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Cote : 12 S 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : 2011/001/2574Période : 1850 - 1940Extrait de la notice :
…Equipement technique : sanitaire, canalisation…
…Equipement technique : sanitaire, canalisation…
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Cote : 2011/001/5557Période : 1850 - 1940Extrait de la notice :
…Titre courant : Rue Vivienne, attachement figuré des travaux de canalisation…
…Equipement technique : sanitaire, canalisation…
…Titre courant : Rue Vivienne, attachement figuré des travaux de canalisation…
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Cote : 2011/001/1318Période : 1850 - 1940Extrait de la notice :
…, coupe, élévation Titre courant : Rue Colbert, modification de canalisation…
…Equipement technique : sanitaire, canalisation…
…, coupe, élévation Titre courant : Rue Colbert, modification de canalisation…
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Cote : 2011/001/11059Période : 1961 - 1964Extrait de la notice :
…Lots marbrerie, ventilation, canalisation.…
…Lots marbrerie, ventilation, canalisation.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 2011/001/2982Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Titre courant : Bâtiment Vivienne-Colbert, canalisation…
…Titre courant : Bâtiment Vivienne-Colbert, canalisation…
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Cote : 2011/001/1131Période : 1880 - 1890Extrait de la notice :
…Comble Titre courant : Projet de canalisation…
…Comble Titre courant : Projet de canalisation…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 2011/001/0277Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…1er sous-sol Titre courant : Plan de la canalisation…
…1er sous-sol Titre courant : Plan de la canalisation…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 2 O 11Période : 1889 - 1943Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…