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Cote : GPS 14Période : 1962 - 1962Extrait de la notice :
…canalisation…
…canalisation…
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Cote : EDEPOT258/207Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Installation de canalisation : arrêtés.…
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Cote : 5345W30Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
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Cote : 5345W35Extrait de la notice :
…Canalisation électrique.…
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Cote : EDEPOT54/84Période : 1935 - 1936Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Construction d’une canalisation pour sa suppression: plans, correspondance.…
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Cote : EDEPOT54/96Période : 1950 - 1950Fonds : EDEPOT54 - Commune de ChéneletteExtrait de la notice :
…Demande d’établissement d’une canalisation électrique aérienne de basse tension: correspondance.…
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Cote : EDEPOT305/76Période : 1907 - 1958Fonds : EDEPOT305 - Commune de RégniéExtrait de la notice :
…Construction d'une canalisation dans le bourg (1907-1919 ; projet d'assainissement du bourg : plans,…
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Cote : 5274W385Période : 1958 - 1960Extrait de la notice :
…Canalisation de gaz de Lacq.…
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Cote : EDEPOT265/160Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Demande d’autorisation pour établir une canalisation sous un chemin rural : arrêtés du maire et du préfet…
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Cote : EDEPOT68/138Période : 1898 - 1928Extrait de la notice :
…Captation, aménagement de canalisation et construction d’un lavoir : plans, devis, cahier des charges…
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Cote : EDEPOT18/557Période : 1957 - 1973Fonds : EDEPOT18 - Commune de BeaujeuExtrait de la notice :
…Projet de canalisation de transport de gaz naturel passant par Beaujeu : plans, carte, listes des communes…
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Cote : 2020W144Période : 1956 - 1957Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…Occupation sous-sol, plans préliminaires des travaux de déplacements de canalisation, renseignement sur…
…encombrement, Service des eaux et C.G.E., plans G.D.F.- E.D.F., projet de déplacement de canalisation…
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Cote : EDEPOT265/163Extrait de la notice :
…Ruisseau d’Oisy, demande d’autorisation pour conserver une canalisation non autorisée sur son cours :…
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Cote : 5274W172Période : 1955 - 1966Extrait de la notice :
…Le dossier concerne les pipe-lines méditerranée-rhône, sud-européen, marseille-langres et la canalisation…
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Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
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Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
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Cote : 2020W148Période : 1955 - 1962Fonds : 2020W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Ponts de Lyon et de la région lyonnaiseExtrait de la notice :
…. ; Service des eaux assainissement et canalisation, P.T.T. - O.T.L.…
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Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
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Cote : EDEPOT96/290Période : 1912 - 1923Fonds : EDEPOT96 - Commune de GrignyExtrait de la notice :
…<br> Concerne la construction de canalisation et rigoles pour recueillir les eaux résiduaires qui…
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Cote : EDEPOT90/95Période : 1913 - 1963Fonds : EDEPOT90 - Commune de FrontenasExtrait de la notice :
…délibérations du syndicat et du conseil municipal, plans d'électrification de la commune (1923-1961); canalisation…
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Cote : 62J10Période : 1923 - 1972Fonds : 62J - Établissements MaréchalExtrait de la notice :
…Derobert (1961-1962), Les Caves Nîmoises (1963-1964), M. et Mme Filliat (1963-1964), passage de la canalisation…
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Cote : 4984W/23Période : 2008 - 2008Fonds : 4984W - Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Fouilles d'archéologie préventiveExtrait de la notice :
…PORTES-EN-VALDAINE, LA TOUCHE, ROCHEFORT-EN-VALDAINE, ESPELUCHE, ALLAN, CHÂTEAUNEUF-DU-RHÔNE : Canalisation…
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Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 1 CDF 48-3Période : 1931 - 1934Fonds : Locaux du Collège de FranceExtrait de la notice :
…- 44 a-b- De Delépine à Bédier : au sujet du mauvais emplacement d'une canalisation de gaz (6 mars…
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Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
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Cote : 34 CDF 565-1 à 3Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…Est-ouest "casemates Ouest Palais Sud - canalisation Est-Ouest "casemates" à l'Ouest du Palais Sud…
…- canalisation et porte gargouille se déversant dans un puisard menant à l'égout dans la rue Nord-Sud…
…- au Nord (au fond) la cage de l'escalier "casemates - détail architecture "casemates" - canalisation…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
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Cote : 34 CDF 807-1 à 5Période : 1966 - 1970Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…. - tombe pillée et canalisation ; tombe pillée et ornières sur le rocher ; tombe pillée - dalle de fermeture…
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Cote : 3 Fi 124-a-sPériode : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…-d- Mars 1938 - Découverte d'une canalisation gallo-romaine, présence de M.Périn, président de la 2de…
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Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
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Cote : 34 CDF 746-1 à 7Période : 1966 - 1966Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…rempart + (film 45) [rempart vers l'Ouest ; continuation vers le Nord] film 39 [anciennes fouilles ; canalisation…
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Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
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Cote : 34 CDF 457-1 à 3Période : 1929 - 1943Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…chambre funéraire de la tombe mycénienne VIII (XIIIes). 34 CDF 457-2c - Acropole, tombe VI et canalisation…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
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Cote : 34 CDF 743Période : 1965 - 1965Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…d'évacuation détail canalisation Cent-quatre-vingt-seize négatifs des tirages collés sur les planches…
…stratigraphique pt. 1379 secteur 627 Est - pt 1386 - margelle avec encoches bac à décantation avec canalisation…
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Cote : 34 CDF 672-1 à 4Période : 1962 - 1964Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
… région Nord-Est de la grande tranchée vue générale de la partie Nord de la grande tranchée canalisation…
…in situ, dégagement baignoire, baignoire + écoulement dans un égoût) installation sanitaire canalisation…
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Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
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Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 198Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…préjudice causé à une propriété par suite d'innondation de caves dûe au travaux de canalisation…
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Cote : 5 K 298Période : 1949 - 1950Extrait de la notice :
…Demande en dommages et intérêts pour un accident causé par les travaux de canalisation…
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Cote : 48H523Période : 1750 - 1750Fonds : 48H - Ordre de MalteExtrait de la notice :
…de pain aux prisonniers ; gages du garde chasse, réparations aux bâtiments de la commanderie, canalisation…