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Cote : 12 S 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…CANALISATION…
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Cote : EDEP/272/693Période : 1912 - 1952Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation d'eau.…
…Travaux de canalisation d'eau.…
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Cote : 2260W153Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
…Canalisation de transport et poste de refoulement…
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Cote : 2442W115Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
…. - Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement (arrêté de servitudes du 23/06/2008).…
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Cote : 7S/127Période : 1917 - 1918Extrait de la notice :
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
…Dossier d'enquête hydraulique, établissement par permissions de voirie d'une canalisation aérienne de transport d'énergie électrique entre l'usine hydroélectrique…
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Cote : 2442W113Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Courvières…
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Cote : 2442W114Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
…Établissement de servitudes sur fonds privés nécessaires à la pose de canalisation publiques d’assainissement sur le territoire de la commune de Quingey…
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Cote : 3S/8Période : 1810 - 1818Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
…Projet de canalisation de la Corrèze et de la Vienne : correspondance.…
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Cote : 2S/628Période : 1851 - 1927Extrait de la notice :
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
…Traversée du pont de Beaulieu par une canalisation d'eau (1924-1927).…
…Établissement de conducteurs d'électricité destinés à l'éclairage de la ville (1897-1900) : arrêtés préfectoraux, plan de la ville et tracé de la canalisation…
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Cote : EDEP/272/619Période : 1887 - 1890Extrait de la notice :
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
…Fumisterie, chauffage à eau, gaz, canalisation "tout à l'égout", macadam, sablage, plantations, paratonnerres.…
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Cote : EDEP/151/O/1Période : 1941 - 1953Extrait de la notice :
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
…Canalisation électrique aérienne (1952).…
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Cote : EAC6074O10Période : 1897 - 1905Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Plan de la canalisation électrique [fin XIXe siècle…
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Cote : EDEP/272/706Période : 1828 - 1924Extrait de la notice :
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
…Travaux de canalisation (1831-1846) ; aqueducs (1859-1879) ; cours d'eau non navigables : extraction de sable, travaux de nettoyage,…
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Cote : 2S/184Période : 1840 - 1939Extrait de la notice :
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
…Traverse d'Argentat, empierrement (1845) ; établissement de réseaux aériens d'électricité, de canalisation d'eau ou de gaz (1907-1912) ; établissement…
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Cote : 5S/169Période : 1858 - 1939Fonds : 5S. Chemin de fer.Extrait de la notice :
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
…Projet de canalisation de la Vézère : rapport. Raccordement de la ligne avec celle de Limoges à Meymac. Etude d'un tracé par la vallée du Maumont.…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
…- Passage de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 27/06/86). <br> MAMBELIN.…
…- Pose de canalisation d’assainissement impasse des Ranchots : établissement de servitudes (arrêté du 13/01/86).…
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Cote : 1950W32Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
…. - Réalisation de la canalisation de transport de gaz naturel : établissement de servitudes (arrêté du 05/11/84).…
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Cote : 1950W10Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
…- Pose de canalisation d’assainissement : établissement de servitudes (arrêté du 12/06/80).…
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Cote : 1950W11Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
…Canalisation de transport de gaz : établissement de servitudes (arrêté du 13/10/80).</div></div></div>…
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Cote : 2 O 11Période : 1889 - 1943Extrait de la notice :
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…
…Canalisation des eaux, tableaux des ouvrages : tableaux (1895). Dérivation du ruisseau le Rû : 1 plan (1897).…