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Cote : B 821Période : 1767 - 1787Extrait de la notice :
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
…Devis et adjudication des travaux de canalisation à exécuter dans la rivière de Guye, pour procurer aux eaux un écoulement facile, en sorte que les prés…
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Cote : 7 S 96Période : 1827 - 1923Extrait de la notice :
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
…Ruisseau de Sanvignes, canalisation et dérivation du ruisseau à Épinac (1922-1923). Les Sarroux, moulin à la Motte-Saint-Jean (1827-1849).…
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Cote : 4 N 4Période : 1855 - 1871Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Canalisation du gaz et repavage des alentours (1867-1869).…
…Canalisation du gaz et repavage des alentours (1867-1869).…
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Cote : 7 S 63Période : 1857 - 1935Extrait de la notice :
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
…, du Bourg, Trottier, Crétin et de Narbonne (1872-1892) ; barrages d'irrigation (1881-1891), barrage pour le lavoir communal (1894-1902) ; travaux de canalisation…
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Cote : 1 O 1Période : 1868 - 1939Extrait de la notice :
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
…Voirie urbaine, projet de canalisation électrique, demande de concession (1927-1932).…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Fonds : Justices de paix (RM024)Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : 4 U 2097Période : 1877 - 1935Fonds : Justices de paix (4 U 1 - 3834)Extrait de la notice :
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
…Sté de Somméré, Fyrode et Cie, fabrique des tuyaux de canalisation (1877-1883). Sté Thomachot et Bryant (1893).…
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Cote : S 6516Période : 1892 - 1892Extrait de la notice :
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
…Demande du syndicat des marais d'Archingeay pour obtenir la canalisation de la Boutonne pour dessécher les marais : correspondance, rapport.…
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Cote : S 7373Période : 1892 - 1894Extrait de la notice :
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
…Traverse de Ribérou, projet de canalisation : délibérations du conseil général, ordres de service, états et détails estimatifs des travaux (1 plan 1893…
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Cote : 2417 W 22Période : 1901 - 1988Fonds : Service des domaines (2417W)Extrait de la notice :
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
…Saint-Bérain-sur-Dheune (1960), Sennecey-le-Grand (1962) ; transfert de gestion de l'avenue de la gare à Mâcon au profit de la ville (1961) ; convention sur la canalisation…
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Cote : S 3854Période : 1904 - 1906Extrait de la notice :
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
…Revêtements extérieurs, bâtiment du gardien, magasin des huiles, écurie, canalisation à air comprimé pour la sirène : décisions ministérielles, soumissions…
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Cote : 4 N 90Période : 1917 - 1940Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
…Cité-jardin "Bel-Air" à Mâcon, travaux d'entretien et d'aménagement, dont construction d'une canalisation d'assainissement au ruisseau des Rigolettes (…
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Cote : M 4154Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
…Installation de canalisation de distribution d'eau à l'intérieur des bâtiments communaux (1939 - 1940).…
…Captage et établissements de canalisation dans diverses forêts domaniales et communales (1937 - 1938).…
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Cote : 2249 W 12Période : 1943 - 1993Extrait de la notice :
…commune (1960) ; permissions de voirie et demandes d'alignement (1948-1993) ; implantation de pompes à essence (1961-1964) ; CVO 2, construction d'une canalisation…
…commune (1960) ; permissions de voirie et demandes d'alignement (1948-1993) ; implantation de pompes à essence (1961-1964) ; CVO 2, construction d'une canalisation…
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Cote : 1103 W 256Période : 1946 - 1970Extrait de la notice :
…Assainissement du bourg, construction de canalisation d'égoûts : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, avis favorable du conseil départemental…
…Assainissement du bourg, construction de canalisation d'égoûts : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, avis favorable du conseil départemental…
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Cote : 801 W 68Période : 1949 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
…Construction d'un réservoir d'orage et d'une canalisation d'évacuation, couverture du ruisseau dit, Bief de Ruffey, évacuation des eaux pluviales de l'autoroute…
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Cote : 1032 W 24Période : 1951 - 1978Extrait de la notice :
…d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation…
…d'infrastructure, plans (1967-1977) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux usées rue du Bourg et à l'aval de la rue Gourat, construction d'une canalisation…
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Cote : 2232 W 7Période : 1952 - 1958Extrait de la notice :
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
