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Cote : 4 U 14/9Période : 1870 - 1956Extrait de la notice :
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
…1870-1878) ; Maurice Despie, négociant en vins, liqueurs et spiritueux à La Ferté-Vidame (1898) ; Guérin, Orgeval et Ganivet, exploitation d'un brevet d'invention…
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Cote : M 3097, 3148Période : 1821 - 1928Fonds : Préfecture - Industrie (9M)Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
…Brevets d'invention, procès-verbaux de dépôt : registres.…
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Cote : 6 U 519Période : 1879 - 1935Extrait de la notice :
…de transactions, transactions mobilières et immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
…de transactions, transactions mobilières et immobilières, contentieux, expertises (1932-1933) ; Bondonneau et Foret, acquisition et vente de brevets d'invention…
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Cote : J 393Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
…Invention.- Projet de sirène inventé par René Giat, de Mâcon (5 pp. papier).…
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Cote : J 410Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine (2 pièces papier).…
…Invention.- Céline Récy, fille d'un inventeur incompris, sur les applications de la télégraphie sous-marine (2 pièces papier).…
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Cote : 37 J 244/2Période : 1908 - 1954Extrait de la notice :
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets…
…allemands délivrés aux Français (1912).- L'invention française en Allemagne (1912-1915).- Dictionnaire de brevets 1905 (1912).- Archives de l'ingénieur…
…Office Picard, Bureau international de brevets d'invention, éditeur, Paris. | - Livret de l'inventeur, 4e, 5e, 6e et 7e éditions (1908-1935).- Brevets…
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Cote : 2505 W 38 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 38Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39 - 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 39Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 40Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 2505 W 41Période : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Cote : 1534 W 17Période : 1952 - 1972Extrait de la notice :
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande de dépôt, correspondance.…
…Brevets d'invention, réglementation et enregistrement : circulaire ministérielle, formulaire de demande de dépôt, correspondance.…
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Cote : 1120 W 116Période : 1964 - 1978Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)Extrait de la notice :
…de couture (1970) ; Piat, négociant en vins (1977) ; Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
…de couture (1970) ; Piat, négociant en vins (1977) ; Protat, imprimerie (1975) ; Renault, garage (1976) ; S.I.M.I.R.E (Société industrielle mâconnaise d'invention…
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Cote : J 1150Période : 1833 - 1833Extrait de la notice :
….- Invention du pressoir cylindrique par Thomas Revillon : rapport fait à la société d'agriculture, sciences et belles-lettres de Mâcon (1833), brevet…
…d'invention, imprimé (s. d.).…
…INVENTION (CADRE INTELLECTUEL ET CULTUREL)…
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Cote : 1 Y 185Extrait de la notice :
…BREVET D'INVENTION…
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Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…A n IV L 483 Brevets d’invention : brevet d’invention pour les caisses d’épargne et de prévoyance (1791) ; lois sur les découvertes utiles ; registre…
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Cote : 299 J 26Période : 1872 - 1872Fonds : Fonds Ducos de La HailleExtrait de la notice :
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
…Invitation à un banquet anniversaire (1er mars 1872), lettre adressée à Ducos de La Haille relative à son offre d'un bateau portatif et insubmersible de son invention…
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Cote : 281 J 26Période : 1927 - 1927Extrait de la notice :
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
…. - invention d'un appareil de transport pour les blessés militaires par le constructeur Vuillaume : correspondances, prospectus, quatre photographies.…
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Cote : 4 J 3489Période : 1835 - 1838Extrait de la notice :
…Brevet d'invention d'une charrue et semoir. – Jean, André, Notice sur les avantages qu'offrent les charrues que j'ai inventées et prefectionnées.…
…agriculture -- brevet d'invention -- charrue et semoir…
…semoir : voir agriculture (brevet d'invention)…
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Cote : 41 ETP 268/9344Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
…Le signataire remet à la chambre six exemplaires d'un document relatif à un double système de son invention ayant pour objet d'une part le sauvetage des…
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Cote : 41 ETP 329/9953Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
…Feutry remettant le mémoire ci-dessus (n°90) et demandant à la chambre de commerce de s'intéresser à son invention (24 mars 1767).…
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Cote : 41 ETP 329/9955Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
…Les signataires, tout en faisant l'éloge de l'invention de M.…
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Cote : 41 ETP 329/9956Période : 1767 - 1767Extrait de la notice :
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
…Le signataire insiste pour qu'il soit donné satisfaction à sa demande de mise à l'épreuve de son invention concernant la fonte des pièces de canon de marine…
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Cote : 41 ETP 329/9958Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
…Feutry sollicitant à nouveau l'intervention de la chambre de commerce en vue de la mise à l'épreuve de son invention (9 mai 1772).…
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Cote : 231 J 164Période : 1954 - 1967Extrait de la notice :
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
…Tradition socratique, illusions, invention, psychologie de la dictature : colloques tables rondes.…
