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Extrait de la notice :
…la Vilaine. « Projets de ponts à construire dans la traverse de Rennes par suite des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…programme des instructions à transmettre pour la rédaction des projets des chemins de fer, routes et canalisation…
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Extrait de la notice :
…relative à la rivière la Blanche. « Résultat de l'enquête ouverte au sujet de l'avant-projet de canalisation…
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Extrait de la notice :
…Département de la Manche, relative à la navigation de la Soulles. « Demande des concessionnaires de la canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…payer au Sieur Peysson une indemnité pour réparation de dommages attribués à des travaux de canalisation…
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Extrait de la notice :
…dommages causés au moulin des Claies de Vire, appartenant à la Dame Poulet, par suite de cette canalisation…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Augmentation de dépense de 22 143,65 francs survenue dans les travaux de canalisation de la Meuse entre…
…qu'il avait mis à la disposition de l'administration et destiné à l'achèvement des travaux de canalisation…
…Augmentation de 73 824,57 francs dans les dépenses autorisées à l'entreprise pour les travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Canalisation de la Saône." Avis rendu le 28 août 1879 par le Conseil.…
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Projet définitif de canalisation du Mignon entre Mauzé et le port de Gueux.…
…Crest contre une décision du Conseil de Préfecture au sujet de dommages résultant de travaux de canalisation…
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Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…"Mise en régie du Sieur Raboutet, entrepreneur des travaux de canalisation du Moron et réadjudication…
…Commune de Cram-Chaban pour le paiement de la subvention qu'elle a promise pour les travaux de canalisation…