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Cote : 2506 W 75Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
…Chapelle Sainte-Madeleine, canalisation…
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Cote : 2449 W 109Période : 2013 - 2014Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 485Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
….- Demande d'institution de servitudes pour l'établissement à demeure de canalisation souterraine d'irrigation par Bas-Rhône-Languedoc (BRL).…
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Cote : 2449 W 331Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
…des effluents de Beaulieu et Restinclières à la station d'épuration intercommunale "la Roselière", constitution de servitude pour l'établissement d'une canalisation…
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Cote : 2449 W 55Période : 2007 - 2010Extrait de la notice :
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
…d'azote, relevés de conclusions de la CLIS, dossier sur la procédure de révision simplifiée du POS, dossier relatif à la cessation d'utilisation de la canalisation…
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Cote : 2462 W 24Période : 2007 - 2008Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
…Canalisation de rejet pour la station d'épuration Vendres village et la ZAC Via Europa, établissement d'une servitude d'utilité publique : dossier d'enquête…
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Cote : 2495 W 69Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
…Canalisation d'eau potable DN 1000 entre la station de Florensac et le réservoir du Mont Saint-Loup : enquête, déclaration d'utilité publique.…
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Cote : 2495 W 15Période : 2005 - 2008Extrait de la notice :
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
…Réalisation d'une canalisation de transport de gaz à Gigean et Frontignan, servitudes de travaux pour GRT Gaz : contentieux…
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Cote : 2252 W 133Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (notice paysagère, emprises créées pour la canalisation).…
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Cote : 2252 W 134Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
…Dossiers : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (estimation du nombre d'arbres à couper et à replanter) ; Fabrègues, projet…
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Cote : 2252 W 135Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
…Dossier : pose d'une canalisation de Gaz de France entre Gigean et Frontignan (mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme, demande d'autorisation…
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Cote : 2449 W 311Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
…Établissement d'une canalisation d'eau potable en contournement de la ville de Mèze par le SIAEP des communes du Bas Languedoc : dossier d'enquête publique…
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Cote : 445 W 26Période : 2003 - 2005Fonds : 445WExtrait de la notice :
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
…proposition d'avenant n°1, phasage, plans, courrier ; maîtrise d'oeuvre, analyse des offres : rapport, DCE, procédure d'appel d'offres, courrier ; projet de canalisation…
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Cote : 784 W 21Période : 1999 - 2013Fonds : 784WExtrait de la notice :
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.); - Rue des Vinets, avenue de Maréchal Canrobert, avenue de la Couleuvre, avenue du Général Gabriel…
…-Pose d'une canalisation de gaz : plan (1999) ; - Rue de l'Arquebusier.…
…-Pose d'une canalisation de gaz, projet : plan (s.d.) ; - Échangeur des Louvrais.…
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Cote : 2646 W 15Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
…d'autorisation de la DRIRE (1999-2005).Déviation de l'Artère du Midi (DN 800 : Les Matelles - Pradez-le-Lez - Assas), construction de 3 déviations sur canalisation…
…Remplacement d'une canalisation sur l'ouvrage d'art RD 13 : dossier préalable (2004).Ouvrage de transport de gaz, remplacement, déplacement et mise en…
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Cote : 445 W 274Période : 1998 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
…la concurrence, délibération, marché, courrier, plan du jardin de la Ville, procès verbal de réception des travaux (photocopie), dossier de projet de canalisation…
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Cote : 2427 W 29Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 30Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2427 W 31Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
…Canalisation de transport de gaz Saint-Martin-de-Crau - Lias, conventions de servitudes de la partie héraultaise.…
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Cote : 2306 W 246Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
…Institution d'une servitude pour une canalisation publique (1997) : enquêtes publique, parcellaire, arrêtés préfectoraux.…
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Cote : 2449 W 439Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, servitudes et contentieux.…
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Cote : 2476 W 15Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
…Canalisation de transport de gaz naturel Artère du Midi Saint-Martin-de-Crau - Cruzy, mise en servitude, approbation du tracé de détail, demande de concession…
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Cote : 2306 W 204Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
…Institution d'une servitude pour la pose d'une canalisation publique d'assainissement dans le lotissement le Pradas.…
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Cote : 445 W 309Période : 1994 - 1994Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
…. - démolition : DICT, courrier, plan, prescription relative à une déclaration de travaux, avis de construction ou de modification de canalisation électrique…
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Cote : 2306 W 211Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation publique d'assainissement : arrêtés préfectoraux, enquête publique.…
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Cote : 2306 W 230Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
…Institution d'une servitude pour l'établissement d'une canalisation d'assainissement : arrêtés préfectoraux, notification de jugement du Tribunal administratif…
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Cote : 445 W 293Période : 1993 - 1996Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
…. - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de construction ou de modification de canalisation électrique et de commencement de travaux…