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Cote : S 5842Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
…Fondations sur pieux et sur caissons : brevet d'invention, mémoire technique, notices explicatives, descriptif, note de calculs, essais de charge (7 plans…
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Période : 1887 - 2005Extrait de la notice :
…Invention…
…Invention…
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Cote : 235 J 539Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
…Création, journal d'information mensuel concernant les nouveautés scientifiques et la protection de l'inventeur et de son invention, n° 18, mars 1953,…
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Période : 2003 - 2008Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 207 J 1Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Brevet d'invention.…
…brevet d'invention…
…Brevet d'invention.…
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Cote : 208 J 10Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 41 ETP 119/2970Période : 1787 - 1787Extrait de la notice :
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
…, Bassenge et Compagnie ont obtenu la permission de construire et fabriquer exclusivement à tous autres pendant 15 ans, des grues et machines de leur invention…
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Cote : 9M/1-42Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…<br> Les déclarations de dépôts de brevets d'invention sont conservées de 1841 à 1914 (9M 28-31).…
…<br> Les déclarations de dépôts de brevets d'invention sont conservées de 1841 à 1914 (9M 28-31).…
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Cote : 9M/28-31Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 9M/28Période : 1812 - 1913Extrait de la notice :
…Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.…
…Brevets d'invention. Instructions et correspondance générale.…
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Cote : 132 J 378Période : 1939 - 1954Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…brevet d'invention…
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Cote : 1 Z 110Période : 1870 - 1940Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention…
…Brevets d’invention…
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Cote : 2 Z 58Période : 1811 - 1814Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
…Brevets d’invention : état général (1812). Minerai de fer et de charbon : correspondance…
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Cote : 3 Z 52Période : 1906 - 1920Fonds : 1Z4Z_Sous PréfecturesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
…Présentation du contenu Propriété industrielle et brevets d’invention. - Réglementation : loi (14 juillet 1909), circulaire (1910, 1913…
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Cote : 132 J 496Période : 1920 - 1927Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
…brevet d'invention…
…Dépôt d'un brevet d'invention par Amédée Crochet Directeur-général de la Société des Houillères d'Ahun.…
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Cote : 132 J 860Période : 1912 - 1933Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
…brevet d'invention…
…Réalisation de briques sans chaux selon le procédé mis au point par Henri Major : copie du brevet d'invention, devis…
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Cote : 132 J 864Période : 1921 - 1923Fonds : Fonds des Houillères d'AhunExtrait de la notice :
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
…Usine d'agglomérés, mise en place du procédé inventé par Louis Martel : brevet d'invention, plans, résultats d'expérience…
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Cote : 11 J 129-130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Brevets d'invention d'ouvriers…
…Brevets d'invention d'ouvriers…
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Cote : 11 J 130Période : 1879 - 1879Fonds : Fonds Martin NadaudExtrait de la notice :
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
…Prorogation des certificats de garanties d'invention provisoires accordées aux inventeurs de l'exposition ouvrière de Paris…
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Cote : 1 L 291Période : 1796 - 1798Extrait de la notice :
…'Brevet d''invention'…
…'Brevet d''invention'…
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Cote : G 2180Période : 1689 - 1788Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…Saint-Sépulcre érigée à l'église Saint-Jean, et représentée par Claudine Gillot, veuve de l'avocat Robert, et autres : d'un office solennel le dimanche après l'Invention…
…Saint-Sépulcre érigée à l'église Saint-Jean, et représentée par Claudine Gillot, veuve de l'avocat Robert, et autres : d'un office solennel le dimanche après l'Invention…
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Cote : G 2203Période : 1401 - 1600Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…les Bordes : rue des Grands-Champs ; Quatre-Temps : grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
…les Bordes : rue des Grands-Champs ; Quatre-Temps : grande rue Saint-Jean ; Pâques : rue des Crais ; Saint-Georges : rue de la Porte-Guillaume ; Invention…
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Cote : G 2482Période : 1457 - 1473Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…Fondation, par le chanoine Alexandre Thibaudet, d'une fête solennelle de l'Invention du corps de saint Étienne, moyennant 4 fr.…
…papier à chacun des 6 enfants de chœur, à charge pour eux de prières quotidiennes pour le donateur ; et d'autres 200 fr, pour rehausser la solennité de l'Invention…
…Fondation, par le chanoine Alexandre Thibaudet, d'une fête solennelle de l'Invention du corps de saint Étienne, moyennant 4 fr.…
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Cote : G 2498Période : 1552 - 1556Fonds : ChapitresExtrait de la notice :
…-D., de l'Invention à l'Exaltation de la Sainte-Croix (5 mai) ; [G. 2500, fol. 274 v° : nouveau rappel (15 avril 1562) ; G. 2503, fol. 6 : autre (13…
…; autre générale le 3 aux Jacobins, pour la paix, le temps et les récoltes, sans préjudice de la procession quotidienne accoutumée dans l'église, de l'Invention…
…-D., de l'Invention à l'Exaltation de la Sainte-Croix (5 mai) ; [G. 2500, fol. 274 v° : nouveau rappel (15 avril 1562) ; G. 2503, fol. 6 : autre (13…