-
Cote : 36 J 20Fonds : Répertoire du fonds VitracExtrait de la notice :
…Canalisation de distribution de gaz.…
-
Période : 1911 - 1965Extrait de la notice :
…Adduction d'eau : canalisation, 1921-1957 ; plans des halles, travaux, 1945-1958 ; demande d'acompte…
…d'eau à usage public sur le domaine du chemin de fer (plan), 1954-1955 ; pose de canalisation (Syndicat…
…avec la Compagnie française des conduites d'eau, 1911 ; autorisation pour l'installation d'une canalisation…
-
Cote : 1588 WPériode : 1951 - 1961Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Captage, canalisation, réservoirs et citernes d'incendie.…
-
Cote : 1588 WPériode : 1972 - 1974Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Lot n° 2 : canalisation de refoulement.…
-
Cote : 1074 W 308Période : 1960 - 1968Fonds : Sous-préfecture de MayenneExtrait de la notice :
…Traitement des eaux, canalisation (1960-1968).…
-
Cote : 1588 W 0Période : 1932 - 1991Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…2ème phase : canalisation, réservoirs, station de pompage.…
-
Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…la vue 1, oblitérée en 1920, représente un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation…
-
Cote : 1588 WPériode : 1973 - 1975Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…Programme 1973 : canalisation de refoulement ; équipement du réservoir.…
-
Cote : 30 W 31Période : 1970 - 1970Extrait de la notice :
…. - Canalisation de transport de gaz butane.…
-
Cote : 30 W 32Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…Canalisation de transport de gaz naturel destinée à desservir les distributions publiques de Laval et…
-
Cote : 437 W 234Période : 1962 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Lotissement de la gare : canalisation des eaux usées : expropriation Anfray.…
-
Cote : 1588 WPériode : 1963 - 1971Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements collectifs rurauxExtrait de la notice :
…1ère et 2ème tranches : canalisation ; traitement des eaux ; réservoir ; station de supression.…
-
Cote : 1991 W 46Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation souterraine pour alimenter l'éclairage public de la place Neuve.…
-
Cote : 3O 551Période : 1889 - 1938Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…traverse de la commune (1928), réclamation (1891-1898, 1928), reconstruction de la canalisation…
-
Cote : 6U 817Extrait de la notice :
…. - MAUJARET René : modèle de Dispositif de fixation pour canalisation, collier…
-
Cote : 5 K 295Période : 1895 - 1908Extrait de la notice :
…Préjudice causé à un cheval tombé dans une tranchée ouverte pour la canalisation des…
…dossier n°3, 1899-1900 Accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
…Demande en indemnité pour un accident survenu par une fuite de gaz provenant d'une canalisation…
-
Cote : 4 W 518Période : 1952 - 1970Fonds : Assistance et prévoyance socialeExtrait de la notice :
…Canalisation d'eau : demande de branchement formulée par Monsieur Guillaume (1955-1967).…
-
Période : 1860 - 1924Extrait de la notice :
…Le château, sur un détail du "Rouleau d'Apremont" (plan d'un projet de canalisation sur la Vie, au XVIe…
-
Cote : 437 W 336Période : 1955 - 1962Fonds : Préfecture - SCAEExtrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : extension de la canalisation.…
-
Cote : 1072 W 55Période : 1957 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : construction d'une canalisation d'évacuation des eaux usées (1957-1962) ; construction…
-
Cote : 1558 W 52Période : 1957 - 1974Extrait de la notice :
…- Construction d'un hangar (1957-1958) : permis de construire ; passage en terrain privé d'une canalisation…
-
Cote : 1863 W 66Période : 1940 - 1949Extrait de la notice :
…Pose d'une canalisation provisoire d'alimentation en eau potable à partir de la carrière du Rocher à…
-
Cote : 23 Fi 26Période : 1890 - 1920Extrait de la notice :
…Le château, la rive droite avant la canalisation de la Mayenne et la construction des quais Vieux-Laval…
-
Période : 1939 - 1963Extrait de la notice :
…égouts pluviaux du quartier sud-ouest (plan), 1957-1958 et du quartier nord-est (plans), 1961 ; canalisation…
-
Extrait de la notice :