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Cote : 2306 W 235Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
…Institution d'une servitude de passage pour une canalisation d'assainissement : enquête publique, arrêtés préfectoraux, dossier de contentieux avec le…
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Cote : 445 W 20Période : 1992 - 1999Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
…. - réhabilitation du collecteur d'assainissement et renouvellement de canalisation et branchements, travaux et appel d'offres : DCE, tableaux d'analyse…
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Cote : 445 W 298Période : 1992 - 1993Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
…. - travaux de branchement, modification, entretien : DICT, courrier, tableaux, avis de construction ou de modification d'une canalisation électrique,…
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Cote : 445 W 301Période : 1991 - 1992Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
…. - travaux : DICT, projet d'ouvrages, avis de construction ou de modification de canalisation électrique, plans…
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Cote : 1663 W 5Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
…Ganges, travaux sur une canalisation, réfection et étanchéité de deux réservoirs (1991) et extension de la crèche et halte garderie (1992).…
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Cote : IS10205Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Poiseuille énonce de façon théorique la relation entre le débit d'un écoulement et la viscosité du fluide, la différence de pression aux extrémités de la canalisation…
…, la longueur et le rayon de cette canalisation.…
…Poiseuille énonce de façon théorique la relation entre le débit d'un écoulement et la viscosité du fluide, la différence de pression aux extrémités de la canalisation…
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Cote : 2476 W 11Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
…Canalisation de transport de gaz, servitudes, mise à enquête publique, autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, création ou régularisation…
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Cote : 1551 W 392Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…Renforcement de la canalisation de refoulement.…
…Renforcement de la canalisation de refoulement.…
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Cote : 1921 W 4Période : 1986 - 1989Extrait de la notice :
…Rectification d'un virage et passage d'une canalisation.…
…Rectification d'un virage et passage d'une canalisation.…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…Lattes) + 2125 W 37 CU (Montpellier) + POS (Montaud) SU AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Cote : 779 W 43Période : 1983 - 1983Fonds : 779WExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz.…
…Canalisation de transport de gaz.…
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Cote : 445 W 294Période : 1983 - 1986Fonds : 445WExtrait de la notice :
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
…renforcement du réseau souterrain moyenne tension : demande en approbation de projet (état de renseignement, plan de situation, plan parcellaire, plan des canalisation…
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Cote : 262 EDT 105Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…. - Projet de construction d'un réseau de canalisation pour l'irrigation : arrêté préfectoral, plans, correspondance.…
…. - Projet de construction d'un réseau de canalisation pour l'irrigation : arrêté préfectoral, plans, correspondance.…
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Cote : 1252 W 5/2Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
…Assainissement des quartiers du Barrou et île nord 1e tranche, travaux de canalisation de refoulement.…
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Cote : 1385 W 1756Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable des Mas de Ricome et de Lagarde à Notre-Dame-de-Londres, passage de canalisation d'eau potable, implantation d'un réservoir…
…Alimentation en eau potable des Mas de Ricome et de Lagarde à Notre-Dame-de-Londres, passage de canalisation d'eau potable, implantation d'un réservoir…
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Cote : 1132 W 8971Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
…Travaux à la station de Montmaur, canalisation dans le secteur sud et avenue du Pont Trinquat, extension du réseau avenue Louis Ravas, construction d'un…
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Cote : 1282 W 24Période : 1977 - 1984Extrait de la notice :
…projet de protection du château et des portes fortifiées à Mireval ; autorisation de recherches archéologiques à Vendres ; autorisation de passage d'une canalisation…
…projet de protection du château et des portes fortifiées à Mireval ; autorisation de recherches archéologiques à Vendres ; autorisation de passage d'une canalisation…
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Cote : 2646 W 13Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
…Projet de canalisation de gaz (département de l'Aude). - Demande de concession de transport de gaz naturel : dossier de demande, dossier de notification…
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Cote : 1075 W 8159Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Pézenas, rupture d'une canalisation d'eau.…
…Pézenas, rupture d'une canalisation d'eau.…
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Cote : 5 ETP 751Période : 1971 - 1992Fonds : Université_Paul_ValéryExtrait de la notice :
…. - Électricité, installation et mise en sécurité (1971-1991) ; Canalisation et chauffage, installation et réfection (1963-1991) ; Sécurité, mise en place…
…. - Électricité, installation et mise en sécurité (1971-1991) ; Canalisation et chauffage, installation et réfection (1963-1991) ; Sécurité, mise en place…
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Cote : 1736 W 157Période : 1970 - 1991Extrait de la notice :
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal : compte-rendu général d'essais (1974), correspondance…
…Dossier général : réglementation, correspondance (1970-1989) ; canalisation de Perpignan à Montréal : compte-rendu général d'essais (1974), correspondance…
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Cote : 1009 W 269Période : 1968 - 1974Extrait de la notice :
…du réseau d'eau du village Maurin, réfection de la conduite d'eau dans la traversée du village, contrôle de l'affermage du réseau, déplacement d'une canalisation…
…du réseau d'eau du village Maurin, réfection de la conduite d'eau dans la traversée du village, contrôle de l'affermage du réseau, déplacement d'une canalisation…
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Cote : 1075 W 8153Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…
…Jacou, litige relatif à une canalisation pour l'assainissement d'un lotissement.…