…Toulon-sur-Arroux, réfection du chemin du bois Laizon (1956), stationnement (1957), chemin vicinal des Rosiers (1952-1955), installation d'une canalisation…
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Cote : 801 W 57Période : 1952 - 1972Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
…Saint-Boil, construction d'un égout et de canalisations d'eaux pluviales en bordure de la route nationale, RN 481 au bourg ; canalisation du ruisseau des…
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Cote : 1032 W 88Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
…Saint-Clément-sur-Guye, assainissement général du village, travaux de construction de canalisation des eaux usées : plans.…
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Cote : 7823 W 107Période : 1954 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
…Canalisation du ruisseau des Forges (1954-1955). Assainissement (1960-1970). Eclairage public (1965-1971). Lotissements (1962-1971).…
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Cote : 1032 W 61Période : 1954 - 1976Extrait de la notice :
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
…Eglise, réfection de la charpente du clocher : devis, plans, photos, subvention (1954-1957) ; assainissement, travaux de canalisation des eaux et construction…
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Cote : 1032 W 68Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
…Montagny-lès-Buxy, assainissement, construction d'une station d'épuration et de canalisation d'eaux usées et d'eaux pluviales : devis, plans (1964-1974…
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Cote : 7424 W 18Période : 1955 - 1971Extrait de la notice :
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
…Déversement des eaux usées dans la Saône, construction d'une canalisation (1957-1958).…
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Cote : 7714 W 163Période : 1956 - 1960Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
…par voie d'expropriation, enquête parcellaire en vue de la déclaration d'utilité publique ; station de pompage, installation, équipement et travaux de canalisation…
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Cote : 7822 W 12Période : 1956 - 1972Extrait de la notice :
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
…Saint-Germain-du-Plain, Saint-Christophe-en-Bresse, Saint-Gervais-en-Vallière, Sassenay, Simandre : indemnités de servitudes, plans parcellaires (1956-1969) ; canalisation…
…Pipe-line Lyon-Langres (réseau d'infrastructure pétrolière de l'O.T.A.N. 5ème tranche) canalisation de transport d'hydrocarbures liquides, constitution…
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Cote : 773 W 79Période : 1957 - 1970Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
…traité d'affermage pour la distribution d'eau potable, cahier des charges ; travaux, tranche 1959-1960, équipement du réservoir de 400 m3 à Navilly, canalisation…
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Cote : 7823 W 37Période : 1958 - 1969Extrait de la notice :
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
…Cimetière, réfection d'un mur et canalisation des eaux de ruissellement (1968). Foyer culturel, construction (1964-1968).…
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Cote : 716 W 128 - 130Période : 1958 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de Guye et Dheune, projet d'alimentation collective en eau potable, canalisation, robinetterie, fontainerie : plans, devis estimatifs, prescriptions…
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Cote : 1386 W 67Période : 1959 - 1982Extrait de la notice :
…des monuments historiques, travaux de réfection des toitures en ciment des trois absides (1975-1977) et des enduits des murs (1979) ; transport de gaz, canalisation…
…des monuments historiques, travaux de réfection des toitures en ciment des trois absides (1975-1977) et des enduits des murs (1979) ; transport de gaz, canalisation…
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Cote : 1032 W 66Période : 1959 - 1978Extrait de la notice :
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
…salle de réunions, construction : procès-verbal d'adjudication, cahier des prescriptions spéciales, marchés (1968-1971) ; assainissement, travaux de canalisation…
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Cote : 716 W 124 - 127Période : 1959 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
…Des eaux de la vallée de la Dheune, projet d'adduction et de distribution d'eau potable, canalisation et fontainerie : plans, détails estimatifs, prescriptions…
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Cote : 801 W 44Période : 1960 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
…Demigny, assainissement, travaux de canalisation : cahiers des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans (1960).…
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Cote : 7714 W 130Période : 1960 - 1970Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…d'utilité publique, procès-verbal descriptif des parcelles (1962-1965) ; alimentation en eau potable, construction d'un ouvrage de captage et pose de canalisation…
…d'utilité publique, procès-verbal descriptif des parcelles (1962-1965) ; alimentation en eau potable, construction d'un ouvrage de captage et pose de canalisation…
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Cote : 1032 W 52Période : 1960 - 1977Extrait de la notice :
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans (1970-1971).…
