Publication
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Cote : 1 W 229Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Publication du ministère de l'Intérieur.…
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Cote : 1 E 1Période : 1865 - 1925Fonds : Saint-Romain-le-NobleExtrait de la notice :
…Consentement, publication, opposition : acte notarié, certificat, correspondance.…
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Période : 1788 - 1959Extrait de la notice :
…Affichage, publication et publicité, lecture publique et annonces publiques…
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Cote : 2327 W 1052Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Journal de la MJC, déclaration de dépôt de titre pour publication : correspondance…
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Cote : B 1403Période : 1787 - 1789Extrait de la notice :
…Transcription des dispenses de parenté et de publication de bans accordées par le lieutenant général…
…et des dispenses de parenté prises en la grande chancellerie. – Dispenses de publication de bans pour…
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Cote : 2 S 7Période : 1923 - 1923Fonds : Commune d'AstaffortExtrait de la notice :
…Legs en faveur de la société par Marie Dieuzaide veuve Darué : publication.…
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Cote : 1 O 20Période : 1856 - 1936Extrait de la notice :
…Publication des tableaux des chemins entretenus à l'état de viabilité : correspondance, tableaux.…
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Cote : 5 J 4Période : 1800 - 1838Extrait de la notice :
…Autorisations et interdiction d'exercice, examens, publication d'une liste, délivrance de diplôme : correspondance…
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Cote : 1825 W 233Période : 1939 - 1943Extrait de la notice :
…Composition et activité : comptes rendus de réunions, coupures de presse, rapports de police, publication…
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Cote : 1825 W 396Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Publication et mise en circulation de bulletins de propagande par le mouvement de résistance "Cochet"…
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Cote : 1 H 7Période : 1864 - 1877Fonds : Commune de MontastrucExtrait de la notice :
…États de recensement (1864-1866) ; formation et publication des tableaux : correspondance, instructions…
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Cote : 3 N 1Période : 1792 - 1799Fonds : Commune de Miramont-de-GuyenneExtrait de la notice :
…Séquestre, vente, recensement : correspondance, publication d'enchères, bordereaux de mandats, déclarations…
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Cote : 1 J 669Période : 1837 - 1837Extrait de la notice :
…Poésie adressée à Samazeuilh, avocat à Nérac, par Duvigneau, maire de Moncrabeau, au sujet de la publication…
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Cote : B 1458Période : 1682 - 1690Extrait de la notice :
…Carbonneau, sieur des Anges ; - d'ouverture de testament ; - de révélations faites à la suite de la publication…
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Cote : 2 T 6Période : 1828 - 1828Extrait de la notice :
…Déclarations officielles de création, publication ou cessation de périodiques : statuts des sociétés…
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Cote : 5 J 3Période : 1794 - 1885Extrait de la notice :
…, examens, autorisation et interdiction d'exercice, plaintes, vacations, délivrance de diplôme, publication…
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Cote : B 1420Période : 1670 - 1670Extrait de la notice :
…. – Révélations faites sur cette affaire à la suite de la publication d'un monitoire. – Etat des frais…
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Cote : B 278Période : 1705 - 1705Extrait de la notice :
…, de venir incessamment à révélation, sous paine d'escomuniquation d'icelle, après la troisième publication…
…. » Lettres des curés pour attester la publication de ces lettres monitoires dans leurs églises. – Sentence…
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Cote : B 1237Période : 1724 - 1724Extrait de la notice :
…. - Lettre du curé de Nagejouls au sujet de l'opposition qu'il a mise à la publication des bans d'un…
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Cote : 2 O 1Période : 1909 - 1916Fonds : Archives communales de VilleréalExtrait de la notice :
…ligne de Villeneuve à Villeréal, modification d'horaires : arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, publication…
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Cote : B 1418Période : 1669 - 1669Extrait de la notice :
…–Révélations faites à la suite de la publication d'un monitoire. – Informations sur des rixes, des coups…
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Cote : 1 J 1255Période : 1978 - 1978Fonds : Sous-série 1 J Documents isolés et petits fonds entrés par voie extraordinaire Deuxième volumeExtrait de la notice :
…de presse sur la manifestation, l'affiche de cette journée, des portraits des deux hommes et sa publication…
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Cote : 1 J 692Période : 1864 - 1864Extrait de la notice :
…de 1864, remis par une descendante de la famille Boisson à Jean Tonnadre à Aiguillon qui fit une publication…
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Cote : 1 W 384Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Cotisation des membres des "Amis de la légion des volontaires français contre le bolchévisme", publication…
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Cote : 1835 W 68Période : 1924 - 1933Extrait de la notice :
…pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège, instruction : publication…