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Cote : 1707 W 228Période : 1983 - 1987Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
…. - Ass., canalisation : plan, dossier technique et administratif, récupération d'énergie (1985).…
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Cote : 1707 W 252Période : 1979 - 1986Extrait de la notice :
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
….) ; réfection des chaussées - 8e tranche : délibérations, marchés, plans, arrêtés (1979-1980) ; canalisation - réfection des chaussées - 9e tranche :…
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Cote : 1707 W 368Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, renforcement du réseau - canalisation, robinetterie : dossier de consultation des entreprises, bordereau des prix, cahier des clauses, plans (…
…. - AEP, renforcement du réseau - canalisation, robinetterie : dossier de consultation des entreprises, bordereau des prix, cahier des clauses, plans (…
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Cote : 1707 W 386Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
…. - Ass., canalisation de la station d'épuration : plans, attachements, récapitulatif des dépenses, devis (1984).…
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Cote : 1707 W 389Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…achèvement travaux, rapport d'études, déclaration commencement travaux, rapport sur installations électriques, dossier financier, marché (1951 - 1989) ; lot canalisation…
…achèvement travaux, rapport d'études, déclaration commencement travaux, rapport sur installations électriques, dossier financier, marché (1951 - 1989) ; lot canalisation…
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Cote : 1707 W 437Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - Ass. 1ère à 6e tranches, lot canalisation (1971-1981).…
…Commune de SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE - Ass. 1ère à 6e tranches, lot canalisation (1971-1981).…
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Cote : 1707 W 493Période : 1962 - 1975Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de SEMUR-EN-AUXOIS - AEP, branchement aux particuliers : analyse, plans (1978-1979) ; 10e - 11e tranche, équipement station, canalisation…
…Syndicat intercommunal des eaux de SEMUR-EN-AUXOIS - AEP, branchement aux particuliers : analyse, plans (1978-1979) ; 10e - 11e tranche, équipement station, canalisation…
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Cote : 1707 W 79Période : 1973 - 1982Extrait de la notice :
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
…. - AEP, refoulement, canalisation, réservoir : devis, mémoire, dossiers techniques, plans (1982).…
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Cote : 1707 W 205Période : 1976 - 1978Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
…. - Ass., canalisation-2e tranche : plan, mémoire, cahier des prescriptions, bordereau des prix, devis, avenant au marché, accusé réception, virements…
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Cote : 3O/159Période : 1823 - 1889Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…terrains avec la Compagnie de chemin de fer d'Orléans (1844-1857) ; construction du chemin d'ETAMPES à MALESHERBES (1823-1826) ; pont, travaux (1879-1886) ; canalisation…
…terrains avec la Compagnie de chemin de fer d'Orléans (1844-1857) ; construction du chemin d'ETAMPES à MALESHERBES (1823-1826) ; pont, travaux (1879-1886) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 208Période : 1948 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
…procès-verbal, ordre de service (1981-1987) ; canalisation-4e tranche : arrêté, délibération, état des dépenses, certificat de paiement, état liquidatif…
…. - Ass., canalisation : acte d'engagement, déclaration de soumission, délibération, appel d'offres, plan, arrêté, certificat de paiement, attestation,…
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Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
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Cote : 1707 W 184Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
…. - Ass., réseau de canalisation et aménagement d'une station d'épuration : mémoire, devis, plans (s.d.) ; renforcement des ouvrages d'épuration et des…
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Cote : 1707 W 362Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
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Cote : 1707 W 23Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
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Cote : 1707 W 19Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
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Cote : 3O/491Période : 1859 - 1941Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…rue du lotissement Saint-Blaise (1937-1938) ; réclamation Jurus au sujet d'un fossé évacuant les eaux du quartier de l'Alun (1929-1930) ; pose d'une canalisation…
…rue du lotissement Saint-Blaise (1937-1938) ; réclamation Jurus au sujet d'un fossé évacuant les eaux du quartier de l'Alun (1929-1930) ; pose d'une canalisation…
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Cote : 3O/632Période : 1866 - 1966Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…ruissellement (1958) ; chemin de la fontaine Billehon : plainte de riverains (1964-1965) ; voirie urbaine (1961-1963) ; lotissements (1926) ; mise en place d'une canalisation…
…ruissellement (1958) ; chemin de la fontaine Billehon : plainte de riverains (1964-1965) ; voirie urbaine (1961-1963) ; lotissements (1926) ; mise en place d'une canalisation…
