-
Cote : 1707 W 362Période : 1964 - 1981Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
…. - AEP, canalisation - ouvrage d'art - pompage - stérilisation : rapports, cahier des prescriptions, plans, déclaration d'utilité publique, analyses,…
-
Cote : 1707 W 8Période : 1947 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
…. - AEP, canalisation : plan, concours de service, documents comptables, délibérations, arrêté, ordres de service, appel d'offres, correspondance, journal…
-
Cote : 1707 W 23Période : 1979 - 1985Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
…. - Ass., canalisation - 2e tranche : appel d'offres, délibération, concours de service, documents comptables, arrêté, demande de prêt, proposition de…
-
Cote : 1707 W 19Période : 1973 - 1988Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
…. - AEP, canalisation et station de pompage : devis, dossiers techniques, plan, note de calcul (1974-1975).…
-
Cote : 1707 W 211Période : 1987 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
…. - Ass., traitement des eaux usées et pluviales, lot canalisation-6e tranche : mémoire, récapitulation des dépenses, devis, plan (1989-1990).…
-
Cote : 1707 W 31Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
…LUSIGNY-SUR-OUCHE - 17e à 18e tranches : plans, devis, paiements (1975-1978) ; construction d'une station de pompage, de citernes anti-incendie et de canalisation…
-
Cote : 1707 W 47Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
…SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire…
-
Cote : 1707 W 214Période : 1958 - 1986Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ;…
…. - AEP, canalisation de distribution : appareillage réservoir, schéma, règlement, devis, plans, mémoire explicatif, cahiers des charges, (1974-1975) ;…
-
Cote : 1707 W 559Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
…. - Ass., raccordement - 6e tranche, réseau - canalisation - 1ère tranche : marché (1973-1981).…
-
Cote : 1707 W 178Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
…. - AEP, ouvrage d'art : mémoire, délibération, marché, rapport, devis, plans, procès-verbal, certificat pour paiement (1972-1975) ; canalisation de la…
-
Cote : 1707 W 246Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
…. - Ass., canalisation de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-SAONE et LAPERRIERE-SUR-SAONE - 4e à 6e tranches : plans, ordres de service, dossier de consultation des…
-
Cote : 1707 W 207Période : 1970 - 1990Extrait de la notice :
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
…AEP, canalisation-7e tranche : procès-verbal, plan, devis, bordereau des prix (1976-1980).…
…. - AEP, canalisation : plan, mémoire, note technique, devis, cahier des prescriptions, bordereau des prix (1976).…
-
Cote : 1707 W 189Période : 1974 - 1985Extrait de la notice :
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
…réseau de la zone d'habitation LA FONTAINE-VILLAGE : mémoire, certificat de paiement, décompte, ordre de service, procès-verbal, avenant (1980-1983) ; canalisation…
-
Cote : 1707 W 204Période : 1946 - 1990Extrait de la notice :
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
…. - Ass., évacuation et traitement des eaux usées - 2e et 3e tranche : marché, mémoire explicatif, dossier de financement (1988) ; canalisation des eaux…
-
Cote : 1707 W 34Période : 1942 - 1989Extrait de la notice :
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…
…. - AEP, mise en place de canalisation et d'appareillage de traitement des eaux - projet, 1ère et 2e tranches : plans, devis, bordereaux des prix (1975…