-
Cote : E DEPOT 97 N 6Période : 1841 - 1883Extrait de la notice :
…Sources : cession, litige, recherche.…
…. - Émergence dans une propriété privée : cession de la source, de la citerne et du chemin par le propriétaire…
-
Cote : 1213 W 49Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier.…
-
Cote : 70 J 62 36Période : 1942 - 1942Extrait de la notice :
…Ravitaillement : ordre de cession, instruction.…
-
Cote : 1343 W 49Période : 1946 - 1950Extrait de la notice :
…Cession de biens sinistrés : correspondance.…
-
Cote : E DEPOT 44 O 3Période : 1913 - 1913Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : cession de passage gratuit.…
-
Cote : 7 P 1127Période : 1914 - 1914Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Cession de terrains.…
-
Cote : 1213 W 67Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
-
Cote : 1213 W 16Période : 1979 - 1982Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels.…
-
Cote : 10 R 279Période : 1918 - 1920Extrait de la notice :
…Cession de savon : correspondance.…
…Cessions de denrées : avis et récépissés d'expédition, états de répartition, tableaux des prix de cession…
-
Cote : 10 R 278Période : 1915 - 1923Extrait de la notice :
…Cession d'alcool et de vin. Cession de riz.…
-
Cote : Y 419Période : 1920 - 1926Extrait de la notice :
…Carnet des certificats de cession (ventes ou remises aux domaines).…
-
Cote : 1213 W 8Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels G à Z.…
-
Cote : 1213 W 7Période : 1975 - 1977Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels A à F.…
-
Cote : 1213 W 30Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels 1 à 17.…
-
Cote : 1213 W 31Période : 1981 - 1984Extrait de la notice :
…Cession et libération du foncier : dossiers individuels 18 à fin.…
-
Cote : 1531 W 11Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…. - Redressement judiciaire, liquidation judiciaire, cession, clôture insuffisance d'actifs.…
-
Cote : E DEPOT 23 N 1Période : 1866 - 1879Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrain à l'État (1879) ; affouage : rôle (1866).…
-
Cote : E DEPOT 6 O 6Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…. - Demande de cession de deux blocs par un particulier : délibération communale.…
-
Cote : 7 P 432Période : 1912 - 1912Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Cession à l'amiable de terrains communaux.…
-
Cote : 1531 W 22Période : 1994 - 2004Extrait de la notice :
…. - Redressement judiciaire, liquidation judiciaire (1994), plan cession (1994), clôture insuffisance…
-
Cote : 1242 W 68Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports : manifestations sportives, instructions, cession…
-
Cote : 1531 W 25Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…. - Redressement judiciaire, liquidation judiciaire (1994), plan cession (1994), clôture insuffisance…
-
Cote : E DEPOT 86 N 20Période : 1866 - 1925Extrait de la notice :
…Sources, captage : rapport géologique, analyse bactériologique (1925) ; cession par le bureau de bienfaisance…
-
Cote : E DEPOT 97 O 24Période : 1911 - 1925Extrait de la notice :
…. - Reprise et achèvement des travaux : notice exposé (1911-1912) ; cession de terrain : purge d'hypothèque…
-
Cote : 1272 W 37Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Cession à la régie électrique de Briançon de la ligne 30 000 V du téléphérique de Serre-Chevalier.…
-
Cote : 1625 W 428Période : 1956 - 1973Extrait de la notice :
…. - Constructions et extensions : arrêté préfectoral, acte administratif de cession gratuite, affiches…
-
Cote : 1648 W 81Période : 1910 - 1950Extrait de la notice :
…Drac Souloise, série de Saint-Étienne-en-Dévoluy: dossiers d'acquisition (1931-1941), dossiers de cession…
-
Cote : 10 R 238Période : 1917 - 1927Extrait de la notice :
…Cession de paille, d'avoine et de foin (1918-1923).…