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Cote : 1707 W 31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
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Cote : 1707 W 47Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
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Cote : 1707 W 211Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
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Cote : 1707 W 214Période : 1958 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ;…
…. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ;…
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Cote : 1707 W 559Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
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Cote : 1707 W 178Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
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Cote : 1707 W 246Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
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Cote : 3O/521Période : 1865 - 1967Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…réclamation Houry, déclassement (1896-1935) ; construction d'un tunnel (1876) ; cessions, acquisitions, échanges de terrains (1881-1939) ; pose d'une canalisation…
…réclamation Houry, déclassement (1896-1935) ; construction d'un tunnel (1876) ; cessions, acquisitions, échanges de terrains (1881-1939) ; pose d'une canalisation…
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Cote : 3O/566Période : 1857 - 1955Fonds : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)Extrait de la notice :
…construction d'un ponceau sur le ruisseau de Forges (1879) ; construction du chemin de Bajolet, plans (1879-1881) ; chemin vicinal n° 13 : construction d'une canalisation…
…construction d'un ponceau sur le ruisseau de Forges (1879) ; construction du chemin de Bajolet, plans (1879-1881) ; chemin vicinal n° 13 : construction d'une canalisation…
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Cote : 902W/65Période : 1940 - 1964Fonds : DOMMAGES DE GUERRE.Extrait de la notice :
…Aristide Briand (1941-1961), YA 563 SP, salle des fêtes (1945-1949), YA 564 SP, salle des fêtes.matériel (1946-1964) ; SOISY-SUR-SEINE : YA 1.674 SP, canalisation…
…Aristide Briand (1941-1961), YA 563 SP, salle des fêtes (1945-1949), YA 564 SP, salle des fêtes.matériel (1946-1964) ; SOISY-SUR-SEINE : YA 1.674 SP, canalisation…
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Cote : 1707 W 207Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
…AEP, canalisation-7e tranche : procès-verbal, plan, devis, bordereau des prix (1976-1980).…
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
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Cote : 9S/239Période : 1936 - 1946Fonds : 9S LOTISSEMENTS (1897-1962)Extrait de la notice :
…Plateau de Champagne, Loing-Marinière, Les Grands Vaux, Ferme de Champagne, Les Côteaux, Le Clos Doré, Les Closeaux, Les Cailles, classement des voies, canalisation…
…Plateau de Champagne, Loing-Marinière, Les Grands Vaux, Ferme de Champagne, Les Côteaux, Le Clos Doré, Les Closeaux, Les Cailles, classement des voies, canalisation…
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Cote : 902W/1Période : 1942 - 1963Fonds : DOMMAGES DE GUERRE.Extrait de la notice :
…SP, batiment à usage de lavoir et de dispensaire communal (1944-1951) [transfert sur le nouveau dispensaire], YA 723 SP, bureau des PTT, YA 1.226 SP, canalisation…
…SP, batiment à usage de lavoir et de dispensaire communal (1944-1951) [transfert sur le nouveau dispensaire], YA 723 SP, bureau des PTT, YA 1.226 SP, canalisation…
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Cote : 902W/45Période : 1944 - 1962Fonds : DOMMAGES DE GUERRE.Extrait de la notice :
….- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons…
….- LEUDEVILLE : YA 2.141 SP, réseau d'assainissement (1944-1957) ; LIMOURS : YA 2421 SP, canalisation de gaz (1952-1959), YA 2422 SP, école de garçons…
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Cote : 1707 W 189Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
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Cote : 1707 W 34Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
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Cote : 1707 W 204Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
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Cote : 5S/115Période : 1915 - 1940Fonds : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)Extrait de la notice :
…; affaires diverses : conduite d'eau, pétitions (1934-1940) ; travaux, accidents, traversée de la voie par un cable téléphonique, installation d'une canalisation…
…; affaires diverses : conduite d'eau, pétitions (1934-1940) ; travaux, accidents, traversée de la voie par un cable téléphonique, installation d'une canalisation…
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Cote : E/5329Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
…. - Minutes notariales passées devant maître Clément CALLON (2 mai - 25 juin 1638) : Marché pour travaux de canalisation entre Étienne Charron, vigneron…
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Cote : 2S/123Période : 1840 - 1929Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)Extrait de la notice :
…Dim. 0,35 x 1,60 m ; règlement des alignements (1897) ; établissement d'une canalisation (1895-1899, 1903-1905) ; reconstruction et élargissement du pont…
…Dim. 0,35 x 1,60 m ; règlement des alignements (1897) ; établissement d'une canalisation (1895-1899, 1903-1905) ; reconstruction et élargissement du pont…