisions sur les provenances), pour sa mise en ligne…
Recueils des actes administratifs de la Préfecture de Seine-et-Marne

Cote : 3 K 1/1-235

Période : 1799 - 2014

Extrait de la notice :

…<br> La Préfecture a mis en ligne sur son site les recueils de 2003 jusqu’au dernier num&…

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