-
Cote : 1180 W 27Période : 1970 - 1992Extrait de la notice :
…. - Refuge du Gioberney : cession (1990-1992).…
-
Cote : 90 H 81Période : 1376 - 1376Extrait de la notice :
…Cession et remission faite par François de Payre, dit Baigna, à l’abbesse de Sainte Claire, d’une vigne…
-
Cote : 7 P 458Période : 1877 - 1892Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Offre de cession par la commune et des particuliers du hameau de Villauret.…
-
Cote : E DEPOT 107 Q 8Période : 1870 - 1958Extrait de la notice :
…Allocations mensuelles : livret de paiement (1957-1958), élection, subvention (1903-1923), demande de cession…
-
Cote : E DEPOT 39 N 2Période : 1852 - 1861Extrait de la notice :
…Achat d'immeubles par la commune : déclaration de cession de terrain par un particulier (1861), réclamation…
-
Cote : 1531 W 6Période : 1989 - 2005Extrait de la notice :
…judiciaire (1989), clôture insuffisance d'actifs (1993), réouverture de la liquidation judiciaire (1993), cession…
-
Cote : 5 AA/COM 9Période : 1236 - 1236Fonds : 5AA/COM - Pièces isolées 2/2Extrait de la notice :
…Cession des droits de tonlieu de la collégiale de Saint-Clément et de Saint-Maurice au profit de la ville…
-
Cote : 21 Fi 334Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…canal du Syndicat d'arrosage du Devezet, revendiquant la propriété de la source du Devizet dont la cession…
-
Cote : E DEPOT 59 M 8Période : 1843 - 1919Extrait de la notice :
…. - Reconstruction : devis estimatif, état des dépenses, projet d'imposition extraordinaire, cession…
-
Cote : 3 R 70Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…objets provenant du Service de l'habillement et du campement ou du Service des vivres : factures de cession…
-
Cote : 158 E-DEPOT 1O 5Période : 1834 - 1870Extrait de la notice :
…Route royale [impériale] n°104, cession de terrains, alignement (1845, 1870).…
-
Cote : E DEPOT 32 O 3Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…voyer (1904) ; chemin vicinal « près La Croix », rectification : déclaration par un particulier d'une cession…
-
Cote : 1531 W 4Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…SARL CAPA : redressement judiciaire, liquidation judiciaire (1988), cession, clôture pour extinction…
-
Cote : 227 E-DEPOT 1M 1Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…. – Erection : souscription, traité de gré à gré, devis, arrêté de cession à titre gratuit et avis d’…
-
Cote : E DEPOT 88 O 7Période : 1826 - 1875Extrait de la notice :
….- Rectification : souscription volontaire, cession de terrain (1853-1875) ; usurpation du chemin : procès-verbal…
-
Cote : 1531 W 33Période : 1997 - 2008Extrait de la notice :
…. - Redressement judiciaire, liquidation judiciaire (1997), plan cession (1997), clôture pour extinction…
-
Cote : E DEPOT 106 H 3Période : 1804 - 1910Extrait de la notice :
…. - vente des matériaux : refus à la demande de cession gratuite (1910).…
-
Cote : 43 H 2Période : 1311 - 1311Extrait de la notice :
…Reconnaissance pour l’abbaye de Saint Oyan, par Pierre de Bellemont, religieux, pour la cession à lui…
-
Cote : 6 V 5Période : 1853 - 1902Extrait de la notice :
…approbation de statuts, ventes d’immeubles, décret et correspondance relatifs aux autorisations de cession…
-
Cote : 43 H 4Période : 1342 - 1342Extrait de la notice :
…Reconnaissance pour l’abbaye de Saint Oyan par Jacquemet Vétule, chanoine de Vienne, pour la cession…
-
Cote : 1 M/COM 103Période : 1971 - 1980Fonds : 1M/COM - Edifices publicsExtrait de la notice :
…. - Exploitation, affermage puis déclassement et cession : convention d'affermage avec la Société L'Abattoir…
-
Cote : E DEPOT 45 O 13Période : 1815 - 1864Extrait de la notice :
…demande, autorisation, liste des habitants donnant leur adhésion, rapport des travaux, demande de cession…