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Cote : 2956 WPériode : 1943 - 2010Extrait de la notice :
…Fermeture d'établissements de santé.…
…Financement et allocation de ressources ou tarification des établissements de santé.…
…Agence régionale de santé…
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Cote : 1934 WPériode : 1997 - 1999Extrait de la notice :
…Direction de la Santé publique, Service de la programmation, actions de santé, toxicomanie, alcool, dépendances…
…. - Santé publique.…
…. - Santé publique. (1997 - 1999)…
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Cote : 3489 WPériode : 1999 - 2011Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2987 WPériode : 1935 - 2015Extrait de la notice :
…Etablissements de santé : financement et allocation de ressources ou tarification, inspections.…
…Agence régionale de santé…
…Agence régionale de santé, unité territoriale. - Actions de santé et médico-sociales.…
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Cote : 2668 WPériode : 1995 - 2000Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2986 WPériode : 1996 - 2009Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2666 WPériode : 2004 - 2008Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 175 WPériode : 1932 - 1970Extrait de la notice :
…. - Santé mentale.…
…. - Santé mentale. (1932-1970)…
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Cote : 3273 WPériode : 1997 - 2007Extrait de la notice :
…demande d'élimination de la part de l'Agence régionale de santé.…
…Agence régionale de santé Les dossiers mentionnés de ce fonds avaient au départ fait l'objet d'une…
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Cote : 200 EPériode : 1640 - 1986Extrait de la notice :
…établissements sanitaires ; maladies et rapports des médecins ; parfums et fumigations ; patentes de santé…
…numéro via reprise-3380 Service versant inconnu Le Roy ayant esté informé que les intendants de la Santé…
…de cet arrêt du Conseil du 7 octobre 1694 fait le point sur la tenue des archives du Bureau de la Santé…
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Cote : 2820 WPériode : 1994 - 2005Extrait de la notice :
…santé…
…santé…
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Cote : 1925 WPériode : 1948 - 1998Extrait de la notice :
…santé…
…santé…
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Cote : 124 WPériode : 1911 - 1956Extrait de la notice :
…santé…
…santé…
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Cote : 2659 WPériode : 1954 - 2009Extrait de la notice :
…santé…
…santé…
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Cote : 3382 WPériode : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…santé…
…santé…
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Cote : 3281 WPériode : 1993 - 2010Extrait de la notice :
…santé…
…santé…
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Cote : 2957 WPériode : 2005 - 2011Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2667 WPériode : 1949 - 2010Extrait de la notice :
…En effet, à partir de la création de l'Agence régionale de santé (ARS) en 2010, la compétence concernant…
…l'inspection régionale de la pharmacie qui veille à la qualité et à la sécurité sanitaire des produits de santé…
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2854 WPériode : 2003 - 2005Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2648 WPériode : 1973 - 2003Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2967 WPériode : 2006 - 2009Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2873 WPériode : 2000 - 2004Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2867 WPériode : 2004 - 2009Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2673 WPériode : 1999 - 2008Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2897 WPériode : 1980 - 2011Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2665 WPériode : 1933 - 1997Extrait de la notice :
…Registres d'enregistrement des diplômes des professionnels de santé : professions médicales et para-médicales…
…Agence régionale de santé…
…. - Professionnels de santé : diplômes.…
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Cote : 2658 WPériode : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
…. - Plan régional de santé jeune.…
…. - Plan régional de santé jeune. (2004 - 2004)…
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Cote : 2664 WPériode : 1993 - 2003Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2872 WPériode : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 2676 WPériode : 2006 - 2010Extrait de la notice :
…Agence régionale de santé…
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Cote : 174 WPériode : 1940 - 1964Extrait de la notice :
…antérieure au 31/12/1979 versement numéro via reprise-3029 Direction régionale de la santé (Marseille…
…Direction régionale de la santé. - Action sanitaire et sociale.…
…174 W- Direction régionale de la santé. - Action sanitaire et sociale. (1940-1964)…
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Cote : 1932 WPériode : 1975 - 1997Extrait de la notice :
…. - Etablissements de santé pour handicapés.…
…. - Etablissements de santé pour handicapés. (1975 - 1997)…
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Cote : 1931 WPériode : 1967 - 1998Extrait de la notice :
…. - Conseils d'administration des établissements de santé.…
…. - Conseils d'administration des établissements de santé. (1967 - 1998)…
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Cote : 3506 WPériode : 1991 - 2012Extrait de la notice :
…. - Direction générale adjointe de la solidarité (DGAS), protection infantile : politique de santé, fonctionnement…
…. - Direction générale adjointe de la solidarité (DGAS), protection infantile : politique de santé, fonctionnement…
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Cote : 2073 WPériode : 1947 - 2005Extrait de la notice :
…Régulation de l’offre de santé (créations, extensions, fusions, transferts, fermetures) par la commission…
…accès des populations aux soins dans le cadre du programme régional d’accès des populations aux soins, santé…
…Mise en œuvre des politiques de santé publique, actions de prévention et promotion, planification, programmation…
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Cote : 135 WPériode : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…agriculture, éducation nationale, transports, affaires militaires, équipement et aménagement du territoire, santé…
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Cote : 28 JPériode : 1853 - 1988Extrait de la notice :
…nombreuses furent exercées dans des domaines divers, particulièrement dans l’administration de la santé…
…papiers émanant d’Henri Peyrot s’ordonnent en deux grands ensembles : d’une part ce qui concerne la santé…
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Cote : 1933 WPériode : 1971 - 1977Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 1935 WPériode : 1977 - 1994Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 103 WPériode : 1935 - 1972Extrait de la notice :
…établissement de santé…
…établissement de santé…
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Cote : 3495 WPériode : 2006 - 2016Extrait de la notice :
…à L611-15 dont le versement est prévu en intégralité car ces dossiers permettent de documenter la santé…
…à L611-15 dont le versement est prévu en intégralité car ces dossiers permettent de documenter la santé…
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Cote : 1707 WPériode : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Le thème de la santé est aussi représenté.…