…Châtenoy-en-Bresse, assainissement, travaux de canalisation d'eaux pluviales et usées : devis, plans (1970-1971).…
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Cote : 773 W 110Période : 1961 - 1968Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
…Assainissement, travaux de canalisation, d'extension de captages, de construction de forage, de renforcement de l'alimentation en eau potable, expropriation…
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Cote : 773 W 73Période : 1961 - 1963Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
…Syndicat intercommunal des eaux de Saint-Martin-en-Bresse, 1ère, 2ème et 3ème tranches, lot canalisation, équipement électrique et mécanique : mémoire…
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Cote : 1386 W 116Période : 1961 - 1972Extrait de la notice :
…Gaz de Lacq, canalisation, doublement partiel des artères de Vindecy - Dôle (39) et Saint-Aubin-en-Charollais - Dôle (39) ; notification et concession…
…Gaz de Lacq, canalisation, doublement partiel des artères de Vindecy - Dôle (39) et Saint-Aubin-en-Charollais - Dôle (39) ; notification et concession…
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Cote : 716 W 119 - 121Période : 1961 - 1966Fonds : Sous-préfecture de Chalon (716W)Extrait de la notice :
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
…Des eaux de Chalon sud-est, alimentation en eau potable, lot canalisation : mémoires explicatifs, plans, détails estimatifs, charges spéciales.…
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Cote : 1032 W 56Période : 1962 - 1977Extrait de la notice :
…financier de l'état et du département : rapport de la commission départementale (1975) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux pluviales et de canalisation…
…financier de l'état et du département : rapport de la commission départementale (1975) ; assainissement, construction de collecteurs d'eaux pluviales et de canalisation…
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Cote : 1386 W 74Période : 1962 - 1984Extrait de la notice :
…potable, révision des tarifs de vente de l'eau (1962-1974), alimentation : conventions entre la ville et différentes communes (1977) ; prolongement de la canalisation…
…potable, révision des tarifs de vente de l'eau (1962-1974), alimentation : conventions entre la ville et différentes communes (1977) ; prolongement de la canalisation…
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Cote : 773 W 88Période : 1963 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Bissy-sur-Fley, travaux d'alimentation en eau potable, 1ère tranche, lot canalisation : plans, cahier des charges, détails estimatifs (1963).…
…Bissy-sur-Fley, travaux d'alimentation en eau potable, 1ère tranche, lot canalisation : plans, cahier des charges, détails estimatifs (1963).…
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Cote : 801 W 71Période : 1963 - 1973Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
…Verdun-sur-le-Doubs, assainissement, construction de canalisation dans diverses rues du bourg : devis, cahiers des charges, plans (1963-1973).…
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Cote : 1032 W 91Période : 1963 - 1978Extrait de la notice :
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
…Saint-Julien-sur-Dheune, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux usées et pluviales : devis, plans (1970-1973) Saint-Léger-sur-Dheune…
…: acquisition d'un terrain, arrêté, plans (1968-1974) ; piscine, aménagement : devis, plans (1963-1972) ; assainissement, travaux de construction de canalisation…
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Cote : 1386 W 58Période : 1964 - 1987Extrait de la notice :
…; droit de passage, litige entre la commune et un administré (1977-1979) ; cimetière, travaux d'agrandissement (1972-1973) ; eau potable, travaux de canalisation…
…; droit de passage, litige entre la commune et un administré (1977-1979) ; cimetière, travaux d'agrandissement (1972-1973) ; eau potable, travaux de canalisation…
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Cote : 7714 W 274Période : 1964 - 1970Fonds : Sous-préfecture d'Autun (7714W)Extrait de la notice :
…du concours, cahier des prescriptions spéciale, marchés de gré à gré, plans ; programme 1969-1970 et complémentaire 1969, adjudication des travaux de canalisation…
…du concours, cahier des prescriptions spéciale, marchés de gré à gré, plans ; programme 1969-1970 et complémentaire 1969, adjudication des travaux de canalisation…
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Cote : 1032 W 84Période : 1964 - 1977Extrait de la notice :
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
…Le Puley, assainissement, travaux de construction de canalisation d'eaux pluviales : plans (1967-1969).…
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Cote : 801 W 69Période : 1966 - 1971Fonds : Sous-préfecture de Chalon (801W)Extrait de la notice :
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
…Lotissement communal, Poirier-Chanin Ouest, travaux de canalisation, construction d'une station d'épuration des eaux usées au Pré Biot et de collecteurs…
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Cote : 1032 W 92Période : 1966 - 1978Extrait de la notice :
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…
…Saint-Loup-de-la-Salle, foyer rural, projet d'extension (1966-1971) ; assainissement, travaux de canalisation : devis, plans (1975-1978) ; église, réfection…