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Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
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Cote : E-DEPOT 387 I 7Période : 1848 - 1953Extrait de la notice :
…Transports de corps, autorisation…
…Transports de corps, autorisation…
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Cote : 67 J 658Période : 1941 - 1941Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Films, autorisation de projection…
…Films, autorisation de projection…
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Cote : 115 J 6Période : 1805 - 1805Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
…Présentation du contenu Autorisation papale.…
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Cote : 2Période : 1800 - 1907Extrait de la notice :
….) ; désignation d'un curateur pour les biens de Jean Baudouin (an IX) ; autorisation d'ouverture de débits de boissons (1833-1907) ; désignation de gardes…
…particuliers (1853) ; autorisation de voituriers (1879) ; ventes et mise à disposition de marchandises et matériels (dont moulin à huile) (1880-1890)…
…; autorisation d'installation de chaudières (18812-1883) ; fixaxion des règles sur l'affichage (1883) ; autorisation d'ouverture de loterie (1887) ; demandes…
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Cote : E-DEPOT 387 H 4Période : 1916 - 1919Extrait de la notice :
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
…Sursis pour la main d'oeuvre agricole, autorisation…
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Cote : E-DEPOT 086 H 6Période : 1910 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation de circulation, notifications, correspondance…
…Véhicules automobiles, recensement et autorisation de circulation…
…Présentation du contenu Listes nominatives, liste d'attribution de carburant, arrêtés préfectoraux d'autorisation de circulation, notifications, correspondance…
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Cote : E-DEPOT 086 H 16Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demandes d'autorisation de circulation à bicyclette, circulaires, cahiers de recensement des pièces d'identité.…
…Présentation du contenu Demandes d'autorisation de circulation à bicyclette, circulaires, cahiers de recensement des pièces d'identité.…
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Cote : 67 J 951Période : 1957 - 1957Fonds : 67 J : fonds Gabriel LoireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Carton d'invitation, photographie, autorisation de monter à bord du navire "Italia" en partance pour New York, facture, plan,…
…Présentation du contenu Carton d'invitation, photographie, autorisation de monter à bord du navire "Italia" en partance pour New York, facture, plan,…
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Cote : 1110 W 165Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Notification d'autorisation de programme, avenants, marché par entente directe, inventaire du matériel prélevé et enlevé, notes…
…Présentation du contenu Notification d'autorisation de programme, avenants, marché par entente directe, inventaire du matériel prélevé et enlevé, notes…
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Date de modification : 25 avril 2024Extrait de la notice :
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
…modèles de demande de subvention, de pacte adjoint, de lettre d’intention ou d’acceptation de don manuel, de contrat de dépôt, de prêt pour reproduction, d’…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Cote : 1110 W 77Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossier d'appel d'offres, rapports de l'ingénieur, cahier des prescriptions spéciales, plans (7 pièces), devis détaillé, autorisation…
…Présentation du contenu Dossier d'appel d'offres, rapports de l'ingénieur, cahier des prescriptions spéciales, plans (7 pièces), devis détaillé, autorisation…
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Cote : E-DEPOT 387 I 22Période : 1908 - 1926Extrait de la notice :
…Exploitations spécialisées dans la viande (ateliers d'équarissages, abattoirs et tueries), autorisation et suivi sanitaire…
…Exploitations spécialisées dans la viande (ateliers d'équarissages, abattoirs et tueries), autorisation et suivi sanitaire…
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Cote : 92 J 19Période : 1962 - 1979Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports, correspondance, croquis, photographies, liste de matériel, demandes d'autorisation, autorisations, notes, plans.…
…Présentation du contenu Rapports, correspondance, croquis, photographies, liste de matériel, demandes d'autorisation, autorisations, notes, plans.…
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Période : 1795 - 1946Fonds : Tribunal de commerce de ChartresExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Dénonciations de prôtets et assignations, autorisation de vente de marchandises, bilans, inventaires, vérification de créances…
…Présentation du contenu Dénonciations de prôtets et assignations, autorisation de vente de marchandises, bilans, inventaires, vérification de créances…
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Cote : 1110 W 128Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…chauffage, électricité), état récapitulatif, listes des objets, procès-verbal d'inspection, plan de la zone des officiers ("officers trailer area"), ordre d'autorisation…
…chauffage, électricité), état récapitulatif, listes des objets, procès-verbal d'inspection, plan de la zone des officiers ("officers trailer area"), ordre d'autorisation…
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Période : 1922 - 1958Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…culturelles, urbanisme, affaires privées : procès-verbaux de police ou de gendarmerie, pétitions, notices individuelles, coupures de presse, demandes d'autorisation…
…culturelles, urbanisme, affaires privées : procès-verbaux de police ou de gendarmerie, pétitions, notices individuelles, coupures de presse, demandes d'autorisation…
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Cote : 20 W 16Période : 1952 - 1957Fonds : 20 W : Préfecture, cabinetExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Compte rendu de réunion du Comité technique paritaire central des préfectures (29 avril 1957), autorisation spéciale de circulation…
…Présentation du contenu Compte rendu de réunion du Comité technique paritaire central des préfectures (29 avril 1957), autorisation spéciale de circulation…
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Cote : 92 J 18Période : 1970 - 1988Extrait de la notice :
…prospection aérienne, fiches par sites repérés sur les communes de Louville-la-Chenard, Ouarville, Gouillons, Guilleville, Prasville, Santeuil, Viabon, Voves, autorisation…
…prospection aérienne, fiches par sites repérés sur les communes de Louville-la-Chenard, Ouarville, Gouillons, Guilleville, Prasville, Santeuil, Viabon, Voves, autorisation…
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Cote : 1951 W 297Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Rapport d'analyse des devis, règlement de la consultation, carnet de plan, dossier de demande d'autorisation de travaux, justificatif de parution de publicité…
…Rapport d'analyse des devis, règlement de la consultation, carnet de plan, dossier de demande d'autorisation de travaux, justificatif de parution de publicité…
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Cote : 92 J 21Période : 1970 - 1983Extrait de la notice :
…correspondance, documentation, coupures de presse, dossier de demande de subvention au ministère de la culture, programme d'action, copies de demandes d'autorisation…
…correspondance, documentation, coupures de presse, dossier de demande de subvention au ministère de la culture, programme d'action, copies de demandes d'autorisation…