…(vues 36-40) Arrêt du Conseil ordonnant la mise à l'étude d'un projet de canalisation et de jonction…
-
Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Litige avec l'entreprise Arnaud, entrepreneur de travaux public : canalisation détériorées lors de travaux…
-
Cote : 5 K 152Période : 1896 - 1914Extrait de la notice :
…dossiers n°3 bis et 16, (photo, plans), 1905-1907 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 12 O 322Période : 1912 - 1932Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Assainissement : quartier des gabares, quartier de l'église (achat de l'usine Fontalirant), canalisation…
-
Cote : 5 K 151Période : 1899 - 1911Extrait de la notice :
…Commune de Méry-sur-Oise, dossier n°2477, 1906-1911 Dommages causés à une terre par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 1566 W 1Période : 1892 - 1973Extrait de la notice :
…suppression du passage inférieur du kilomètre 32 + 620 (1959-1960) ; autorisation d'installation d'une canalisation…
-
Période : 1942 - 1963Extrait de la notice :
…38 de la Prèverie (plans) 1944-1955) ; voirie urbaine (entretien, travaux, 1950-1953 ; pose de canalisation…
-
Période : 1898 - 1948Extrait de la notice :
…Gaz : statuts de la Société anonyme du gaz de Luçon (imprimés), 1891 ; canalisation (plans), 1890-1955…
-
Période : 1942 - 1960Extrait de la notice :
…1948-1955 ; chemins ruraux (reconnaissances et fixations de tracés), 1953-1955 ; voirie urbaine (canalisation…
-
Cote : 12 O 668Période : 1824 - 1979Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…, canalisation sur le Vern (1824-1972).…
-
Cote : 5 K 189Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…plans journal " l'Indépendant"), 1895-1897 Demande en règlement de travaux de canalisation…
…SIMONNET (inspecteur), dossier n°1351, 1906-1907 Demande en règlement de travaux de canalisation…
-
Période : 1943 - 1961Extrait de la notice :
…téléphonique, 1941-1962 ; école : réfection de la toiture, 1946 ; éclairage public, 1956-1957 ; canalisation…
-
Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation…
…Carrières -sous-Poissy, dossier n°6, 1905-1908 Demande d'expertise des travaux de canalisation…
-
Période : 1939 - 1962Extrait de la notice :
…voirie départementale des chemins vicinaux n° 8 et n° 12 (plans), 1939-1940 ; établissement d'une canalisation…
-
Cote : 1542 W 4Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…Sécheresse (1989-1991) Eau : Programme régional hydraulique agricole (1982) ; Passage d'une canalisation…
-
Période : 1952 - 1952Fonds : Archives audiovisuelles isoléesExtrait de la notice :
…arbres arrivant de l’usine d’abattage et jetés dans la rivière par une canalisation…
-
Cote : 5 K 202Période : 1876 - 1917Extrait de la notice :
…Administration contre DOUBLET (ancien maire), dossier n°109, 1890-1892 Travaux de canalisation…
-
Cote : 2414W 2-100093Période : 1959 - 1990Extrait de la notice :
…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 180Période : 1877 - 1919Extrait de la notice :
…Cormeilles-en-Parisis, dossier n°3188, 1913-1917 Demande en règlement de mémoires pour travaux de canalisation…
-
Période : 1937 - 1988Extrait de la notice :
…d'utilité publique (DUP) et de servitude (assainissement, aménagement, voirie, lotissement, affermage, canalisation…
-
Cote : 416 W 272Période : 1944 - 1960Extrait de la notice :
…2280 IC) Coulon, Arsène : café, 29, quai d'Avesnières (KS 2281 IC) Société d'Entreprise et de Canalisation…
-
Cote : 5 K 200Période : 1885 - 1918Extrait de la notice :
…n°716, (affiche), 1908-1910 Demande en résiliation de marché pour travaux de canalisation…
-
Cote : 5 K 184Période : 1866 - 1919Extrait de la notice :
…règlement d'honoraires dûs pour établissement d'un devis et plans d'un puits avec canalisation…
-
Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…dossier n°18, 1910-1912 Demande en règlement de travaux de terrassement pour la canalisation…
-
Cote : 5 K 205Période : 1873 - 1917Extrait de la notice :
…n°4125, 1876-1879 Demande en indemnité pour préjudices causés par suite de canalisation…
-
Cote : 5 K 232Période : 1868 - 1907Extrait de la notice :
…1887 Demande en dommages et intérêts pour préjudices causés par des travaux de canalisation…