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Cote : 155CAITM11 - 155CAITM12Période : 1972 - 1987Extrait de la notice :
…Dossiers d'invention.…
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Cote : 155CAITM7Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Brevet d'invention Coaltek.…
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Cote : 83CAITM14Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Projets de brevets d'invention.…
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Cote : 306CAITM15Période : 1961 - 1961Extrait de la notice :
…Registre des nomenclatures des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM148Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Frais entraînés par le maintien de la validité des brevets d'invention.…
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Cote : 95CAITM150Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Délivrance de brevet d'invention en France. - Nouvelle procédure à partir de janvier 1974.…
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Cote : 214J/383Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Invention pour la fabrication du ciment Portland : demandes de brevet et brevet d'invention pour la fabrication…
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Cote : 91CAITM158Période : 1973 - 1976Extrait de la notice :
…. - Demande de brevet d'invention en France.…
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Cote : 1962CAITM13Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…. - Dossier préparatoire au dépôt de brevet d'invention et à la construction : correspondance, contrat…
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Cote : 91CAITM1 - 91CAITM158Période : 1948 - 1982Extrait de la notice :
…Demande de brevet d'invention.…
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Cote : B-0046633/2Période : 1965 - 1974Extrait de la notice :
…Étude relative à l'impression des brevets d'invention à l'Institut national de la propriété industrielle…
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Cote : 560J/1080Période : 1884 - 1913Extrait de la notice :
…Propriété industrielle, label et brevet d'invention (dossier 1) : textes manuscrits d'articles, notes…
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Cote : 1481CAITM22Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Droits sur les brevets d'invention (1951-1974).…
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Cote : 306CAITM19Période : 1950 - 1970Extrait de la notice :
…Fonctionnement et suivi d'activité du service de gestion des brevets d'invention des HBL : instructions…
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Cote : B-0081343/1, B-0081344/1, B-0081345/1Période : 1955 - 1972Extrait de la notice :
…Historique des vieilles machines : plans, manuels explicatifs, photographies, brevet d'invention, ouvrage…
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Cote : B-0063585/1Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…. - Échanges de brevets d'invention entre la France et les États-Unis dans le cadre du pacte d'aide mutuelle…
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Cote : B-0050341/1Période : 1844 - 1940Fonds : Comptes spéciaux du trésorExtrait de la notice :
…Brevets d'invention, application d'une taxe : notes, compte de gestion, notes manuscrites, rapports,…
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Cote : B-0070971/2Période : 1978 - 1984Extrait de la notice :
…réunions interministérielles, programme, extrait du journal officiel, décret, rapport (1978-1983) ; invention…
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Cote : 89FI/3162Période : 1943 - 1943Extrait de la notice :
…Voilà la dernière invention des « gentlemen » de l'aviation américaine. [...]…
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Cote : 306CAITM87Période : 1924 - 1967Extrait de la notice :
…. - Prime versée à Charles Jully pour l'invention du procédé de fabrication de coke métallurgique (1951…
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Cote : AG1280/8Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Prospectus d'une invention de nouveaux bandages et suspensoires pour les hernies.…
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Cote : 1D/8/278Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Arrêté, délibération, marché, brevet d'invention.…
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Cote : AG1192/2Période : 1753 - 1754Extrait de la notice :
…Ordonnance qui permet la fabrique d'une étoffe de nouvelle invention dite camelot rayé, rubané façon…
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Cote : 1D/8/700Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/707Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : 1D/8/375Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Arrêté, marché, déclaration à souscrire, brevet d'invention.…
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Cote : AG1172/13Période : 1657 - 1674Extrait de la notice :
