Paix
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Cote : 4 L 3/5Période : 1791 - 1795Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 4/5Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 5/6Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1792 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 3/6Période : 1798 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 5/4Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1790 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 12/6Période : 1791 - 1798Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 17/7Période : 1792 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1790 - 1802Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 4/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 4/6Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 7/4Période : 1791 - 1802Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 9/6Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 9/7Période : 1793 - 1797Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 9/8Période : 1797 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 15/3Période : 1791 - 1800Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 2 / 1-18Période : 1790 - 1802Extrait de la notice :
…Justice de paix d'Aurillac…
…Justice de paix d'Aurillac…
…Le canton d'aurillac ne fut dédoublé qu'en 1802 (Aurillac-nord et Aurillac-sud), mais un juge de paix…
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Cote : 4 L 1 / 1-17Période : 1791 - 1802Extrait de la notice :
…Justice de paix d'Allanche…
…Justice de paix d'Allanche…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 9 / 1-8Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Maurs…
…Justice de paix de Maurs…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 12 / 1-8Période : 1791 - 1802Extrait de la notice :
…Justice de paix de Pierrefort…
…Justice de paix de Pierrefort…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1790 - 1802Extrait de la notice :
…Justice de paix d'Aurillac-ville…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 4/7Période : 1793 - 1800Extrait de la notice :
…Jugements de paix et expertises…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 5 / 1-9Période : 1791 - 1799Extrait de la notice :
…Justice de paix de Condat…
…Justice de paix de Condat…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 13 / 1-11Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Pleaux…
…Justice de paix de Pleaux…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 6 / 1-10Période : 1790 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Laroquebrou…
…Justice de paix de Laroquebrou…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 7 / 1-5Période : 1791 - 1802Extrait de la notice :
…Justice de paix de Massiac…
…Justice de paix de Massiac…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 10 / 1-14Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Montsalvy…
…Justice de paix de Montsalvy…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 11 / 1-22Période : 1792 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Murat…
…Justice de paix de Murat…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 16 / 1-13Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Saignes…
…Justice de paix de Saignes…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 20 / 1-16Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Salers…
…Justice de paix de Salers…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 21 / 1Période : 1792 - 1800Extrait de la notice :
…Justice de paix de Tanavelle…
…Justice de paix de Tanavelle…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 4 / 1-13Période : 1790 - 1805Extrait de la notice :
…Justice de paix de Chaudes-Aigues…
…Justice de paix de Chaudes-Aigues…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 17 / 1-8Période : 1792 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Saint-Cernin…
…Justice de paix de Saint-Cernin…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1802Extrait de la notice :
…Jugements de paix et actes joints…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix et actes joints…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix et sentences arbitrales…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Jugements de paix et actes joints…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 15 / 1-3Période : 1791 - 1800Extrait de la notice :
…Justice de paix de Ruynes-en-Margeride…
…Justice de paix de Ruynes-en-Margeride…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 19 / 1Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Justice de paix de Saint-Flour-Sud…
…Justice de paix de Saint-Flour-Sud…
…canton de Saint-Flour ne fut dédoublé qu'en 1802 (Saint-Flour-Nord et Saint-Flour-Sud), mais un juge de paix…
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Cote : 4 L 3 / 1-6Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Champs-sur-Tarentaine…
…Justice de paix de Champs…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 12/4Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Conciliations et non conciliations, jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 12/5Période : 1799 - 1802Extrait de la notice :
…Conciliations et non conciliations, jugements de paix…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 22 / 1-15Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Vic-sur-Cère…
…Justice de paix de Vic-sur-Cère…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 14 / 1-15Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Riom-ès-Montagnes…
…Justice de paix de Riom-ès-Montagnes…
…Justices de paix qui ont fonctionné dans le département du Cantal durant la période révolutionnnaire.…
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Cote : 4 L 18 / 1-12Période : 1791 - 1801Extrait de la notice :
…Justice de paix de Saint-Flour-Nord…
…Justice de paix de Saint-Flour-Nord…
…canton de Saint-Flour ne fut dédoublé qu'en 1802 (Saint-Flour-Nord et Saint-Flour-Sud), mais un juge de paix…