…manufacturier à Roubaix, voulant introduire dans la ville certaine calmandes qu'il qualifiait de nouvelle invention…
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Cote : AG1174/7Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…Autorisation aux maîtres sayetteurs de vendre une étoffe de nouvelle invention en forme de changeans…
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Cote : AG1196/3Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Apostille qui ordonne d'apposer sur une étoffe de nouvelle invention un plomb avec ces mots : coutils…
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Cote : B-0074663/1Période : 1965 - 1989Fonds : Produits alimentairesExtrait de la notice :
…le prix des cafés : correspondance, notes, accord, comptes rendus de réunion, tableaux, brevet d'invention…
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Cote : AG1183/1Période : 1718 - 1718Extrait de la notice :
…bourgeteurs au sujet du Règlement du Magistrat qui fixe la longueur et la largeur des étoffes de nouvelle invention…
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Cote : B-0064415/2Période : 1943 - 1950Extrait de la notice :
…afférentes aux emprunts étrangers libellés en livres sterling, transfert de redevances pour brevets d'invention…
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Cote : B-0073414/1Période : 1969 - 1990Fonds : Travaux réglementairesExtrait de la notice :
…ministre d'agriculture et le ministre de la santé, correspondance, circulaire, photocopie de brevet d'invention…
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Période : 1965 - 2006Extrait du PDF d'origine
…a également déposé à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI) en 1989 un brevet d’invention…
…ces archives. 414J 5 LE BATILE, 1989-1996 Note : René Colin a déposé à l’INPI en 1989 un brevet d’invention…
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Période : 1930 - 1982Extrait du PDF d'origine
…financier à Washington. 1959 -1978 Correspondances avec la société FEDIT— LORIOT, conseils en brevets d'invention…
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Période : 1917 - 1982Extrait du PDF d'origine
…Citons seulement pour les premières, outre la nouvelle édition des « Langues du Monde », « La Grande invention…
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Période : 1907 - 1993Extrait du PDF d'origine
…. - Invention pour la fabrication du ciment Portland, demandes de brevet et brevet d'invention pour la…
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Période : 1953 - 1997Extrait du PDF d'origine
…Affiche texte Couleur 39,8x59, 5 cm 90- « L’invention du cinéma », exposition à la MPT Centre, Noisy-Le-Grand…
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Période : 1920 - 1964Extrait du PDF d'origine
…Gribaudo créance» dø la Ccc.ane d'Isola taxec sur -le chiffre d'affaire sur les redevances de brevets d'invention…
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Période : 1848 - 2005Extrait du PDF d'origine
…L’Imprimerie nationale, héritière de cette invention, perpétuait la tradition de la composition et de…
…Des livres rares depuis l'invention de l'imprimerie / [exposition présentée par la Bibliothèque nationale…
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Cote : 323J/7Période : 1894 - 2002Extrait de la notice :
…d'autorisation d'exploitation de deux marteaux mécaniques (1917), correspondance (1926-1930), brevet d'invention…
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Période : 1939 - 1981Extrait du PDF d'origine
…d'auteur Notes et correspondances Droits de propriété industrielle littéraire et artistique Brevets d'invention…
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Période : 1830 - 1965Extrait du PDF d'origine
…. • Prochasson Christophe, « L’invention du marxisme français » in Jean-Jacques Becker et Gilles Candar…
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Période : 1973 - 2003Extrait du PDF d'origine
…L'invention de Bruxelles (projet d'écriture conjointe) : documentation.…
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Période : 1540 - 1895Extrait du PDF d'origine
…Lettres ornées et décors au pochoir avec rehauts d’or dans l’esprit des enluminures pour l’office de l’Invention…
…Philippe, le 1 ; Invention Ste Croix, le 3 ; Ste Jeanne, le 24, L’Ascension de Nostre Seigneur ; S.…
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Cote : B-0015088/1Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…Tremoulet à Paris, examen des conditions de cession d'un brevet d'invention à un résident en Indochine…
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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Selle-en-Coglès) et, tout d’un coup, il innove : il importe en Bretagne un style romano-byzantin de son invention…
Lieu de conservation : Archives départementales d’Ille-et-Vilaine -
Cote : B-0015082/1Période : 1951 - 1958Extrait de la notice :
…Affaire Henri Foxonet, examen de la sincérité d'une transaction consistant en la vente d'un brevet d'invention…